Revue de droit de l'Université de Sherbrooke
Direction : Andréanne Malacket (Directrice) / Rédaction : Pénéloppe Chabot (Corédactrice en chef), Marilou Gallant (Corédactrice en chef), Anabelle Cotton (Corédactrice en chef), Margot Cittone (Éditrice), Cynthia Rodrigue (Secrétaire de direction)
À propos
La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke (RDUS) est une revue juridique scientifique fondée en 1970 par le professeur Marcel Guy, ancien doyen de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Sa mission consiste en la publication et la diffusion de travaux de recherche fondamentale en droit ou dans des domaines connexes intéressant le droit, et ce, dans une perspective d’ouverture, favorisant l’interdisciplinarité comme les approches juridiques classiques.
La RDUS bénéficie d’une reconnaissance internationale. Elle publie des textes originaux en langue française ou anglaise, qui abordent des thématiques et des sujets variés, en droit privé et en droit public, et ce, dans la double tradition juridique que porte en lui le droit québécois. La RDUS publie en outre régulièrement des travaux de recherche en droit international et en droit comparé.
Les articles retenus pour publication à la RDUS ont fait l’objet d’une procédure rigoureuse de sélection par une révision par l’équipe de rédaction ainsi qu’au moyen d’une simple évaluation anonyme par son comité éditorial ou d’une double évaluation externe et anonyme par les pairs.
La RDUS publie trois numéros par année. Son contenu est diffusé gratuitement et en libre accès. L’intégralité des textes de sa collection est disponible sur son site web ainsi que sur la plateforme Érudit. Les plus récents numéros de la RDUS sont aussi disponibles sur les principales plateformes électroniques. Afin de favoriser un rayonnement plus vaste du contenu de la RDUS, les articles qui y sont publiés comportent un résumé rédigé à la fois en français, en anglais et en espagnol. Dans une volonté d’équité, d’accueil de la diversité et d’inclusion des peuples autochtones, un résumé en langue abénakise sera disponible pour les textes publiés à compter de 2025.
Coordonnées
Revue de droit de l'Université de Sherbrooke
Faculté de droit, Université de Sherbrooke
2500, boul. de l'Université
Sherbrooke (Québec) J1K 2R1
Canada
Accès
La RDUS est disponible en libre accès.
Historique de la revue (93 numéros)
L’archivage pérenne des articles sur Érudit est assuré par Portico.
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2022
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2018
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2005
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2001
2000
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1992
1991
1990
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1988
1987
1986
1985
1984
1983
1982
1981
1980
1979
1978
1977
1976
1975
1974
1973
1971
1970
Politique éditoriale et éthique
La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication de ses numéros réguliers. Lorsqu’un texte est voué à paraître dans un numéro spécial, une date de tombée est précisée.
Les auteures et les auteurs doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre un texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication pourrait être retardé. Au surplus, pour paraître dans un numéro de la RDUS, tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation présenté ci-dessous.
La RDUS se réserve le droit d’accepter un texte pour publication, ou encore de le refuser. À toute étape du processus, l’équipe de rédaction de la RDUS peut contacter l’auteure ou l’auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations et demander que des modifications soient apportées au texte. En cas de refus de publier, la RDUS peut inviter l’auteure ou l’auteur à soumettre une nouvelle version de son texte, lequel sera sujet à une nouvelle évaluation.
Les textes soumis à la RDUS doivent être originaux et soumis en exclusivité. Un contrat de cession des droits d’auteur ou d’auteure en faveur de la RDUS devra être signé dès lors que le texte aura été accepté pour publication.
La RDUS publie des textes en français et en anglais. Chaque article scientifique et chronique immersive doit être accompagné d’un résumé rédigé à la fois en français et en anglais. Le résumé doit contenir environ 150 mots dans chaque langue. La RDUS se chargera d’ajouter un résumé en espagnol.
La RDUS publie principalement des articles scientifiques. Elle publie aussi des commentaires d’arrêts ou de lois, des recensions bibliographiques ainsi que des notes de recherche. Elle publie d’ailleurs les chroniques immersives au cœur de la recherche universitaire, en partenariat avec l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, section québécoise.
La vaste majorité des textes publiés par la RDUS sont des articles scientifiques. Ce type d’écrit porte sur un enjeu se rattachant au droit et peut être abordé sous une approche interdisciplinaire. Un article scientifique soumis à la RDUS fait l’objet d’une évaluation en deux temps, à savoir une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle. Un tel texte contient en moyenne 15 000 mots, et au plus 23 000 mots (incluant les notes infrapaginales).
Les articles scientifiques comprennent les textes d’actes de colloque qui sont publiés dans les numéros spéciaux de la RDUS. Ces textes font aussi l’objet d’une révision par l’équipe de rédaction, ainsi que d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle sauf si, de manière exceptionnelle, une mention expresse à l’effet contraire apparaît sur la première page du texte publié.
Les textes doivent être soumis par courrier électronique à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca.
Comité de rédaction
DIRECTION
ANDRÉANNE MALACKET, directrice
COMITÉ SCIENTIFIQUE
L’honorable Marie-France BICH, Cour d’appel du Québec
Michel BOUDOT, professeur, Université de Poitiers
L’honorable Nathalie DES ROSIERS, Cour supérieure de justice de l’Ontario
Mathieu DEVINAT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Geneviève DUFOUR, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Hugues FULCHIRON, professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon III
Cristina GUILARTE MARTIN CALERO, profesor, Universidad de Valladolid
L’honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Jerca KRAMBERGER-ŠKERL, professeure titulaire, Université de Ljubljana
L’honorable Carissima MATHEN, Cour supérieure de justice de l’Ontario
Lionel SMITH, Professor of Comparative Law, University of Oxford
COMITÉ ÉDITORIAL
Elsa BERRY, maître de conférences, Université de Poitiers
Blaise CARRON, professeur ordinaire, Université de Neuchâtel
Julien DUBARRY, professeur, Université La Sarre
Antoine GUILMAIN, avocat, associé, Gowling WLG
Mariève LACROIX, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Sébastien LANCTÔT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Sébastien LEBEL-GRENIER, principal et vice-chancelier, Université Bishop’s
Nicholas LÉGER-RIOPEL, professeur, Université de Moncton
Félix MATHIEU, professeur adjoint, University of Winnipeg
Laurence MARQUIS, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Kristine PLOUFFE-MALETTE, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Vincent RANGER, avocat, Per curiam avocats