Résumés
Résumé
Cet article rapporte les constats d’une revue de la littérature et d’une consultation d’experts sur la santé de travailleurs cumulant des précarités : ceux embauchés par des agences de location de main-d’œuvre, les petites entreprises non syndiquées et les étrangers temporaires. On constate que : a) il est difficile de dresser un portrait de l’état de santé de ces travailleurs ; b) faute de pouvoir les distinguer au sein des entreprises, ils ne bénéficient d’aucune attention particulière ; c) ils sont souvent embauchés dans des secteurs non prioritaires, où la surveillance n’est pas assidue ; d) ils sont en marge des pratiques de SST parce qu’ils sont de passage dans les entreprises. Ces faits contribuent à les mettre à l’écart, alors qu’il serait possible d’adapter les pratiques préventives aux travailleurs cumulant des précarités en recadrant les obligations scientifiques, administratives, légales et morales de justice sociale des instances de santé et de sécurité au travail (SST).
Mots-clés :
- emploi précaire,
- santé et sécurité au travail,
- travailleurs d’agence de location de personnel,
- travailleurs étrangers temporaires,
- travailleurs de petites entreprises
Abstract
This article summarises the findings of a literature review and of consultation with experts on the health of workers who simultaneously hold precarious job situations : temporary employment agency workers, small non-unionized business workers, and temporary foreign workers. We have observed that : a) it is difficult to draw a portrait of the health of these workers because : b) they are not specifically identified within companies and receive no special attention ; c) they are often hired in non-priority sectors where rigorous monitoring is lacking ; and d) they are excluded from OHS practices because they are only temporarily employed by these companies. These conditions serve to keep them marginalised, even though it would be possible to adapt preventive, occupational health and safety (OHS) practices for workers in precarious job situations. This could be accomplished by reframing our OHS authorities’ scientific, administrative, legal, and moral obligations for social justice.
Keywords:
- precarious employment,
- health and safety at work,
- temporary employment agency workers,
- temporary foreign workers,
- workers in small businesses
Resumen
Este artículo presenta los resultados de una revisión de la literatura y una consulta de expertos sobre la salud de los trabajadores que acumulan precariedades : los contratados por las agencias de colocación de personal, pequeñas empresas no sindicalizadas y los extranjeros temporales. Se ha encontrado que : a) es difícil de esbozar un cuadro del estado de salud de estos trabajadores ; b) a falta de poder distinguirlos dentro de las empresas, no reciben ninguna atención particular ; c) son empleados a menudo en sectores no prioritarios en los cuales la vigilancia no es asidua ; d) se encuentran fuera de las prácticas de salud y seguridad ocupacional, ya que están solo de pasada en las empresas. Estos hechos contribuyen a ponerlos al margen, cuando sería posible adaptar las prácticas de prevención para los trabajadores que acumulan precariedades redefiniendo las obligaciones científicas, administrativas, legales y morales de justicia social de las autoridades de seguridad y salud en el trabajo (SST).
Palabras clave:
- empleo precario,
- la salud y la seguridad,
- trabajadores de agencias empleadoras,
- trabajadores extranjeros temporales,
- rabajadores de pequeñas empresas
Parties annexes
Bibliographie
- Amar, M., Roberge, G., LaRue, A., Gélineau, L., Leanza, Y. (2009). Les travailleurs agricoles migrants mexicains et guatémaltèques de l’Île-d’Orléans. CSSS de la Vieille-Capitale/Centre affilié universitaire, 80 p. www.csssvc.qc.ca/telechargement.php ?id =655
- Au bas de l’échelle (2013). Encadrer les pratiques des agences de location de main-d’œuvre afin d’améliorer les conditions de travail et protéger les droits des travailleuses et travailleurs temporaires. 29 p. www.aubasdelechelle.ca/assets/files/Argumentaire %20agences %202014.pdf [Consulté le 18 décembre 2015].
- Baril-Gingras, G., Montreuil, S., Fournier, P.S. (2013a). La santé et la sécurité au travail, au cœur du travail et de l’emploi : un modèle intégrateur. Presses de l’Université Laval, p. 1 à 8 dans Montreuil, S. et coll. 2013. L’intervention en santé et en sécurité du travail : pour agir en prévention dans les milieux de travail. Presses de l’Université Laval, 495 p.
- Baril-Gingras, G., Vézina, M., Lippel, K. (2013b). Bilan relatif aux dispositions de la LSST : vers une application intégrale ? Relations Industrielles/Industrial Relations, 68, 682-708.
- Barrett, B., Sargean, M. (2011). The Health, Safety and Well-being of Vulnerable Workers. In Sargeant M., Giovannone M., Vulnerable Workers ; Health Safety and Well-being , Gower Applied Research ; Chapter 1, 2-20.
- Basok, T. (2002). Tortillas and Tomatoes : Transmigrant Mexican Harvesters in Canada. McGill-Queen’s University Press.
- Bélanger, D., Candiz, G. (2012). Essentiels, fiables et invisibles : les travailleurs agricoles migrants latino-américains au Québec vus par la population locale. Canadian Ethnic Studies, 46, 1, 45 à 66.
- Belkacem, R., Montcharmont, L. (2012). Analyse des conditions de travail des travailleurs intérimaires : Comment expliquer la vulnérabilité des intérimaires aux accidents du travail ? PISTES, 14, 2, 12. http://pistes.revues.org/2543 [Consulté le 31 octobre 2016]
- Bernstein, S., Lippel, K., Tucker, E., Vosko, L.F. (2006). Precarious Employment and the Law’s Flaws : Identifying Regulatory Failure and Securing Effective Protection for Workers . In Vosko L. (dir.), Precarious Employment : Understanding Labour Market Insecurity in Canada, McGill-Queen’s University Press, Montréal et Kingston, 203-220.
- Champoux, D., Baril, R., Beauvais, A., Brun, J.P. (2013). L’environnement des petites entreprises en santé et en sécurité du travail : tour d’horizon des résultats de la recherche et des enjeux particuliers en contexte québécois. L’intervention en santé et en sécurité du travail : pour agir en prévention dans les milieux de travail. Montreuil, Fournier, Baril-Gingras (éds), Québec, Presses de l’Université Laval, p. 14-27.
- Champoux, D., Brun, J.P. (2010). Dispositions, capacités et pratiques de SST dans les petites entreprises : opinions de patrons, d’employés et d’intervenants en SST au Québec. PISTES, 12, 2. https://pistes.revues.org/2525
- Champoux, D., Brun, J.P. (2015). OSH Practices and Interventions in Small Businesses : Global Issues in the Québec Context. Policy and Practice in Health and Safety, 1, 47-64.
- Citoyenneté et immigration Canada (CIC) (2012). Faits et chiffres 2012 - Aperçu de l’immigration : résidents temporaires. www.cic.gc.ca/francais/ressources/statistiques/faits2012-preliminaire/04.asp [Consulté le 18 décembre 2015].
- Cloutier, E., Lippel, K., Bouliane, N., Boivin, J.F. (2011). Description des conditions de travail et d’emploi au Québec (chapitre 2) dans M. Vézina, E. Cloutier, S. Stock, K. Lippel, É. Fortin et autres. 2011. Enquête québécoise sur des conditions de travail, d’emploi et de santé et de sécurité du travail (EQCOTESST). Québec, Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail - Institut national de santé publique du Québec et Institut de la statistique du Québec, p. 59 à 158.
- Cloutier, L. (2008). La qualité de l’emploi au Québec, développements conceptuels et création d’une typologie. État actuel de la réflexion. Québec, Institut de la statistique du Québec, 47 p.
- Commission du droit de l’Ontario (2012). Travailleurs vulnérables et travail précaire. www.lco-cdo.org [Consulté le 10 mai 2013].
- Cunningham, T.R., Sinclair, R. (2015). Application of a Model for Delivering Occupational Safety and Health to Smaller Businesses : Case Studies from the US. Safety Science, 71, 100, 213-225
- DePratto, B., Bartlett, R. (2015). La précarité de l’emploi au Canada : au-delà de l’anecdote, des faits avérés ? Étude spéciale. Services économiques Banque Toronto-Dominion, 25 mars 2015, 11 p. www.td.com/francais/document/PDF/economics/special/PrecariousEmployment_fr.pdf
- Dubé, D., Gravel, S. (2014). Les pratiques préventives auprès des travailleurs d’agences de location de personnel temporaire ou permanent : comparaison entre les travailleurs immigrants et non immigrants. PISTES, 16, 2. http://pistes.revues.org/3911
- Duguay, P., Boucher, A., Busque, M.A., Prud’homme, P., Vergara, D. (2012). Les indicateurs de lésions professionnelles indemnisées : analyse par industrie et catégorie professionnelle, Québec, 2005-2007. IRSST, R-749, Montréal, Canada. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-749.pdf
- Duguay, P., Busque, M.A., Boucher, A. (2012). Indicateurs annuels de santé et de sécurité du travail pour le Québec - Étude de faisabilité (version révisée). IRSST, R-725, Montréal, Canada. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-725.pdf
- Duguay, P., Massicotte, P., Prud’homme, P. (2008). Lésions professionnelles indemnisées au Québec en 2000-2002 ; II - Tableaux de classement par activité économique. Études et recherches. IRSST, R-548, Montréal, Canada, 99 p. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-548.pdf
- Emploi et Développement social Canada (EDSC). (2014). Programme de travailleurs étrangers temporaires. www.edsc.gc.ca/fra/emplois/travailleurs_etrangers/agricole/saisonniers/index.shtml. [Consulté le 08 décembre 2014]
- Fabiano, B., Curro, F., Reverberi, A.P., Pastorino, R. (2008). A Statistical Study on Temporary Work and Occupational Accidents : Specific Risk Factors and Risk Management Strategies. Safety Science , 44, 535 à 544.
- Fudge, J. (2012). Precarious Migrant Status and Precarious Employment : The Paradox of International Rights for Migrant Workers. Comparative Labour Law and Policy Journal, 34 1, 95-131.
- Gesualdi-Fecteau, D. (2015). Le droit comme rempart utile ? L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail. Revue générale de droit, 45, 2, 531 à 578. http://dx.doi.org/10.7202/1035300ar
- Goldring, L., Joly, M.P. (2014). Immigration, Citizenship and Racialization at Work : Unpacking Employment Precarity in Southwestern Ontario. Just Labour : A Canadian Journal of Work and Society , 2, 94-121.
- Gouvernement du Canada (2011). Document de travail pour les consultations : éliminer la paperasse pour libérer les entreprises et leur permettre de croître. Commission sur la réduction de la paperasse. Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, janvier 2011. www.coupezlapaperasse.gc.ca/why-pourquoi/grow-croitretb-fra.asp [Consulté le 18 décembre 2015].
- Gravel, S., Germain, A., Leclerc, E. (2010). Les données ethniques dans les services publics : dilemmes de gestion de la diversité et protection de la vie privée dans Barth I., Falcoz C. 2010. Nouvelles perspectives en management de la diversité ; égalité, discrimination et diversité dans l’emploi. Chapitre 6 : p. 119 à 137. Collection gestion en liberté, EMS, Paris.
- Gravel, S., Legendre, G., Rhéaume, J., Séguin, G., Gagné, C. (2013). Mesures de santé et de sécurité du travail dans les petites entreprises montréalaises embauchant une main-d’œuvre immigrante - Les stratégies favorables à la prise en charge. IRSST, R-793, 173 p. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-793.pdf [Consulté le 18 décembre 2015].
- Gravel, S., Premji, S. (2014). Travailleurs migrants : une histoire sans fin de cumul des précarités de statut, d’emploi et de conditions de santé et de sécurité au travail. PISTES, 16, 2. http://pistes.revues.org/3959
- Gravel, S., Vergara, D., Dubé, J., Ducharme-Varin, J.F., Legendre, G., Lippe,l K. (2016a.) Santé et sécurité des travailleurs qui cumulent des précarités : la lutte aux inégalités de santé attribuables au travail. Rapport de recherche, Centre Léa-Roback sur les inégalités sociales de santé de Montréal. https://iss.uqam.ca/upload/files/05-04-2016-Rapport-SGravel.pdf
- Gravel, S., Villanueva, F., Bernstein, S., Hanley, J. (2014). Les mesures de santé et sécurité au travail auprès des travailleurs étrangers temporaires dans les entreprises saisonnières. PISTES, 2, 16, 1-22. http://pistes.revues.org/3912
- Gravel, S. (2006). Analyse du parcours d’indemnisation de travailleurs immigrants victimes de lésions professionnelles. Thèse de doctorat, Faculté des études supérieures de l’Université de Montréal, pour l’obtention d’un Ph. D. en santé publique.
- Gravel, S., Bernstein, S., Villanueva, F., Hanley, J., Crespo, D. (2016b). Le recours à l’embauche des travailleurs étrangers temporaires dans les secteurs saisonniers au Québec : le point de vue des employeurs. Canadian Ethnic Studies / Études ethniques Canadiennes (sous presse).
- Green, D.A., Worswick, C. (2012). Immigrant earnings profiles in the presence of human capital investment : Measuring cohort and macro effects. Labour Economics, 19, 2, 241-259.
- Grusenmeyer, C. (2007). Les accidents liés à la sous-traitance : exploitation de la base de données Épicéa. Note scientifique et technique, 266, 121 p. www.inrs.fr/inrs/recherche/etudes-publications-communications/doc/publication.html ?refINRS =NOETUDE %2F4653 %2FNS %20266
- Hanley, J., Gravel, S., Lippel, K., Koo, J. (2014). Pathways to Healthcare for Migrant Workers : How Can Health Entitlement Influence Occupational Health Trajectories ? PISTES, 2, 16. http://pistes.revues.org/3980
- Hanley, J., Premji, S., Messing, K., Lippel, K. (2010). Action Research for the Health and Safety of Domestic Workers in Montreal : Using Numbers to Tell Stories and Effect Change. New Solutions : A Journal of Occupational and Environmental Health Policy, 20, 4, 421-439.
- Hébert, F., Duguay, P., Massicotte, P. (2003). Les indicateurs de lésions indemnisées en santé et en sécurité du travail au Québec : analyse par secteur d’activité économique en 1995-1997. IRSST, R-333, Montréal, 229 p.
- Hennebry, J. (2010). Not Just a Few Bad Apples : Vulnerability, Health and Temporary Migration in Canada. Canadian Issues, 73-77.
- Korning, C. (2011). Intérim de masse versus intérim individualisé, une gestion différenciée du personnel intérimaire. Dans Belkacem, Korning, Michon, Visages de l’intérim en France et dans le monde, chap. 4 : p. 99-112. L’Harmathan, Paris.
- Kosny, A., Lifshen, M., MacEachen, E., Smith, P., Jafri, G.J., Neilson, C., Pugliese, D., Shield, J. (2011). Delicate Dances : Immigrant Workers’ Experiences of Injury Reporting and Claim Filing . Institute for Work and Health, Study Report ; 38. www.iwh.on.ca/system/files/documents/immigrant_workers_experiences_of_injury_reporting_and_claim_filing_2011.pdf [Consulté le 18 décembre 2015]
- Lacroux, A. (2007). Le recours à l’intérim et son impact sur la performance individuelle et organisationnelle ; une approche par théorie des coûts de transaction. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00601253/document [Consulté le 18 décembre 2015].
- Laflamme, A.M., Lippel, K. (2014). Les agences de travail temporaire : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles dans M. Vultur et J. Bernier (dir). 2014. Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail. Collection Sociologie contemporaine (dirigée par Daniel Mercure), Québec, Presses de l’Université Laval, 2014, p. 169 à 188.
- Lancaster, R., Ward, R., Talbot, P., Brazier, A. (2003). Costs of Compliance with Health and Safety Regulations. Entec UK Limited for the Health and Safety Executive 2003, Rapport 174, 249 p. http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr174.pdf [Consulté, le 18 décembre 2015].
- Lippel, K., MacEachen, E., Saunders, R., Werhun, N., Kosny, A., Mansfield, L., Carrasco, C., Pugliese, D. (2011.) Legal Protections Governing Occupational Health and Safety and Workers’ Compensation of Temporary Employment Agency Workers in Canada : Reflections on Regulatory Effectiveness. Policy and Practice in Health and Safety , 9, 2, 69-90.
- MacEachen, E., Lippel, K., Saunders, R., Kosny, A., Mansfield, L., Carrasco, C., Pugliese, D. (2012). Workers’ Compensation Experience-Rating Rules and the Danger to Workers’ Safety in the Temporary Work Agency Sector. Policy and Practice in Health and Safety , 10, 1, 77-95.
- McLaughlin, J. (2009). Migration and Health : Implications for Development—A Case Study of Mexican and Jamaican Migrants in Canada’s Seasonal Agricultural Workers Program. Policy Paper, 1-16.
- Mélançon, S., Alarie, M. (2001). Taux de survie des entreprises au Québec et taux de passage. Québec, ministère de l’Industrie et du Commerce, Direction générale de la planification, Direction de l’analyse économique. http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/bs59128 [Consulté, le 18 décembre 2015].
- Mercure, D. (2014). Flexiprécarité du lien d’emploi et conditions d’exercice du travail. Dans M. Vultur et J. Bernier, Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaires du marché du travail, Québec, PUL : p. 263 à 280.
- Messing, K., Boutin, S. (1997). Les conditions difficiles dans les emplois des femmes et les instances gouvernementales en santé et en sécurité du travail. Relations industrielles/Industrial Relations, 52, 2, 333-362.
- OECD (2015). Overview of Inequality Trends, Key Findings and Policy Directions. In It Together : Why Less Inequality Benefits All . OECD Publishing, Paris.
- Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) (2011). Toujours plus d’inégalités : pourquoi les écarts de revenus se creusent. 4 p. www.oecd.org/els/social/inegalite
- Premji, S., Duguay, P., Messing, K., Lippel, K. (2010). Are Immigrants, Ethnic and Linguistic Minorities Over-Represented in Jobs with a High Level of Compensated Risk ? Results from a Montréal, Canada Study Using Census and Workers’ Compensation Data. American Journal of Industrial Medicine , 53, 9, 875-885.
- Premji, S., Lippel, K., Messing, K. (2008b). « On travaille à la seconde ! » Rémunération à la pièce et santé et sécurité du travail dans une perspective qui tient compte de l’ethnicité et du genre. PISTES, 10, 1. http://pistes.revues.org/2181
- Premji, S., Messing, K., Lippel, K. (2008a). Broken English, Broken Bones ? Mechanisms Linking Language Proficiency and Occupational Health in a Montreal Garment Factory. International Journal of Health Services, 38, 1, 1-19.
- Prud’homme, P., Busque, M.A., Duguay, P., Côté, D. (2015). Travailleurs immigrants et SST au Québec-État des connaissances statistiques et recension des sources de données. IRSST, R-890, 121 p. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-890.pdf
- Pysklywec, M., McLaughlin, J., Tew, M., Haines, T. (2011). Practice—Doctors Within Borders : Meeting the Health Care Needs of Migrant Farm Workers in Canada. CMAJ , 183, 9, 1-5. www.cmaj.ca/content/183/9/1039 ?related-urls =yes&legid =cmaj ;183/9/1039
- Quinlan, M., Mayhew, C., Bohle, P. (2001a). The Global Expansion of Precarious Employment, Work Disorganization, and Consequences for Occupational Health : A Review of Recent Research. International Journal of Health Services, 31, 335-414.
- Quinlan, M., Mayhew, C., Bohle, P. (2001b). The Global Expansion of Precarious Employment, Work Disorganization, and Consequences for Occupational Health : Placing the Debate in a Comparative Historical Context. International Journal of Health Services , 31, 507-536.
- Quinlan, M., Mayhew, C. (2000a). Precarious employment, work re-organisation and the fracturing of OHS management. Dans Systematic occupational health and safety management : perspectives on an international development , sous la dir. de Frick, Jensen, Quinlan et Wilthagen, Amsterdam : Éditions Pergamon, p. 175-198.
- Ravallec, C., Brasseur, G., Ginibriere, G. (2009). Intérim, travail temporaire, risque permanent. Travail et sécurité, n° 698, septembre, Dossier travail. TS698, 14-27.
- Sargeant, M., Tucke,r E. (2009). Layers of vulnerability in occupational safety and health for migrant workers : case studies from Canada and the UK. Policy and Practice in Health and Safety, 7, 51-73.
- Sikka, A., Lipple, K., Hanley, J. (2011). Access to Health Care and Workers’ Compensation for Precarious Migrants in Québec, Ontario and New Brunswick. McGill Journal of Law and Health , 5, 203-269.
- Simard, M., Carpentier-Roy, M.C., Marchand, A., Ouellet, F. (2002). Étude exploratoire des dynamiques préventives en santé au travail dans les petits établissements. IRSST, R-320, Montréal, 40 p. www.irsst.qc.ca/media/documents/PubIRSST/R-320.pdf
- Smith, C., Silverstein, B., Bonauto, D.K., Adams, D., Fan, Z.J. (2010). Temporary Workers in Washington State. American Journal of Industrial Medicine , 53, 135-145.
- Statistique Canada (2011). Emploi selon la taille de l’entreprise, par province et par territoire (Québec). www.statcan.gc.ca/tables-tableaux/sum-som/l02/cst01/labr77f-fra.htm
- Vosko, L.F. (2009). Less than Adequate : Regulating Temporary Agency Work in the EU in the Face of an Internal Market in Services. Cambridge Journal of Regions, Economy and Society , 2, 3, 395-411.
- Vultur, M., Provencher, Y. (2014). Les logiques de recours aux agences de travail temporaire et leurs pratiques de recrutement et de sélection de la main-d’œuvre. Dans Bernier, J., Vultur, M., Les agences de travail temporaire ; leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail, chap. 2 : 39-65. Presses de l’Université Laval.
- Weil, D. (2014). The Subcontracted Workplace. The Fissured Workplace : Why Work Became So Bad for so Many and What Can Be Done to Improve it. Harvard University Press, chap. 5 : p. 99 à 121.