Auteurs commençant par G

• Gagné, Jacques

  • 1999 — « ÉTUDE DE DROIT COMPARÉ SUR LE CONCEPT D'IMMUNITÉ JUDICIAIRE »

• GAGNON, Christine

  • 2013 — « LA JURISPRUDENCE RÉCENTE EN COPROPRIÉTÉ DIVISE ET LA PRATIQUE NOTARIALE »
  • 2012 — « LE DÉMARRAGE D'UN SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES AU QUÉBEC »
  • 2003 — « LA COPROPRIÉTÉ DIVISE DU CODE CIVIL DU QUÉBEC DEPUIS LE 1er JANVIER 1994 »

• Gagnon-Marin, Philippe

  • 2019 — « LA RÉFORME DES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTAIRES DANS LE CODE CIVIL »

• GARANT, Patrice

  • 2006 — « LES AUTORITÉS NATIONALES CANADIENNES DE RÉGULATION DE LA CONCURRENCE »

• Gardner, Daniel

  • 2019 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2018 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2018 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2017 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2017 — « REVUE DE JURISPRUDENCE 2016 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2016 — « REVUE DE JURISPRUDENCE 2015 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2015 — « REVUE DE JURISPRUDENCE EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2014 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2013 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2013 — « REVUE DE JURISPRUDENCE 2012 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2012 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2011 — « OBLIGATIONS »
  • 2010 — « OBLIGATIONS »
  • 2009 — « OBLIGATIONS »
  • 2008 — « REVUE DE JURISPRUDENCE EN DROIT DES OBLIGATIONS »
  • 2007 — « OBLIGATIONS »
  • 2006 — « OBLIGATIONS »
  • 2005 — « L'AFFAIRE ÉPICIERS UNIS EN COUR SUPRÊME : UN AUTRE EXEMPLE DE LA SUPRÉMATIE DU CONTRAT DE CAUTIONNEMENT SUR LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL »
  • 2004 — « DE LA DEMEURE, DES OFFRES RÉELLES ET DE LA CONSIGNATION : UN COCKTAIL À L'INTÉRÊT DOUTEUX »
  • 2003 — Avec LEVESQUE, Frédéric, « LA RESPONSABILITÉ NOTARIALE : UNE RESPONSABILITÉ À PART... ENTIÈRE »
  • 2002 — « LE POINT SUR DEUX MÉCANISMES AUX CONTOURS MAL DÉFINIS : LA NOVATION PAR CHANGEMENT DE DÉBITEUR ET LA THÉORIE DES FINS DE NON-RECEVOIR »

• GAUTRAIS, Vincent

  • 2004 — « LES CONTRATS DE CYBERCONSOMMATION SONT PRESQUE TOUS ILLÉGAUX ! »

• GERMAIN, Alexandre

  • 2006 — « LA FISCALITÉ DU FINANCEMENT DES SOCIÉTÉS : DETTE OU ÉQUITÉ ? »

• GERVAIS, Marc

  • 2007 — « L'ARPENTEUR-GÉOMÈTRE : DANS QUELLE MESURE DOIT-IL ÊTRE EN POSSESSION DE SES LIMITES ? »

• Ghozlan, Stéphanie

  • 2023 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2022 EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ »
  • 2021 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ »
  • 2021 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2021 EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ »
  • 2019 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2018 EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ »

• Gidrol-Mistral, Gaële

  • 2018 — Avec Lacroix, Mariève, « L'ANIMAL : UN NOUVEAU CENTAURE DANS LES CURIES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ? »

• GIROUX, Michelle

  • 2003 — « LE PARTAGE DES RESPONSABILITÉS PARENTALES APRÈS UNE RUPTURE : RÔLE ET LIMITES DU DROIT »

• Giroux, Valéry

  • 2018 — « LES AUTRES ANIMAUX EN DROIT : DE LA RECONNAISSANCE DE LA SENSIBILITÉ À L'OCTROI DE LA PERSONNALITÉ PHYSIQUE »

• Godin, Robert P.

  • 1999 — « QUELQUES CONSIDÉRATIONS SUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN FONDS DE PLACEMENT IMMOBILIER (FPI) AU QUÉBEC »

• GRAMMOND, Sébastien

  • 2016 — « LA DOCTRINE, UNE OBLIGATION ? »

• GRÉGOIRE, Marie Annik

  • 2017 — « CONTRAT D'HYPOTHÈQUE IMMOBILIÈRE DE TYPE PARAPLUIE : LES CONSOMMATEURS SONT-ILS BIEN INFORMÉS ? »
  • 2002 — « LES SANCTIONS DE L'OBLIGATION DE BONNE FOI LORS DE LA FORMATION ET DE L'ÉLABORATION DU CONTRAT »

• GROSSWALD CURRAN, Vivian

  • 2008 — « LA SÉCURITÉ JURIDIQUE À L'ÈRE DE LA MONDIALISATION »

• GUILBAULT, Marie-Élaine

  • 2013 — Avec TRUDEAU, Hélène, « LE NOUVEAU CADRE JURIDIQUE DE LA RESTAURATION DES SITES MINIERS AU QUÉBEC »

• Guillemard, Sylvette

  • 2021 — Avec Danet, Anaïs, « LA JUSTICE VIRTUELLE : VOUS AVEZ DIT JUSTICE ? »
  • 2020 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 1994-2019 : NAISSANCE DU DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ QUÉBÉCOIS MODERNE »
  • 2019 — Avec Ly, Van Anh, « LA DÉCISION BARER ET L'ARTICLE 3164 C.C.Q. : ENCORE BEAUCOUP DE BUÉE SUR LE MIROIR »
  • 2016 — « COMMENT METTRE FIN À SON DIFFÉREND SANS PROCÈS, SELON LE CODE DE PROCÉDURE CIVILE DU QUÉBEC »

• GUIRGUIS, Mariam

  • 2014 — Avec VERVILLE, Sophie, « LA PROTECTION DES ENTREPRISES QUÉBÉCOISES DANS LE DOMAINE DU LIVRE : ÉVOLUTION DES EFFORTS LÉGISLATIFS ET PERSPECTIVE DE LA MODERNISATION ANNONCÉE »