Auteurs commençant par D
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D.-Castelli, Mireille
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Da Silva, Michael
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D'Amours, Oscar
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Danylo, Rémi
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D'Aoust, Claude
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Dauphin, Claude
- 1987 — « ALLOCUTION DE CLOTURE »
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Dawson, Nelson-Martin
- 2000 — Avec Tremblay, Eric, « LA PREUVE HISTORIQUE DANS LE CADRE DES PROCÈS RELATIFS AU DROIT AUTOCHTONE ET AUX CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ »
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De Clippele, Marie-Sophie
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de Mestier du Bourg, Hubert
- 1973 — Avec Fréchette, Jean-Guy et Lord, Michel, « Le divorce en droit international privé Canadien et Québécois »
- 1971 — « Réflexions à propos des nouveaux articles 1262 et 1263 du code civil (Bill 10) »
- 1970 — « Droit pétrolier et plateau continental »
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De Mestral, A.L.C.
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Debruche, Anne-Françoise
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Decroix, Arnaud
- 2011 — Avec Cousineau, Julie, « DIAGNOSTIC PRÉIMPLANTATOIRE ET EUGÉNISME : L'ARGUMENT DE LA PENTE GLISSANTE »
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Deleury, Edith
- 1987 — « LA PROTECTION DES INCAPABLES ET LA REFORME DU CODE CIVIL »
- 1978 — Avec Rivet, Michèle, « LA PROTECTION DE L'ENFANT EN DROIT SOCIAL QUÉBÉCOIS »
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Demers, Robert
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Deschamps, Marie
- 2015 — « INTRODUCTION »
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Deschênes, Jules
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Deschênes, Mylène
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Descoteaux, J.-Gaston
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Désilets, Kim
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Desprez, François
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Desrosiers, Julie
- 2019 — Avec Rossi, Catherine, Lyonnais, Xavier, Brassard, Vicky, Marceau, Laurence et Béland Ouellette, Alexandre, « La mise en oeuvre du Programme de mesures de rechange général pour adultes au Québec : premiers résultats après 19 mois d'implantation du projet pilote »
- 2007 — Avec Lemonde, Lucie, « LES MODIFICATIONS À LA LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE CONCERNANT LES MESURES PRIVATIVES DE LIBERTÉ DANS LES CENTRES DE RÉADAPTATION »
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Devinat, Mathieu
- 2012 — Avec Guilhermont, Édith, « LA RÉCEPTION DES THÉORIES JURIDIQUES FRANÇAISES EN DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS »
- 2005 — « « EXPRESSIONS JURIDIQUES EN UN CLIN D'OEIL » »
- 2005 — « « L'ESSENTIEL DE L'INTERPRÉTATION DES LOIS » »
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Di Iorio, Nicola
- 1984 — Avec Dubé, Jean-Louis, « LE CARACTÈRE MINIMAL OU ABSOLU DU DÉCRET DE LA CONSTRUCTION »
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Dickens, Bernard M.
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Dorvil, Henri
- 2009 — Avec Vézina, Christine, Bernheim, Emmanuelle, Bédard, Emmanuelle, Ahern, Éric et Noreau, Pierre, « RISQUES DE SANTÉ ET POPULATIONS MARGINALISÉES : RÉFLEXION INTERDISCIPLINAIRE SUR LA CENTRALITÉ DES DROITS DE LA PERSONNE DANS LE STATUT CITOYEN »
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Doucet, Frédérick J.
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Dourges, Tiphaine
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Doyon, Julie-Suzanne
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Dragomir, Alexandra
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Drapeau, Maurice
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Drumbl, Mark Anthony
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Dubé, Jean-Louis
- 1991 — Avec Gingras, Pierre, « HISTORIQUE ET PROBLÉMATIQUE DU RÉGIME DE NÉGOCIATION COLLECTIVE DANS LE SECTEUR DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX »
- 1984 — Avec Di Iorio, Nicola, « LE CARACTÈRE MINIMAL OU ABSOLU DU DÉCRET DE LA CONSTRUCTION »
- 1978 — « LES LOIS SPÉCIALES DE RETOUR AU TRAVAIL ADOPTÉES AU QUÉBEC »
- 1977 — « LES LICENCIEMENTS COLLECTIFS »
- 1976 — « LE RÉGIME GÉNÉRAL D'EXTENSION JURIDIQUE DES CONVENTIONS COLLECTIVES »
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Dubé, Marcel
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Dubreuil, Christianne
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Ducharme, Daniel
- 1997 — Avec Marcoux, Anne, Rocher, Guy et Lajoie, Andrée, « LES MÉDIAS ÉCRITS ET LE PROCESSUS D'ÉMERGENCE DE LA LOI 120 »
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Ducharme, Léo
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Dufour, Geneviève
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Dufour, Jean-Luc
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Dufour, Sophie
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Dumais, Catherine
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Dumais, Daniel
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Dumont, Hélène
- 1978 — « LE JEUNE CONTREVENANT »
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Durand, Bertrand
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Durand, Guy
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Durand, Roger
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Dussault, Chantale
- 1986 — Avec Garant, Patrice, « L'ÉQUITÉ PROCÉDURALE ET LA RÉVOLUTION TRANQUILLE DU DROIT ADMINISTRATIF »
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Dussault, Pierre
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Duval, Marc