LES BIENS IMMATÉRIELS EN QUÊTE D’IDENTITÉ

Résumé

Une réflexion sur l’immatériel en droit des biens amène nécessairement à repenser les frontières des choses et des biens et à s’interroger sur le critère de rattachement à la catégorie des biens, en tant qu’objet du droit de propriété. Le constat semble sans appel : le dogme de la matière s’effrite, laissant peu à peu émerger un nouveau paradigme, celui de la valeur. La valeur, qui est à la fois valeur d’usage et valeur d’échange, dévoile une conception économique du bien qui interpelle. Pour autant, les choses n’ont pas été bannies du droit des biens; les biens n’étant pas seulement représentés par des droits. Ainsi, la catégorie des biens, ouverte aux biens immatériels, accueille des choses corporelles autant que des droits patrimoniaux et des choses sans corps. Cependant, cette mutation n’est pas sans connaître certains défis tenant à la difficulté du droit des biens à faire fi de la corporéité des choses. Alors que la tentation est grande de retrouver, voire de découvrir, dans ces nouveaux biens une trace de cette matérialité perdue, la question de la transposition du régime juridique de la propriété à ces nouvelles entités se pose.

Abstract

Reflections surrounding the notion of immateriality in property law leads to rethinking the usual boundaries in delimiting things and property and indeed, as to what actually constitutes property. The qualification of property in the material sense is giving way to property as something of value. Value may refer to property in a utilitarian or in an economic sense. Property is not merely represented by rights. The notion of property can include corporeal and incorporeal things as well as patrimonial rights. However this change has not taken place without certain challenges due to the resistance of property law to go beyond the criterion of corporeality of things. Nonetheless, the risk of adapting property law to embrace these new entities could underscore the decline of materiality as a determining factor.