Auteurs commençant par H

• Haghgouyan, Khashayar

  • 2021 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN FISCALITÉ ET EN FIDUCIE »

• HAID, Frank

  • 2008 — « À L'AUTRE EXTRÉMITÉ DE LA CORDE... L'ENVERS DE LA SÉCURITÉ JURIDIQUE »

• HÉBERT, Jean-François

  • 2008 — Avec LÉVESQUE, Audrey, « LA RESPONSABILITÉ LIMITÉE DES COMMANDITAIRES »

• HÉNAULT, François

  • 2017 — Avec SAMSON, Mélanie, « LE DROIT À L'ÉGALITÉ DANS L'EXERCICE DE LA LIBERTÉ DE TESTER AU QUÉBEC : L'EXEMPLE DU TESTAMENT DE LA PERSONNE SOURDE QUI NE PEUT NI PARLER, NI LIRE, NI ÉCRIRE »

• Hétu, Jean

  • 2021 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2020 EN DROIT MUNICIPAL »
  • 2021 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2021 EN DROIT MUNICIPAL »
  • 2020 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 1994-2019 EN DROIT MUNICIPAL : LE CODE CIVIL ET LES CONTRATS »
  • 2019 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2018 EN DROIT MUNICIPAL »
  • 2018 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2017 EN DROIT MUNICIPAL »
  • 2017 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2016 EN DROIT MUNICIPAL »

• HOMIER, France

  • 2006 — « DÉVOLUTION LÉGALE D'UNE SUCCESSION »