LES MÉANDRES DU CONCEPT D’ÉGALITÉ ET LA CHARTE QUÉBÉCOISE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE

Résumé

L’auteur veut surtout révéler et explorer l’ambiguïté que recèle l’option d’un ordre juridique en faveur de l’égalité.

Dans une première partie, il s’interroge sur la nature même de la discrimination que l’on peut vouloir prohiber. Il étudie alors diverses perspectives selon lesquelles l’on peut établir la liste des facteurs de discrimination auxquels il sera défendu d’avoir recours. Il oppose ensuite les systèmes antidiscriminatoires selon qu’ils prohibent la classification en tant que telle ou ne prohibent celle-ci que là où elle paraît non raisonnable ou non rationnelle.

Dans une seconde partie, la classification elle-même retient son attention. Il s’agit alors de vérifier à quelles conditions le rapport d’un acte donné avec un facteur prohibé transforme cet acte en discrimination. Les diverses possibilités sont regroupées selon deux perspectives : celle de l’intention de l’acteur et celle de la relation objective de l’acte et des facteurs prohibés.

Au long de l’étude, l’auteur exprime ses préférences face aux diverses voies possibles et s’efforce de préciser lesquelles furent retenues dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne.

Abstract

The author's aim is to explore the ambiguities inherent in a juridical system adopting the principle of equality.

In the first part, he examines the fundamental types of discrimination to be proscribed. He identifies various approaches towards determining a list of prohibited factors. He then compares two systems for combating discrimination: one where any classification is prohibited and the other, where a classification is to be avoided only if it is unreasonable or irrational.

In the second part, the author deals with the notion itself of classification. The conditions upon which the relationship between a given action and a prohibited classifying trait gives rise to discrimination are ascertained. He then opposes two categories of such relationship; one based on the actor's intention, the other on the objective link between the action and the prohibited factor.

The author expresses his personal preferences on the various questions raised and points out which choices were made in the Quebec Charter of Rights and Freedoms of the Person.