Auteurs commençant par C

• Cabanac, Julien P.

  • 2007 — Avec Giroux, Michel T., « LE FORMULAIRE DE CONSENTEMENT À LA RECHERCHE : INCOMPATIBILITÉ ENTRE LE DROIT DES PERSONNES ET LE DROIT DES CONTRATS »

• Campbell, R. L.

  • 1985 — « PROMOTION AND PROMOTION REVIEW IN CANADIAN UNIVERSITIES »

• Campbell, R. Lynn

  • 2003 — « JUDICIAL INVOLVEMENT IN DOMAIN NAME DISPUTES IN CANADA »

• Canagarayar, J. K.

  • 1977 — « CONTROL OF POLLUTION FROM SOLID WASTES: A PLEA FOR A CONCEPTUAL APPROACH »
  • 1974 — « THE CONCEPT OF WATER POLLUTION IN THE UNITED STATES »

• Carrier, Annie

  • 2007 — Avec Mullins, Gary, « L'ACCÈS AUX SERVICES D'AIDE À L'HYGIÈNE EN RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES : UNE ATTEINTE AUX PRINCIPES D'ÉGALITÉ ET DE GRATUITÉ ? »

• Cartier, Geneviève

  • 1995 — «  « LA REQUÊTE EN JUGEMENT DÉCLARATOIRE EN DROIT PUBLIC QUÉBÉCOIS » »
  • 1992 — « LA THÉORIE DES ATTENTES LÉGITIMES EN DROIT ADMINISTRATIF »

• Chaloux, Annie

  • 2011 — Avec Séguin, Hugo, « ÉTATS FÉDÉRÉS ET MISE EN OEUVRE DES TRAITÉS CLIMATIQUES INTERNATIONAUX : LE CAS DU QUÉBEC »

• Chamberland, Luc

  • 1983 — « L'ABSENCE DE MISE EN VIGUEUR DES DISPOSITIONS DE LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR QUI EXCLUENT CERTAINS CHAMPS DE L'APPLICATION DE LA LOI »

• Charpentier, Élise M.

  • 1996 — « LE RÔLE DE LA BONNE FOI DANS L'ÉLABORATION DE LA THÉORIE DU CONTRAT »

• Charron, Camille

  • 1978 — « LE CONJOINT SURVIVANT ET LA SUCCESSION LÉGITIME EN DROIT QUÉBÉCOIS »
  • 1970 — « Recours du passager à titre gratuit, dans les provinces de Common Law pour blessures ou décès »

• Chassigneux, Cynthia

  • 2007 — « LA CONFIANCE, INSTRUMENT DE RÉGULATION DES ENVIRONNEMENTS ÉLECTRONIQUES »

• Chénard, Daniel

  • 1986 — Avec Aquin, François, « LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS DEVANT LES COURS SUPÉRIEURES : ÉTUDE DES PRINCIPES JURIDIQUES APPLICABLES À LEUR QUALITÉ POUR AGIR »

• Chevrette, François

  • 2008 — « L'AFFAIRE DES SPÉLÉOLOGUES »

• Choquette, Catherine

  • 2023 — Avec Gauthier, Charles et Grimonprez, Benoît, « La régulation de l'effet érosif du batillage : regards croisés sur le Canada et la France »
  • 2019 — Avec Gauthier, Charles, Goyette Noël, Marie-Pier et Santos Silva, Julia, « L'adaptation du droit aux changements climatiques en matière d'érosion des zones côtières »
  • 2008 — Avec Robichaud, Anne-Marie, Paillard, Anne et Goyette Noël, Marie-Pier, « ANALYSE DE LA VALIDITÉ DES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX SUR LES BANDES RIVERAINES »

• Chouinard, Isabelle

  • 2000 — Avec Bouchard, Daniel, « LA LOI SUR L'AMÉNAGEMENT ET L'URBANISME ET LA PROTECTION DU TERRITOIRE ET DES ACTIVITÉS AGRICOLES »

• Clouet, Johanne

  • 2022 — « Transition de genre : réflexion critique sur l'autonomie décisionnelle de l'enfant transgenre »

• Cloutier, Jean-Bruno

  • 2004 — « L'UTILISATION DE L'ARTICLE 129 DE LA LOI SUR LA DÉFENSE NATIONALE DANS LE SYSTÈME DE JUSTICE MILITAIRE CANADIEN »

• Cloutier, Richard

  • 1997 — « TRANSITIONS FAMILIALES ET DÉVELOPPEMENT DE L'ENFANT : LES ENJEUX POUR L'INTERVENTION »

• Codère, Danielle

  • 1973 — Avec Fréchette, Jean-Guy et Minette, Guy, « Des conflits de lois en matière de délit et de quasi-délit en droit international privé québécois »

• Collin, Marie-Noël

  • 2013 — Avec Jimenez, Estibaliz, « LA DÉTENTION DES DEMANDEURS D'ASILE AU CANADA : LES PROTECTIONS GARANTIES AUX RÉFUGIÉS EN DROIT INTERNATIONAL SONT-ELLES RESPECTÉES ? »

• Collins Hoffman, Pierre-Christian

  • 2017 — « LA CODIFICATION DE LA RESPONSABILITÉ CRIMINELLE DES ORGANISATIONS AU CANADA : ÉTUDE DE LA PORTÉE ET DE CERTAINES LACUNES DE L'INTERVENTION LÉGISLATIVE »

• Comtois, Suzanne

  • 1990 — « LE CONTROLE DE LA COHERENCE DECISIONNELLE AU SEIN DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS »
  • 1986 — Avec Blache, Pierre, « LA DÉCISION INSTITUTIONNELLE »

• Conner, Cynthia

  • 1984 — Avec Brook, James, « DES ERREURS INÉVITABLES : LE PRINCIPE DE LA PRÉPONDÉRANCE DE LA PREUVE EN MATIÈRE CIVILE »

• Cordeiro, Menezez

  • 1996 — « LA BONNE FOI À LA FIN DU VINGTIÈME SIÈCLE »

• Cornu, Marie

  • 2016 — « RÉFLEXIONS AUTOUR DE LA DÉFINITION JURIDIQUE EN DROIT D'AUTEUR/COPYRIGHT ET EN DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL »

• Costanzo, Valérie P.

  • 2023 — « Un rendez-vous manqué avec l'accès à la justice : le projet d'un tribunal unifié de la famille au Québec »

• Côté, Louis

  • 1985 — « THE OPERATION IN TIME OF THE STATUTE OF FRAUDS AND OF THE STATUTE OF LIMITATIONS »
  • 1984 — « RETROSPECTIVITY, ACQUIRED RIGHTS, EXISTING RIGHTS AND SECTION 35 OF THE FEDERAL INTERPRETATION ACT »

• Côté, Martin

  • 2022 — « La gouvernance des groupes financiers d'assurance au Québec : quelle place y a-t-il pour l'intérêt public ? »

• Côté, Pierre P.

  • 1985 — « CONSIDÉRATIONS SUR LA CONCEPTION ET L'ÉLABORATION DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ »

• Cousineau, Julie

  • 2011 — Avec Decroix, Arnaud, « DIAGNOSTIC PRÉIMPLANTATOIRE ET EUGÉNISME : L'ARGUMENT DE LA PENTE GLISSANTE »

• Couture Ménard, Marie-Eve

  • 2009 — « UNE STRATÉGIE ORIGINALE DE GESTION DES RISQUES : LES INCITATIFS FINANCIERS CONDITIONNELS SONT-ILS UNE AVENUE POUR LUTTER CONTRE LES MALADIES CHRONIQUES ? »

• Crépeau, Paul-André

  • 1977 — « LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU MÉDECIN »

• Crevier, Denis

  • 1977 — « THE TAXATION OF UNDISTRIBUTED INCOME EARNED BY CONTROLLED FOREIGN CORPORATIONS »

• Croteau, Nathalie

  • 1996 — « LE CONTRÔLE DES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D'ADHÉSION ET LA NOTION DE BONNE FOI »

• Curadeau, Steve

  • 2011 — « L'EXPERTISE PÉNALE DES TROUBLES MENTAUX : UN APPEL À LA PRUDENCE »