Auteurs commençant par L

• La Direction

  • 2001 — « Avant-propos »

• LABBÉ, Éric

  • 2007 — « FIDÉICOMMIS »

• LABRECQUE, Marc-André

  • 2002 — « LE DROIT TRANSITOIRE DE LA PUBLICITÉ LÉGALE DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF OU EN COMMANDITE À L'OCCASION DE L'ENTRÉE EN VIGUEUR DU CODE CIVIL DU QUÉBEC »
  • 2000 — « COMMENTAIRES RELATIFS AUX PRINCIPALES RÈGLES RÉGISSANT LA TRANSITION DES SOCIÉTÉS CIVILES, DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF ET DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE DU CODE CIVIL DU BAS CANADA AU CODE CIVIL DU QUÉBEC »

• LACHANCE, Luc

  • 2015 — Avec BRANCONNIER, Guillaume C., « LE PASSAGE DU TEMPS SUR LA STRUCTURE DE L'IMMEUBLE : VÉTUSTÉ OU VICE CACHÉ ? »

• Lachance, Martine

  • 2018 — « LE NOUVEAU STATUT JURIDIQUE DE L'ANIMAL AU QUÉBEC »
  • 2007 — « LE NOTAIRE, UN FREIN AU DÉVELOPPEMENT DES AFFAIRES ? »
  • 2005 — « LE DOCUMENT TECHNOLOGIQUE »

• Lacoursière, Marc

  • 2023 — Avec Tchotourian, Ivan, « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2022 EN DROIT DES AFFAIRES »
  • 2021 — Avec Tchotourian, Ivan, « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN DROIT DES AFFAIRES »
  • 2021 — Avec Tchotourian, Ivan, « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2021 EN DROIT DES AFFAIRES »
  • 2020 — « LES ENJEUX DES MODES DE PAIEMENT QUANT À LA PRATIQUE NOTARIALE »
  • 2005 — Avec BOUCHARD, Charlaine et Mc CANN, Julie, « LA CYBERPUBLICITÉ : SON VISAGE, SES COULEURS »

• Lacroix, Mariève

  • 2021 — Avec Lambert, Kim, « LA PERSONNE DÉMATÉRIALISÉE ET L'ACTE NOTARIÉ TECHNOLOGIQUE : ÉMERGENCE DE NOUVELLES SOURCES DE VULNÉRABILITÉ ? »
  • 2019 — Avec Ferron-Parayre, Audrey et Lambert, Kim, « LA PRATIQUE NOTARIALE CONFRONTÉE AUX DIRECTIVES MÉDICALES ANTICIPÉES : UNE « NOUVELLE » RESPONSABILITÉ POUR LE NOTAIRE ? »
  • 2018 — Avec Gidrol-Mistral, Gaële, « L'ANIMAL : UN NOUVEAU CENTAURE DANS LES CURIES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ? »

• LAFLAMME, Lucie

  • 2008 — « INDIVISION, SOCIÉTÉ ET LA DÉTENTION DE L'IMMEUBLE »
  • 2003 — « LE LIVRE DES PERSONNES : DIX ANS APRÈS »

• LAFOND, Pierre-Claude

  • 2004 — « LES NOUVELLES FONCTIONS DE LA PROPRIÉTÉ »

• Lalonde, Marc

  • 1999 — « LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES »

• LAMBERT, Jean

  • 2007 — « LE MANDAT DE PROTECTION A 17 ANS ; S'ÉMANCIPERA-T-IL BIENTÔT ? »
  • 2003 — « LE NOTARIAT, UNE VISION D'AVENIR POUR UNE PROFESSION MILLÉNAIRE »

• Lambert, Kim

  • 2021 — Avec Lacroix, Mariève, « LA PERSONNE DÉMATÉRIALISÉE ET L'ACTE NOTARIÉ TECHNOLOGIQUE : ÉMERGENCE DE NOUVELLES SOURCES DE VULNÉRABILITÉ ? »
  • 2019 — Avec Lacroix, Mariève et Ferron-Parayre, Audrey, « LA PRATIQUE NOTARIALE CONFRONTÉE AUX DIRECTIVES MÉDICALES ANTICIPÉES : UNE « NOUVELLE » RESPONSABILITÉ POUR LE NOTAIRE ? »

• LAMONTAGNE, Denys-Claude

  • 2003 — Avec DUCHAINE, Pierre, « Rdprm : Duplicité ou Publicité du Registre Mobilier ? »

• Lapierre-Adamcyk, Évelyne

  • 2017 — Avec Le Bourdais, Céline, « CHANGEMENTS FAMILIAUX AU QUÉBEC DU MILIEU DES ANNÉES 1970 AU MILIEU DES ANNÉES 2010 »

• LAROCHELLE, Bernard

  • 2007 — « DU PATRIMOINE DES SOCIÉTÉS DE PERSONNES ET APPLICATIONS PRATIQUES »
  • 2003 — « LE LOUAGE IMMOBILIER NON RÉSIDENTIEL 10 ANS APRÈS »

• Lauzière, Lucie

  • 1999 — « LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES HUISSIERS DE JUSTICE »

• Le Bourdais, Céline

  • 2017 — Avec Lapierre-Adamcyk, Évelyne, « CHANGEMENTS FAMILIAUX AU QUÉBEC DU MILIEU DES ANNÉES 1970 AU MILIEU DES ANNÉES 2010 »

• le Tourneau, Philippe

  • 1999 — « LA RESPONSABILITÉ DES PROFESSIONNELS DU DROIT - RAPPORT GÉNÉRAL »

• Lebreux, Julie

  • 1999 — « LA DÉCISION DE LA COUR SUPRÊME DU CANADA DANS L'AFFAIRE MADAME MARY MARGARET HALL C. LE SOUS-MINISTRE DU REVENU DU QUÉBEC »
  • 1999 — « LE RÔLE DU NOTAIRE VIS-À-VIS DES CONTRAINTES DE L'ÉTAT, SURTOUT AU NIVEAU ADMINISTRATIF ET FISCAL »

• LECKEY, Robert

  • 2016 — « INTRODUCTION »
  • 2012 — « UNJUST ENRICHMENT AND DE FACTO SPOUSES »

• LECLERC, Normand

  • 2007 — « LES DÉFINITIONS DE « ESPÈCES » ET DE « NUMÉRAIRE » »
  • 2004 — « DISCOURS SUR LA MONNAIE : NATURE ET FONCTION »

• LEDUC, Antoine

  • 2009 — « GRANDS PAS ET FAUX PAS DE LACOMPÉTENCE INHÉRENTE DESTRIBUNAUX EN DROIT CANADIEN DEL'INSOLVABILITÉ : QUI FAIT LA LOI ? »
  • 2001 — « RÉCENTS DÉVELOPPEMENTS EN MATIÈRE D'HARMONISATION DU DROIT DES SÛRETÉS RÉELLES MOBILIÈRES À L'ÉCHELLE DES AMÉRIQUES »

• LEFEBVRE, Brigitte

  • 2014 — « LES DROITS QUI CONFÈRENT L'USAGE DES RÉSIDENCES FAMILIALES : QUELQUES DIFFICULTÉS LORS DE LA LIQUIDATION DU PATRIMOINE FAMILIAL »
  • 2003 — « LE CONTRAT D'ADHÉSION »

• Lefebvre, Guy

  • 1999 — « LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME AU CANADA »

• LEFRANÇOIS, Guy

  • 2016 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2015 EN DROIT DE LA FAMILLE »
  • 2015 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2014 EN DROIT DE LA FAMILLE »
  • 2014 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2013 EN DROIT DE LA FAMILLE »
  • 2013 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2012 EN DROIT DE LA FAMILLE »
  • 2012 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN DROIT DE LA FAMILLE »
  • 2011 — « FAMILLE »
  • 2010 — « FAMILLE »
  • 2008 — « FAMILLE »
  • 2007 — « FAMILLE »
  • 2006 — « FAMILLE »

• LELEU, Yves-Henri

  • 2009 — « LA PROTECTION CONVENTIONNELLE DES PERSONNES VULNÉRABLES EN DROIT BELGE »

• LEMOALLE, Édouard

  • 2008 — « LA RÉCEPTION DU PRINCIPE DE SÉCURITÉ JURIDIQUE EN DROIT BRÉSILIEN »

• Lepage, Caroline

  • 2020 — « LE MANDAT DE PROTECTION, D'HIER À DEMAIN »

• LÉVESQUE, Audrey

  • 2008 — Avec HÉBERT, Jean-François, « LA RESPONSABILITÉ LIMITÉE DES COMMANDITAIRES »

• Levesque, Frédéric

  • 2020 — « LA SANCTION PAR LE JUGE DES TAUX D'INTÉRÊT CRIMINELS ET LÉSIONNAIRES : RÉFLEXION SOUS FORME DE LIGNES DIRECTRICES »
  • 2003 — Avec GARDNER, Daniel, « LA RESPONSABILITÉ NOTARIALE : UNE RESPONSABILITÉ À PART... ENTIÈRE »

• LÉVY, Benjamin

  • 2016 — « PULSIONS APPROPRIATIVES OU INSTINCT DE PROPRIÉTÉ ? »

• LLUELLES, Didier

  • 2004 — « LA CLAUSE DE STYLE : MYSTÈRE ET NÉCESSITÉ »
  • 2002 — « LE MÉCANISME DU RENVOI CONTRACTUEL À UN DOCUMENT EXTERNE : DROIT COMMUN ET RÉGIMES SPÉCIAUX »

• LONGTIN, Marie José

  • 2002 — « Témoignage »

• Ly, Van Anh

  • 2021 — « L'INTERPRÉTATION ÉVOLUTIVE DE LA NOTION D'ÉLÉMENT D'EXTRANÉITÉ À L'ÈRE DU CYBERESPACE ET SES RÉPERCUSSIONS SUR LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ »
  • 2019 — Avec Guillemard, Sylvette, « LA DÉCISION BARER ET L'ARTICLE 3164 C.C.Q. : ENCORE BEAUCOUP DE BUÉE SUR LE MIROIR »