Authors Beginning With the Letter R

• RAIMBAULT, Philippe

  • 2008 — “LA SÉCURITÉ JURIDIQUE, NOUVELLE RESSOURCE ARGUMENTATIVE”

• RAINVILLE, Pierre

  • 2011 — “DU SILENCE À L'OBSOLESCENCE : L'EXTINCTION TACITE DES PROMESSES DE CONTRAT AU QUÉBEC ET EN FRANCE”
  • 2010 — “À LA CONFLUENCE DU CONSENSUALISME ET DU FORMALISME : LE RÔLE DU SILENCE À L'ÉGARD DES DONATIONS ENTRE VIFS”

• RAVANAS, Emmanuel

  • 2007 — “LES DIFFICULTÉS D'INTRODUCTION DE LA FIDUCIE QUÉBÉCOISE DANS UN PAYS DE TRADITION CIVILISTE CONNAISSANT L'INSTITUTION DE LA RÉSERVE HÉRÉDITAIRE – L'EXEMPLE DE LA FRANCE”

• Rayle, Pierrette

  • 1999 — “... OÙ VA LE DROIT DE LA FAMILLE?”

• ROBBE, Sébastien

  • 2008 — “LA CLARTÉ DES LOIS SANS LA SÉCURITÉ JURIDIQUE”

• ROTMAN, Leonard I.

  • 2008 — “THE FIDUCIARY CONCEPT AND THE SUBJECTIVE NATURE OF LEGAL CERTAINTY”

• ROULLEAU, Gérard

  • 2012 — “LA COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES BÂTIS ET LE CADASTRE EN FRANCE”

• Rousseau, Stéphane

  • 2000 — “LA RECONFIGURATION DU DEVOIR DE LOYAUTÉ DES ADMINISTRATEURS DE SOCIÉTÉS PAR ACTIONS : DE CHARYBDE EN SCYLLA?”

• Roy, Alain

  • 2023 — “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2022 EN DROIT DE LA FAMILLE”
  • 2021 — “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN DROIT DE LA FAMILLE”
  • 2021 — “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2021 EN DROIT DE LA FAMILLE”
  • 2020 — “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 1994-2019 EN DROIT DE LA FAMILLE : ENTRE CONSERVATISME ET AUDACE JUDICIAIRES”
  • 2019 — “REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2018 EN DROIT DE LA FAMILLE”
  • 2017 — “SURVOL HISTORIQUE DU DROIT DE LA FAMILLE QUÉBÉCOIS”
  • 2013 — “QU'AVEZ-VOUS FAIT DE MON CONTRAT DE MARIAGE ? JE L'AI RÉINVENTÉ !”
  • 2005 — “FAMILLE”
  • 2004 — “LA COUR SUPRÊME SE PRONONCE SUR LE POIDS DES ENTENTES ALIMENTAIRES DE DIVORCE”
  • 2004 — “NOTARIAT ET MULTIDISCIPLINARITÉ : REFLET D'UNE CRISE D'IDENTITÉ PROFESSIONNELLE ?”
  • 2003 — “LA CONJOINTE DE LA MÈRE DOIT-ELLE ADOPTER L'ENFANT ISSU D'UNE PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE ?”
  • 2003 — “LE DROIT DE LA FAMILLE - UNE DÉCENNIE D'EFFERVESCENCE LÉGISLATIVE”
  • 2002 — “TUTELLE AU MINEUR - QUAND LES MOTS SONT SOURCE DE MAUX”
  • 2001 — “LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE DES CONJOINTS DE FAIT RÉAFFIRMÉE PAR LA COUR D'APPEL... UN AVANT-GOÛT DES JUGEMENTS À VENIR?”
  • 2001 — “LA TRANSMISSIBILITÉ DU DROIT AU PARTAGE DU PATRIMOINE FAMILIAL : ÉVOLUTION JURISPRUDENTIELLE”
  • 2000 — “LE CHANGEMENT DE QUALIFICATION D'UN BIEN EN COURS DE RÉGIME MATRIMONIAL EST-IL PERMIS?”

• Roy, Brigitte

  • 2001 — “L'AFFECTATION DES BIENS EN DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS”

• ROY, Francis

  • 2011 — “L'EXACTITUDE TECHNIQUE ET JURIDIQUE DU PLAN DE CADASTRE DU QUÉBEC”
  • 2006 — “DU CERTIFICAT DE LOCALISATION ET DE LA RECONNAISSANCE DES DROITS ACQUIS EN MATIÈRE D'URBANISME : LA PORTÉE DE L'OPINION PROFESSIONNELLE DE L'ARPENTEUR-GÉOMÈTRE”

• ROY, Vincent

  • 2012 — Avec FRENETTE, François et BOUCHARD, Jean, “LA COOPÉRATIVE D'HABITATION À CAPITALISATION INDIVIDUELLE : RETOUR SUR LES VOIES DE SON ACCOMPLISSEMENT EN DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS”