Auteurs commençant par B
-
Bach, Raphaëlle
- 2023 — Avec Jean, Josiane, Belleau-Blais, Alice, Mundler, Patrick, Parent, Geneviève et Leclercq, Morgane, « Les définitions juridiques de l'agriculteur au Canada et au Québec : itinéraire législatif d'une profession »
-
Bahary-Dionne, Alexandra
-
Bala, Nicholas
- 2012 — Avec Leckey, Robert, « LES TRENTE PREMIÈRES ANNÉES DE LA CHARTE CANADIENNE EN DROIT DE LA FAMILLE »
-
Barbe, Richard
-
Baudouin, Jean-Louis
-
Bédard, Emmanuelle
- 2009 — Avec Vézina, Christine, Bernheim, Emmanuelle, Ahern, Éric, Noreau, Pierre et Dorvil, Henri, « RISQUES DE SANTÉ ET POPULATIONS MARGINALISÉES : RÉFLEXION INTERDISCIPLINAIRE SUR LA CENTRALITÉ DES DROITS DE LA PERSONNE DANS LE STATUT CITOYEN »
-
Bédard-Rubin, Jean-Christophe
-
Béland Ouellette, Alexandre
- 2019 — Avec Rossi, Catherine, Desrosiers, Julie, Lyonnais, Xavier, Brassard, Vicky et Marceau, Laurence, « La mise en oeuvre du Programme de mesures de rechange général pour adultes au Québec : premiers résultats après 19 mois d'implantation du projet pilote »
-
Belleau-Blais, Alice
- 2023 — Avec Bach, Raphaëlle, Jean, Josiane, Mundler, Patrick, Parent, Geneviève et Leclercq, Morgane, « Les définitions juridiques de l'agriculteur au Canada et au Québec : itinéraire législatif d'une profession »
-
Bellemare, Guy
-
Belley, Jean-Guy
-
Bensa, Clémence
-
Berger Richardson, Sarah
-
Bernard Arevalo, Simon-Pierre
- 2015 — Avec Naccarato, Mario, « LES CONTOURS CIVILISTES DE LA FRAUDE CRIMINELLE : POUR UNE APPROCHE TRANSVERSALE, PARTIE II (ASPECTS PRATIQUES) »
-
Bernatchez, Stéphane
- 2016 — « L'ARRÊT JORDAN, LE MANAGEMENT DE LA JUSTICE ET LE DROIT DE LA GOUVERNANCE : DE LA CONVERSION DES DROITS EN NOMBRES À LA TRANSFORMATION DE LA CULTURE JURIDIQUE »
- 2013 — Avec Boutouba, Nadia, « L'ÉTAT ET LA DIVERSITÉ RELIGIEUSE AU CANADA : UNE POSSIBLE HISTOIRE DU PRINCIPE DE NEUTRALITÉ DE L'ÉTAT »
- 2012 — « UN TRIBUNAL SPÉCIALISÉ POUR RÉSISTER À L'APPROCHE CIVILISTE EN MATIÈRE DE DROITS DE LA PERSONNE »
-
Bernheim, Emmanuelle
- 2023 — Avec Brosseau, Florence Amélie, Ouellet, Guillaume, Pariseau-Legault, Pierre et Sallée, Nicolas, « La liberté sous contrôle : pouvoirs et délégation de pouvoir à la Commission québécoise d'examen »
- 2009 — Avec Vézina, Christine, Bédard, Emmanuelle, Ahern, Éric, Noreau, Pierre et Dorvil, Henri, « RISQUES DE SANTÉ ET POPULATIONS MARGINALISÉES : RÉFLEXION INTERDISCIPLINAIRE SUR LA CENTRALITÉ DES DROITS DE LA PERSONNE DANS LE STATUT CITOYEN »
- 2009 — « UNE TENSION NORMATIVE IRRÉCONCILIABLE. LES DISCOURS PSYCHIATRIQUE ET JURIDIQUE SUR LE RISQUE PSYCHIATRIQUE »
-
Biboum Bikay, François
-
Bich-Carrière, Laurence
-
Bonnemains, Anouk
-
Boudot, Michel
-
Bougie, René
-
Bourassa Forcier, Mélanie
-
Boutouba, Nadia
- 2013 — Avec Bernatchez, Stéphane, « L'ÉTAT ET LA DIVERSITÉ RELIGIEUSE AU CANADA : UNE POSSIBLE HISTOIRE DU PRINCIPE DE NEUTRALITÉ DE L'ÉTAT »
-
Brabant, Pierre
-
Braën, André
-
Brassard, Vicky
- 2019 — Avec Rossi, Catherine, Desrosiers, Julie, Lyonnais, Xavier, Marceau, Laurence et Béland Ouellette, Alexandre, « La mise en oeuvre du Programme de mesures de rechange général pour adultes au Québec : premiers résultats après 19 mois d'implantation du projet pilote »
-
Brault, Sébastien
-
Brosseau, Florence Amélie
- 2023 — Avec Bernheim, Emmanuelle, Ouellet, Guillaume, Pariseau-Legault, Pierre et Sallée, Nicolas, « La liberté sous contrôle : pouvoirs et délégation de pouvoir à la Commission québécoise d'examen »
-
Brunelle, Christian
-
Bureau, Marie-France
- 2011 — Avec Sauvé, Jean-Sébastien, « CHANGEMENT DE LA MENTION DU SEXE ET ÉTAT CIVIL AU QUÉBEC : CRITIQUE D'UNE APPROCHE LÉGISLATIVE ARCHAÏQUE »
-
Burton, Laurence
- 2014 — Avec Piché-Messier, Mathieu et Lussier, Catherine, « DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS : LES ORDONNANCES D'INJONCTION DE TYPE ANTON PILLER, MAREVA ET NORWICH EN MATIÈRE DE FRAUDE COMMERCIALE »