Auteurs commençant par P

• PAGER, Francine

  • 2010 — « DES IMMEUBLES DONNÉS OU VENDUS SOUS CONDITION »

• Painchaux, Mélanie

  • 2017 — « LA LOCATION MEUBLÉE SAISONNIÈRE COLLABORATIVE EN FRANCE, DE LA LIBERTÉ AUX CONTRAINTES »

• PAPINEAU, Yves

  • 2012 — « QUOTES-PARTS DE PROPRIÉTÉ ET CHARGES DE COPROPRIÉTÉ AU QUÉBEC »

• Paquin, Julie

  • 2020 — Avec Ferrand, Manon, « À LA RECHERCHE DU BON TEMPS PERDU : LA TARIFICATION DES SERVICES NOTARIAUX AU QUÉBEC »

• PELLETIER, Frédéric

  • 2000 — Avec POULlN, Daniel et SALVAS, Bertrand, « LA DIFFUSION DU DROIT CANADIEN SUR INTERNET »

• Pepin, Pierre

  • 2001 — « CIRCULATION DU DOCUMENT NOTARIÉ ET SES EFFETS COMME ACTE QUI LÉGITIME DANS LE DOMAINE JURIDIQUE »

• PERRAULT, Marie-Claire

  • 2006 — « LA RÉGULATION DE LA CONCURRENCE DANS LES TÉLÉCOMMUNICATIONS »

• PERREAULT, Michel

  • 2014 — « LE DIVIDENDE DISCRÉTIONNAIRE (ILLIMITÉ) »
  • 2009 — « LE MOMENT DE L'ACHAT DE GRÉ À GRÉ D'ACTIONS ET LE MOMENT DU RACHAT D'ACTIONS »

• PIATTI, Marie-Christine

  • 2004 — « COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES »

• PIERRE, Philippe

  • 2009 — « ASSURANCES DE PERSONNES ET DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES »

• Pineau, Jean

  • 1999 — « LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU NOTAIRE DE PAUL-YVAN MARQUIS »

• Poitras, Jean B.

  • 1999 — « LA DÉONTOLOGIE NOTARIALE ENVERS LES CLIENTS, LES COLLÈGUES NOTAIRES ET L'ÉTAT »

• Potvin Plamondon, Suzanne

  • 2001 — « UNE ESQUISSE DU SYSTÈME INTERNATIONAL D'INSCRIPTION EN VERTU DU PROJET DE CONVENTION RELATIVE AUX GARANTIES INTERNATIONALES PORTANT SUR DES MATÉRIELS D'ÉQUIPEMENT MOBILES ET SON APPLICATION AU DOMAINE DE L'AÉRONAUTIQUE SELON LE PROJET DE PROTOCOLE PORTANT SUR LES QUESTIONS SPÉCIFIQUES AUX MATÉRIELS D'ÉQUIPEMENT AÉRONAUTIQUES »

• POULlN, Daniel

  • 2000 — Avec PELLETIER, Frédéric et SALVAS, Bertrand, « LA DIFFUSION DU DROIT CANADIEN SUR INTERNET »