Auteurs commençant par K

• Kadner Graziano, Thomas

  • 2013 — « COMMENT ENSEIGNER ET ÉTUDIER LE DROIT COMPARÉ ? UNE PROPOSITION »

• Kaminsky, Howard

  • 1991 — « LANDLORD - TENANT, A BREACH OF A RESTRICTIVE COVENANT: DOES AN INTERLOCUTORY INJUNCTION LIE AGAINST A THIRD PARTY IN GOOD FAITH AND WITHOUT KNOWLEDGE? »

• Kamnang Komguep, Irène Flore

  • 2016 — « LE CONTENTIEUX DE L'IMMATRICULATION DU COMMERÇANT AU REGISTRE DU COMMERCE ET DU CRÉDIT MOBILIER EN DROIT OHADA »

• Karim, Vincent

  • 1996 — « PREUVE ET PRÉSOMPTION DE BONNE FOI »

• Kasirer, Nicholas

  • 2023 — « Le droit de la filiation, cet insoumis »
  • 2023 — « Les tribunaux comme objet de recherche en sciences sociales et sciences humaines »
  • 1985 — « THE SURROGATE MOTHERHOOD AGREEMENT: A PROPOSED STANDARD FORM CONTRACT FOR QUEBEC »

• Kaufman, Donna

  • 1984 — « FISCAL RESIDENCE OF CORPORATIONS IN CANADA »

• Kaufman, Donna Soble

  • 1985 — « HOW EXCLUSIVE IS “EXCLUSIVE”? AN EXAMINATION OF SECTION 18 OF THE FEDERAL COURT ACT »

• Kenfack, Henri Bandolo

  • 2015 — « LE DROIT À LA VIE DE L'ENFANT À NAÎTRE FACE AU PLURALISME JURIDICO-CULTUREL EUROPÉEN : ESSAI DE CONCILIATION À PARTIR DE LA THÉORIE DE LA MARGE NATIONALE D'APPRÉCIATION »

• Kenniff, Patrick

  • 1981 — « LES RÉCENTES RÉFORMES LÉGISLATIVES EN DROIT MUNICIPAL QUÉBÉCOIS : BILAN ET PERSPECTIVES D'AVENIR »

• Keyserlingk, E. W.

  • 1982 — « A RIGHT OF THE UNBORN CHILD TO PRENATAL CARE – THE CIVIL LAW PERSPECTIVE »

• Khoury, Lara

  • 2016 — « CRISES SANITAIRES ET RESPONSABILITÉ ÉTATIQUE ENVERS LA COLLECTIVITÉ »
  • 2013 — « COMPROMIS ET TRANSPOSITIONS LIBRES DANS LES LÉGISLATIONS PERMETTANT LE RECOUVREMENT DU COÛT DES SOINS DE SANTÉ AUPRÈS DE L'INDUSTRIE DU TABAC »

• Kindred, Hugh M.

  • 1979 — « ACTS OF STATE AND THE APPLICATION OF INTERNATIONAL LAW IN CANADIAN COURTS »

• Kiss, Alexandra

  • 1986 — « LA CHARTE QUÉBÉCOISE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE VUE DE L'EXTÉRIEUR »

• Klotz, Alain

  • 1991 — « LE DROIT AU SECOURS DANS LA PROVINCE DU QUÉBEC »

• Knoppers, Bartha

  • 1982 — « CONFIDENTIALITY AND ACCESSIBILITY OF MEDICAL INFORMATION: A COMPARATIVE ANALYSIS »

• Knoppers, Bartha M.

  • 2005 — Avec Lévesque, Emmanuelle et Avard, Denise, « LA PROTECTION DE L'INFORMATION GÉNÉTIQUE DANS LE DOMAINE MÉDICAL AU QUÉBEC : PRINCIPE GÉNÉRAL DE CONFIDENTIALITÉ ET QUESTIONS SOULEVÉES PAR LES DISPOSITIONS D'EXCEPTION »

• Knoppers, Bartha Maria

  • 2019 — Avec Lévesque, Emmanuelle, « La télésanté au Québec : quel est l'encadrement prévu pour la consultation vidéo? »

• Kong, Hoi L.

  • 2015 — « SUBSIDIARITY, REPUBLICANISM, AND THE DIVISION OF POWERS IN CANADA »

• Kos-Rabcewicz-Zubkowski, L.

  • 1980 — « CLAUSE FÉDÉRALE DANS LES CONVENTIONS INTERNATIONALES »

• Kouassi, Fabrice

  • 2011 — « L'APPLICATION DES ACTES UNIFORMES DE L'OHADA »

• Kouri, Robert

  • 1975 — Avec Ouellette-Lauzon, Monique, « CORPS HUMAIN ET LIBERTÉ INDIVIDUELLE »

• Kouri, Robert P.

  • 2024 — « Observations concernant l'application de l'article 1460 du Code civil du Québec et la responsabilité du gardien non titulaire de l'autorité parentale »
  • 2013 — « OBSERVATIONS CONCERNANT CERTAINS CHANGEMENTS APPORTÉS AU CODE CIVIL PAR LA LOI MODIFIANT LE CODE CIVIL ET D'AUTRES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE DE RECHERCHE »
  • 2011 — « LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ EN DROIT QUÉBÉCOIS : REGARDS SUR LA CONTRIBUTION DE PAUL-ANDRÉ CRÉPEAU »
  • 2005 — Avec Brisson, Sophie, « LES INCERTITUDES JURIDICTIONNELLES EN TÉLÉMÉDECINE, OÙ EST POSÉ L'ACTE MÉDICAL ? »
  • 2004 — « L'ARRÊT HÔPITAL DE L'ENFANT-JÉSUS C. CAMDEN-BOURGAULT ET LE CONTRAT HOSPITALIER OCCULTÉ : AVENTURISME OU ÉVOLUTION ? »
  • 2001 — « FROM PRESUMPTIONS OF FACT TO PRESUMPTIONS OF CAUSATION: REFLECTIONS ON THE PERILS OF JUDGE-MADE RULES IN QUEBEC MEDICAL MALPRACTICE LAW »
  • 1996 — Avec Philips-Nootens, Suzanne, « L'« EXPÉRIMENTATION » ET LES « SOINS INNOVATEURS » : L'ARTICLE 21 C.C.Q. ET LES AFFRES DE L'IMPRÉCISION »
  • 1995 — Avec Lemieux, Charlotte, « LES TÉMOINS DE JÉHOVAH ET LE REFUS DE CERTAINS TRAITEMENTS : PROBLÈMES DE FORME, DE CAPACITÉ ET DE CONSTITUTIONNALITÉ DÉCOULANT DU CODE CIVIL DU QUÉBEC »
  • 1994 — « L'OBLIGATION DE RENSEIGNEMENT EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ MÉDICALE ET LA « SUBJECTIVITÉ RATIONNELLE » : MARIAGE DE CONVENANCE OU MÉSALLIANCE ? »
  • 1994 — Avec Philips-Nootens, Suzanne, « L'UTILISATION DES PARTIES DU CORPS HUMAIN POUR FINS DE RECHERCHE : L'ARTICLE 22 DU CODE CIVIL DU QUÉBEC »
  • 1993 — Avec Lemieux, Charlotte, « LA GESTION D'AFFAIRES INOPPORTUNE, L'INDEMNISATION DU FAUX GÉRANT, ET LA PORTÉE DE L'ARTICLE 1490 C.c.Q. »
  • 1991 — « THE LAW GOVERNING HUMAN EXPERIMENTATION IN QUÉBEC »
  • 1989 — Avec Gaudet, Serge, « CONTRATS ENTRE NON-PRÉSENTS ET CONTRATS ENTRE PRÉSENTS : Y A-T-IL UNE DIFFÉRENCE ? »
  • 1987 — « LA CAUSALITÉ ET L'OBLIGATION DE RENSEIGNER EN DROIT MÉDICAL QUÉBÉCOIS »
  • 1987 — « LE CONSENTEMENT AUX SOINS MEDICAUX A LA LUMIERE DU PROJET DE LOI 20 »
  • 1983 — « RÉFLEXIONS SUR LA NÉCESSITÉ D'UNE DÉFINITION DE LA MORT »
  • 1982 — « RÉFLEXIONS SUR LES INTERVENTIONS CHIRURGICALES ET LA DÉFENSE DE L'ARTICLE 45 DU CODE CRIMINEL »
  • 1980 — Avec Somerville, Margaret A., « COMMENTS ON THE STERILIZATION OF MENTAL INCOMPETENTS IN CANADIAN CIVIL AND COMMON LAW »
  • 1976 — « THE LEGALITY OF PURELY CONTRACEPTIVE STERILIZATION »
  • 1974 — « BLOOD TRANSFUSIONS, JEHOVAH'S WITNESSES AND THE RULE OF INVIOLABILITY OF THE HUMAN BODY »
  • 1973 — « Comments on Transsexualism in the Province of Quebec »
  • 1973 — « The Patient's Duty to Co-operate »
  • 1971 — « The Putting in Default »
  • 1970 — « The Bequest of Human Organs for Purposes of Homotransplantation »

• Koussens, David

  • 2013 — « UNE MISE EN SCÈNE NATIONALISTE DE LA LAÏCITÉ EN PORTE-À-FAUX AVEC LA RÉALITÉ DES AMÉNAGEMENTS LAÏQUES CANADIENS : ÉLÉMENTS DU DÉBAT QUÉBÉCOIS »

• Koutouki, Konstantia

  • 2011 — Avec Matip, Nicole et Kwembou, Serges, « LA PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET CENTRALE »

• Krauss, Michel

  • 1987 — « « ÉPISTÉMOLOGIE JURIDIQUE », OU LE JUGEMENT CONSTITUE‑T‑IL DU DROIT ? »
  • 1986 — « JUSTICE, ÉGALITÉ, ET ACTION POSITIVE : UNE CRITIQUE DU PROFESSEUR ROSENFELD »
  • 1985 — « L'ACTION POSITIVE : RÉFLEXIONS HISTORIQUES ET PHILOSOPHIQUES »
  • 1982 — « PACIFISME, STRATÉGIE ET TRAITÉS DE DÉSARMEMENT »
  • 1982 — « REFLECTIONS ON TENURE IN LEGAL EDUCATION »
  • 1979 — « LES CONFLITS INTERNES ET LES ÉTATS-TIERS : À LA RECHERCHE DE L'ÉTAT DU DROIT »

• Kull, Irene

  • 2013 — « COMPARATIVE LAW IN DEVELOPING COURT PRACTICE IN SMALL JURISDICTIONS – MISSION POSSIBLE »

• Kuyumjian, Aram

  • 2011 — « THE ARMENIAN GENOCIDE: INTERNATIONAL LEGAL AND POLITICAL AVENUES FOR TURKEY'S RESPONSIBILITY »

• Kwembou, Serges

  • 2011 — Avec Koutouki, Konstantia et Matip, Nicole, « LA PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET CENTRALE »