Auteurs commençant par M

• Macdonald, R. A.

  • 1980 — Avec Simmonds, R. L., « THE FINANCING OF MOVEABLES: LAW REFORM IN QUEBEC AND ONTARIO »

• Macdonald, Roderick A.

  • 2013 — Avec Glover, Kate, « IMPLICIT COMPARATIVE LAW »
  • 2002 — « L'HYPOTHÈSE DU PLURALISME JURIDIQUE DANS LES SOCIÉTÉS DÉMOCRATIQUES AVANCÉES »
  • 1985 — « EXPLOITING THE PLEDGE AS A SECURITY DEVICE »

• Mackaay, Ejan

  • 1977 — « USER PREFERENCES, EXPERIMENTS AND THE QUESTION OF THE INITIATIVE IN AUTOMATED LAW RETRIEVAL IN CANADA »

• Makela, Finn

  • 2014 — « LA DÉMOCRATIE ÉTUDIANTE, LA GRÈVE ÉTUDIANTE ET LEUR RÉGULATION PAR LE DROIT »

• Malacket, Andréanne

  • 2014 — « DES CONTOURS DE L'INTÉRÊT DE L'ENFANT À SON INSTRUMENTALISATION : EXEMPLE D'UNE RÉFORME ANNONCÉE EN MATIÈRE D'ADOPTION »

• Manga, Sylvestre-José-Tidiane

  • 2000 — « ÉMERGENCE DU PRINCIPE DE PRÉCAUTION EN DROIT INTERNATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE »

• Manirabona, Amissi

  • 2008 — « EXTENSION DE LA CONVENTION D'ARBITRAGE AUX NON-SIGNATAIRES EN ARBITRAGE IMPLIQUANT LES SOCIÉTÉS EN GROUPEMENT »

• Manirakiza, Pacifique

  • 2009 — « LA CONTRIBUTION AFRICAINE AU DÉVELOPPEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE »

• Mankiewicz, René H.

  • 1974 — « SOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES DES DIVERGENCES ENTRE LE TEXTE AUTHENTIQUE D'UNE CONVENTION D'UNIFICATION DE DROIT PRIVÉ ET LA LOI NATIONALE DE SA MISE EN OEUVRE, OU UNE LOI POSTÉRIEURE »
  • 1971 — « The Warsaw Convention »

• Marceau, Laurence

  • 2019 — Avec Rossi, Catherine, Desrosiers, Julie, Lyonnais, Xavier, Brassard, Vicky et Béland Ouellette, Alexandre, « La mise en oeuvre du Programme de mesures de rechange général pour adultes au Québec : premiers résultats après 19 mois d'implantation du projet pilote »

• Marchand, Gabriel

  • 1979 — « LES DROITS INDIVIDUELS DES SALARIÉS ET LA RÉGIE INTERNE DE LEUR ASSOCIATION »

• Marchesseault, Jean-Guy

  • 1982 — « LE CONTRÔLE JUDICIAIRE DES DÉCISIONS DE LA COMMISSION NATIONALE DES LIBÉRATIONS CONDITIONNELLES »

• Marchisio, Giacomo

  • 2018 — « La règle de la meilleure preuve dans le procès civil »

• Marcotte-Latulippe, Isabelle

  • 2012 — Avec Trudelle, Catherine, « EAU QUÉBEC, QUEL AVENIR POUR L'OR BLEU ? »

• Marcoux, Anne

  • 1997 — Avec Ducharme, Daniel, Rocher, Guy et Lajoie, Andrée, « LES MÉDIAS ÉCRITS ET LE PROCESSUS D'ÉMERGENCE DE LA LOI 120 »

• Mariller-Ribet, Roseline

  • 2007 — Avec Lalonde, Suzanne, « L'OTAN : VERS UNE CONCEPTION ÉLARGIE DE LA SÉCURITÉ »

• Marquis, Jean

  • 1978 — « PROTECTION DE L'ENFANT EN DROIT DE LA FAMILLE »

• Marquis, Louis

  • 1996 — « LA BONNE FOI EN DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL UNIFORME À LA LUMIÈRE DU PARADIGME CULTUREL DU DÉVELOPPEMENT »
  • 1992 — « DE LA LÉGITIMITÉ DU RÈGLEMENT ALTERNATIF DES CONFLITS »
  • 1990 — « LA COMPETENCE ARBITRALE : UNE PLACE AU SOLEIL OU À L'OMBRE DU POUVOIR JUDICIAIRE »

• Martel, Paul

  • 1983 — « LA CONVENTION UNANIME DES ACTIONNAIRES EN DROIT FÉDÉRAL ET QUÉBÉCOIS : CONSIDÉRATIONS THÉORIQUES ET PRATIQUES »

• Martin, Denise

  • 1990 — « LE PROCESSUS DISCIPLINAIRE,LES OBLIGATIONS DU CODE DE DEONTOLOGIEET LA PROTECTION DU PUBLICA LA CORPORATION DES MEDECINSDU QUEBEC »

• Martin, Yveline

  • 1992 — « LE NOUVEAU PROCESSUS D'EXAMEN DES PLAINTES DANS LE CADRE DU RÉSEAU DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX : DOIT-ON S'EN PLAINDRE ? »

• Matip, Nicole

  • 2011 — Avec Koutouki, Konstantia et Kwembou, Serges, « LA PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET CENTRALE »

• Matthews Glenn, Jane

  • 1995 — « L'ENDETTEMENT EN DROIT AGRICOLE CANADIEN »

• Mayrand, Albert

  • 1973 — « Tentative de récupérer une partie de la jurisprudence occulte »

• Mayrand, Hélène

  • 2018 — Avec Smith-Grégoire, Andrew, « À la croisée du chemin Roxham et de la rhétorique politique : démystifier l'Entente sur les tiers pays sûrs »

• Maziade, Jacques

  • 1995 — « L'IMPOSITION DU TICKET MODÉRATEUR DANS LE SYSTÈME DE SANTÉ DES PROVINCES : QUI DÉCIDE ? LE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL OU LE GOUVERNEMENT PROVINCIAL ? »

• McCann, Julie

  • 2009 — « LA DÉCISION CHRISTENSEN c. ARCHEVÊQUE CATHOLIQUE ROMAIN : LORSQUE LE TUTEUR DOIT POURSUIVRE L'AGRESSEUR »

• McConnell, W. H.

  • 1980 — « UNREASONABLE SEARCHES AND SEIZURES: A "FOURTH AMENDMENT" FOR CANADA? »

• Mémeteau, Gérard

  • 1990 — « CET OBSCUR OBJET DU DESIR »
  • 1988 — « VOLONTE DU MALADE OPPOSEE A L'INTERET DU MALADE PROVOCATION A UNE REFLEXION HERETIQUE »

• Ménard, Daphnée B.

  • 2024 — Avec Berger Richardson, Sarah, « Réflexions sur le nouveau statut juridique de l'animal face au maintien de traitements juridiques différenciés : la fable de la poule de ville et la poule des champs »

• Mercier, Jacinthe

  • 1992 — « LA PROCÉDURE APPLICABLE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA JEUNESSE : RÉGIME CONTRADICTOIRE, INQUISITOIRE OU MIXTE ? »

• Mercure, Pierre F.

  • 1991 — « PRINCIPES DE DROIT INTERNATIONAL APPLICABLES AU PHÉNOMÈNE DES PLUIES ACIDES »

• Mercure, Pierre-François

  • 2006 — « À LA RECHERCHE D'UN STATUT JURIDIQUE POUR LES MIGRANTS ENVIRONNEMENTAUX TRANSFRONTALIERS : LA PROBLÉMATIQUE DE LA NOTION DE RÉFUGIÉ »

• Mesguich, Virginie

  • 2009 — « PERSONNES VULNÉRABLES ET CITOYENNETÉ : ÉVOLUTION ET PERSPECTIVES AUTOUR DE L'ACCESSIBILITÉ AU PROCESSUS DE VOTE »

• Michoud, Adeline

  • 2018 — « La notion de sujet de droit international ou le défi de sa réforme à l'aune de la responsabilité sociale des entreprises commerciales »

• Migneault, Gaétan

  • 2012 — « L'INFLUENCE DU JUGE BASTARACHE DANS LES AFFAIRES DE DROIT LINGUISTIQUE À LA COUR SUPRÊME DU CANADA »
  • 2006 — « L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE ET LA STRUCTURE JUDICIAIRE CANADIENNE »

• Migué, Jean-Luc

  • 1983 — Avec Boucher, Michel et Viens, Christine, « CONSUMER PROTECTION LEGISLATION: AN EXERCISE IN PROPERTY RIGHTS ECONOMICS »

• Minette, Guy

  • 1973 — Avec Fréchette, Jean-Guy et Codère, Danielle, « Des conflits de lois en matière de délit et de quasi-délit en droit international privé québécois »

• Mockle, Daniel

  • 2019 — « La question du droit dans la transformation numérique des administrations publiques »

• Moffet, Claire

  • 1992 — Avec Viau, Louise, « LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES CONSTRUCTEURS EN DROIT CANADIEN ET QUÉBECOIS »

• Monardes, Carolina

  • 2008 — Avec Leroux, Thérèse, « LA VOIX DU CITOYEN PRÉOCCUPÉ PAR LES OGM PEUT-ELLE TROUVER ÉCHO AU SEIN DES INSTITUTIONS ? LES DÉBATS PUBLICS COMME MÉCANISME DE PARTICIPATION CITOYENNE »

• Moore, Benoît

  • 2003 — « LE DROIT DE LA FAMILLE ET LES MINORITÉS »

• Morel, André

  • 1986 — « LA COEXISTENCE DES CHARTES CANADIENNE ET QUÉBÉCOISE : PROBLÈMES D'INTERACTION »
  • 1978 — « LES CRIMES ET LES PEINES : ÉVOLUTION DES MENTALITÉS AU QUÉBEC AU XIXe SIÈCLE »

• Morin, Christine

  • 2008 — « LA LIBERTÉ DE TESTER : ÉVOLUTION ET RÉVOLUTION DANS LES REPRÉSENTATIONS DE LA DOCTRINE QUÉBÉCOISE »

• Morin, Jean-Frédéric

  • 2003 — « LES ACCORDS DE BIOPROSPECTION RÉPONDENT-ILS AUX OBJECTIFS DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE ? »

• Morin, Luc

  • 1993 — « LES PROFILS EN MATIÈRE D'ALLÉGATIONS D'ABUS SEXUELS : UNE INVITATION À LA PRUDENCE »
  • 1992 — Avec Boisclair, Claude, « LA PREUVE D'ABUS SEXUEL : ALLÉGATIONS, DÉCLARATIONS ET L'ÉVALUATION D'EXPERT »
  • 1981 — « LES TECHNIQUES D'ÉVALUATION DE L'INTERVENANT PSYCHO-SOCIAL DEVANT LE TRIBUNAL DE LA JEUNESSE ET LA COUR SUPÉRIEURE »
  • 1977 — « POUR UNE DÉFINITION DE L'INTÉRÊT DE L'ENFANT BASÉE SUR SON BESOIN D'APPARTENIR »

• Morin, Michel

  • 2016 — Avec Roy, Alain, « LA CÉLÉBRATION DU MARIAGE DOIT RESPECTER LES PRESCRIPTIONS DU CODE CIVIL DU QUÉBEC, QU'ELLE REVÊTE OU NON UN CARACTÈRE RELIGIEUX »
  • 2014 — « LES DÉBATS CONCERNANT LE DROIT FRANÇAIS ET LE DROIT ANGLAIS ANTÉRIEUREMENT À L'ADOPTION DE L'ACTE DE QUÉBEC DE 1774 »
  • 2008 — « L'ÉVOLUTION DU MODE DE SCRUTIN DANS LES COLONIES ET LES PROVINCES DE L'AMÉRIQUE DU NORD BRITANNIQUE, DE 1758 À NOS JOURS »

• Morissette, Rodolphe

  • 1994 — « L'ÉTHIQUE DES PROFESSIONNELS DU DROIT »
  • 1987 — « LA FORMATION JURIDIQUE »

• Morissette, Yves-Marie

  • 2008 — « RÉTROSPECTIVE ET PROSPECTIVE SUR LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF »
  • 2002 — « PATHOLOGIE ET THÉRAPEUTIQUE DU PLAIDEUR TROP BELLIQUEUX »
  • 1999 — « FIGURE ACTUELLE DU JUGE DANS LA CITÉ »
  • 1986 — « LE CONTRÔLE DE LA COMPÉTENCE D'ATTRIBUTION : THÈSE, ANTITHÈSE ET SYNTHÈSE »

• Morneault, Brigitte

  • 1988 — « L'INCONDUITE SEXUELLE DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET LE DROIT DISCIPLINAIRE QUEBECOIS »

• Mousourakis, George

  • 2007 — « REASON, PASSION AND SELF-CONTROL: UNDERSTANDING THE MORAL BASIS OF THE PROVOCATION DEFENCE »

• Mullins, Gary

  • 2007 — Avec Carrier, Annie, « L'ACCÈS AUX SERVICES D'AIDE À L'HYGIÈNE EN RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES : UNE ATTEINTE AUX PRINCIPES D'ÉGALITÉ ET DE GRATUITÉ ? »

• Münch, André

  • 2002 — « L'ÉTERNEL CONFLIT ENTRE LES GRAPHOLOGUES ET GRAPHO-ANALYSTES ET LES SPÉCIALISTES EN ÉCRITURES »

• Mundler, Patrick

  • 2023 — Avec Bach, Raphaëlle, Jean, Josiane, Belleau-Blais, Alice, Parent, Geneviève et Leclercq, Morgane, « Les définitions juridiques de l'agriculteur au Canada et au Québec : itinéraire législatif d'une profession »

• Mure, Georges

  • 1979 — « LE DROIT PHÉNOMÈNE SOCIAL »
  • 1976 — « L'ACTION EN CONTESTATION DE PATERNITÉ LÉGITIME »
  • 1974 — « LE PRINCIPE D'ÉGALITÉ DANS LE DROIT DES PERSONNES »
  • 1970 — « Les contrats entre absents : « Acta est fabula » »