Auteurs commençant par O

• O'Brien, Marc-Étienne

  • 2016 — « Les recours possibles de l'acheteur à l'encontre des pratiques de contrainte à la fidélité ou à la surconsommation (PCFS) en droit de la vente »

• O'Donnell, J.V.

  • 1987 — « Le déséquilibre entre les prestations du droit commun et celles des régimes étatiques »

• Onguene Onana, Édouard

  • 2012 — « Qualification d'investissement et compétence en arbitrage international relatif aux investissements : la théorie du contrôle séparé devant le CIRDI »

• Op De Beeck, Hanne

  • 2014 — Avec Desmet, Ellen, « Strategic Decisions in Setting Up Child Rights Impact Assessments »

• Otis, Ghislain

  • 2022 — Avec Sabourin, Vicky, « L'écriture juridique autochtone : manifestation et gestion du pluralisme juridique »
  • 2021 — « Les droits ancestraux des peuples autochtones n'ayant pas signé la Convention de la Baie-James : la thèse de l'extinction unilatérale à l'épreuve des droits fondamentaux »
  • 2018 — « Introduction »
  • 2018 — « La production du droit autochtone : comportement, commandement, enseignement »
  • 2011 — « La protection constitutionnelle de la pluralité juridique : le cas de « l'adoption coutumière » autochtone au Québec »
  • 2011 — Avec Houde, Marie, « Les logiques de la rationalité judiciaire et le processus de la preuve dans le contentieux des droits des peuples autochtones : le cas des récits oraux »

• Ouedraogo, Awalou

  • 2012 — « La due diligence en droit international : de la règle de la neutralité au principe général »
  • 2010 — « Le positivisme en droit international : fondement épistémologique d'un paradigme mécaniciste »

• Ouedraogo, Richard

  • 2015 — « La prohibition en droit français des conventions de procréation et de gestation pour le compte d'autrui : analyse critique à partir de quelques observations du droit québécois »

• Ouellette, Monique

  • 1982 — « LE NOUVEAU DROIT DE LA FAMILLE ET L'ADOPTION »

• Ouellette, Yves

  • 1985 — « La responsabilité extra-contractuelle de la Couronne fédérale et l'exercice des fonctions discrétionnaires »
  • 1980 — Avec Brière, Germain, Guédon, Marie-Chantale, Boucher, Fernand, Soberman, Daniel A., Giroux, Lorne, Macdonald, Roderick A. et Robinson, Ann, « LES CONDITIONS D'ADMISSION DANS LES FACULTÉS DE DROIT DU QUÉBEC ET LES CONSÉQUENCES SUR LA FORMATION JURIDIQUE »

• Ouimet, Marie-France

  • 2015 — Avec Manirabona, Amissi M., « Pour la fin des incongruités et incohérences entourant la défense de contrainte morale au Canada »

• Oulaï, Arthur

  • 2009 — Avec Kablan, Serge, « L'essence des approches du droit cyberspatial et l'opportunité de la co-régulation »

• Ovalle Diaz, Nelson Arturo

  • 2019 — « Introduction »
  • 2019 — « L'accord de paix en Colombie à la lumière du droit international interaméricain »

• Overend, Eileen

  • 1984 — Avec Payne, Julien D., « The Co-Parental Divorce: Removing the Children from the Jurisdiction »