Authors Beginning With the Letter T

• Tchotourian, Ivan

  • 2023 — Avec Lacoursière, Marc, “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2022 EN DROIT DES AFFAIRES”
  • 2021 — Avec Lacoursière, Marc, “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN DROIT DES AFFAIRES”
  • 2021 — Avec Lacoursière, Marc, “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2021 EN DROIT DES AFFAIRES”
  • 2008 — “L'AFFECTIO SOCIETATIS EN TANT QUE CRITÈRE DE VALIDITÉ ET DE QUALIFICATION DES SOCIÉTÉS : L'ILLUSTRATION FRANÇAISE”

• TEIXEIRA, Marie-Josée

  • 2008 — “LES NOUVELLES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ET L'ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ”

• TÉTREAULT, Geneviève

  • 2011 — “LE TROUBLE DE VOISINAGE DANS LES MÉANDRES DE LA LÉGALITÉ : L'EXEMPLE DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT”

• THÉRIAULT, Michelle

  • 2008 — “PERSPECTIVES RÉCENTES CONCERNANT L'INTENTION DE FORMER UNE SOCIÉTÉ”

• TOMASIN, Daniel

  • 2012 — “LA DIVISION EN LOTS DE COPROPRIÉTÉ EN FRANCE”

• Tousignant, Daniel

  • 2001 — “LA FONCTION NOTARIALE AU QUÉBEC, FONCTION PRÉVENTIVE DES LITIGES : LE CONSEIL ET LA MÉDIATION COMME DEUX DE SES INSTRUMENTS”

• TRUDEAU, Hélène

  • 2013 — Avec GUILBAULT, Marie-Élaine, “LE NOUVEAU CADRE JURIDIQUE DE LA RESTAURATION DES SITES MINIERS AU QUÉBEC”

• TRUDEL, Pierre

  • 2004 — “NOTIONS NOUVELLES POUR ENCADRER L'INFORMATION À L'ÈRE DU NUMÉRIQUE : L'APPROCHE DE LA LOI CONCERNANT LE CADRE JURIDIQUE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION”

• Turgeon, Jean

  • 2018 — “LE DROIT DU LOGEMENT, LE LOCATAIRE ET L'ANIMAL DE COMPAGNIE : QUELQUES PISTES DE RÉFLEXION POUR LA MISE À JOUR DU DROIT QUÉBÉCOIS”