Auteurs commençant par B
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Beaulieu, Berthier
- 1999 — Avec Brochu, François, « LES HAUTS ET LES BAS DE LA RÉNOVATIONCADASTRALE »
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BEAULNE, Jacques
- 2013 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2012 EN DROIT DES SUCCESSIONS »
- 2012 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN DROIT DES SUCCESSIONS »
- 2011 — « SUCCESSIONS »
- 2010 — « SUCCESSIONS »
- 2009 — « SUCCESSIONS »
- 2008 — « REGARDS CROISÉS SUR LA SAISINE DU LIQUIDATEUR SUCCESSORAL ET SUR LES DROITS DES HÉRITIERS ET DES LÉGATAIRES »
- 2007 — « SUCCESSIONS »
- 2006 — « SUCCESSIONS »
- 2005 — « SUCCESSIONS »
- 2004 — « LE LEGS CONSENTI AU MEMBRE D'UNE « FAMILLE D'ACCUEIL » : ATTENTION À LA NULLITÉ DE L'ARTICLE 761 C.C.Q. »
- 2003 — « BILAN DE LA PREMIÈRE DÉCENNIE DU CODE CIVIL DU QUÉBEC EN DROIT DES SUCCESSIONS »
- 2002 — « L'ARTICLE 764 C.C.Q. ET LE DROIT TRANSITOIRE : LE DIVORCE PRONONCÉ AVANT LE 1ER JANVIER 1994 EMPORTE-T-IL RÉVOCATION DU LEGS CONSENTI AU CONJOINT ? »
- 2000 — « LA RÉFORME DU NOTARIAT EN BELGIQUE : QUELQUES COMPARAISONS AVEC LE QUÉBEC »
- 1999 — « LA TRANSMISSIBILITÉ DU DROIT AU PARTAGE DU PATRIMOINE FAMILIAL SOUS L'ÉCLAIRAGE DE LA JURISPRUDENCE RÉCENTE »
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Bélanger, Sophie
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BELLEAU, Marie-Claire
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BELLEFLEUR, Kathy
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BENADIBA, Aurore
- 2016 — « POUR UNE RESPONSABILITÉ ÉTHIQUE ET RÉFLEXIVE DE LA DOCTRINE »
- 2015 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2014 EN DROIT DES SÛRETÉS »
- 2014 — « LA PUBLICITÉ DES SÛRETÉS RÉELLES AU QUÉBEC : ÉVOLUTION OU MUTATION ? »
- 2014 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2013 EN DROIT DES SÛRETÉS »
- 2013 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2012 EN DROIT DES SÛRETÉS »
- 2012 — « LA CLIENTÈLE : CET OBSCUR OBJET D'APPROPRIATION »
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BÉRARD, Frédéric
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BERGEL, Jean-Louis
- 2008 — « LA SÉCURITÉ JURIDIQUE »
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Berthold, Gabriel-Arnaud
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Berthold, Sylvie
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BILODEAU, Jean-Luc
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BLAIN, Jean-Guy
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BLAQUIÈRES, Leslie
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BOISVERT, Anne-Marie
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BOIZARD, Florence
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BOLLON, Nicolas
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BORGIA, Denis
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Bouchard, Charlaine
- 2020 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 1994-2019 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2019 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2018 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2018 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2017 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2017 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2016 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2016 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2015 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2015 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2014 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2014 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2013 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2013 — « LES MÉCANISMES DE LA CONCURRENCE ET LA RÉGULATION DU PRIX DU LIVRE »
- 2013 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2012 EN DROIT DES ENTREPRISES »
- 2012 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN SOCIÉTÉS DE PERSONNES »
- 2011 — « Le recours au droit des sociétés pour sauver les meubles des concubins qui se séparent ! »
- 2010 — « La nullité partielle d'une clause de non-concurrence : de l'affaire Cameron à l'affaire Shafron »
- 2009 — « ENTREPRISE »
- 2008 — « LE STATUT JURIDIQUE INCERTAIN DE LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF ET EN COMMANDITE »
- 2008 — « REVUE SÉLECTIVE DE JURISPRUDENCE 2007 : ENTREPRISE »
- 2007 — « ENTREPRISE »
- 2006 — « ENTREPRISE »
- 2005 — « ENTREPRISE »
- 2005 — Avec LACOURSIÈRE, Marc et Mc CANN, Julie, « LA CYBERPUBLICITÉ : SON VISAGE, SES COULEURS »
- 2004 — « LE BÉNÉFICE DE DISCUSSION DANS UNE SOCIÉTÉ DE PERSONNES : TENDANCE JURISPRUDENTIELLE »
- 2003 — « L'INDIVIDUALITÉ JURIDIQUE DES SOCIÉTÉS : COMMENT RÉSOUDRE L'IMBROGLIO ? »
- 2003 — « LA SOCIÉTÉ DE PERSONNES : UNE ENTITÉ EN QUÊTE D'IDENTITÉ »
- 2002 — « DE LA VENTE D'ENTREPRISE ET DES RAISONS AYANT JUSTIFIÉ L'ABROGATION DES DISPOSITIONS DU CODE S'Y RAPPORTANT »
- 2002 — « LE DROIT TRANSITOIRE SUR LA PUBLICITÉ LÉGALE DES SOCIÉTÉS : ENTRE LES COMMENTAIRES DU MINISTRE ET LES COMMENTAIRES DE L'ADMINISTRATION OÙ SE SITUE L'INTENTION DU LÉGISLATEUR ? »
- 2000 — « L'EXPLOITATION D'UNE ENTREPRISE PAR UNE FIDUCIE : UNE ALTERNATIVE INTÉRESSANTE? »
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BOUCHARD, Jean
- 2012 — Avec FRENETTE, François et ROY, Vincent, « LA COOPÉRATIVE D'HABITATION À CAPITALISATION INDIVIDUELLE : RETOUR SUR LES VOIES DE SON ACCOMPLISSEMENT EN DROIT CIVIL QUÉBÉCOIS »
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BOUDOT, Michel
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BOUDREAULT, Marc
- 2011 — « SÛRETÉS »
- 2010 — « SÛRETÉS »
- 2009 — « SÛRETÉS »
- 2007 — « SÛRETÉS »
- 2006 — « SÛRETÉS »
- 2005 — « SÛRETÉS »
- 2003 — « LE DIXIÈME ANNIVERSAIRE DU CODE CIVIL DU QUÉBEC : L'ÉVOLUTION DANS LE DOMAINE DES SÛRETÉS RÉELLES »
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BRACHET, Denis
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BRANCONNIER, Guillaume C.
- 2015 — Avec LACHANCE, Luc, « LE PASSAGE DU TEMPS SUR LA STRUCTURE DE L'IMMEUBLE : VÉTUSTÉ OU VICE CACHÉ ? »
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BRASSARD, Charles
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BROCHU, François
- 2016 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2015 EN PUBLICITÉ DES DROITS ET EN PRESCRIPTION »
- 2013 — « REVUE DE JURISPRUDENCE 2012 EN PRESCRIPTION ACQUISITIVE ET EN PUBLICITÉ DES DROITS »
- 2012 — Avec AUGER, Jacques, « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN DROIT IMMOBILIER ET DROIT DES BIENS »
- 2011 — « BIENS »
- 2011 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE ET PUBLICITÉ DES DROITS »
- 2010 — Avec FRENETTE, François, « BIENS »
- 2010 — « DU NOUVEAU AU SUJET DE L'ARTICLE 19.2 DE LA LOI FAVORISANT LA RÉFORME DU CADASTRE QUÉBÉCOIS »
- 2010 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE, PUBLICITÉ DES DROITS ET BORNAGE »
- 2009 — Avec FRENETTE, François, « BIENS »
- 2008 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE EN 2007 »
- 2007 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE ET PUBLICITÉ DES DROITS »
- 2006 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE ET PUBLICITÉ DES DROITS »
- 2005 — « PRESCRIPTION ACQUISITIVE ET PUBLICITÉ DES DROITS »
- 2005 — « RÉGULARISATION DES EMPIÉTEMENTS : LES « SERVITUDES DE TOLÉRANCE » NE SONT PAS TOLÉRABLES »
- 2004 — « LA PUBLICITÉ DES DROITS À L'ÈRE D'INTERNET »
- 2004 — Avec FRENETTE, François, « LES COOPÉRATIVES D'HABITATION À CAPITALISATION INDIVIDUELLE »
- 2003 — « CRITIQUE D'UNE RÉFORME COSMÉTIQUE EN MATIÈRE DE PUBLICITÉ FONCIÈRE »
- 2003 — « NOUVELLE POSOLOGIE POUR LA PRESCRIPTION ACQUISITIVE IMMOBILIÈRE »
- 2002 — « LA CRISE D'ADOLESCENCE DU RDPRM »
- 2001 — « LA RÉGLEMENTATION RELATIVE À LA PUBLICITÉ FONCIÈRE »
- 1999 — Avec Beaulieu, Berthier, « LES HAUTS ET LES BAS DE LA RÉNOVATIONCADASTRALE »
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BROSSEAU, Denise
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Bruneau, Diane
- 2018 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2017 EN FISCALITÉ ET EN FIDUCIE »
- 2017 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2016 EN FISCALITÉ ET EN FIDUCIE »
- 2016 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2015 EN FISCALITÉ ET EN FIDUCIE »
- 2015 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2014 EN FISCALITÉ ET FIDUCIE »
- 2014 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2013 EN FISCALITÉ ET EN FIDUCIE »
- 2013 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2012 EN FISCALITÉ »
- 2012 — « REVUE DE LA JURISPRUDENCE 2011 EN FISCALITÉ »
- 2003 — « LA MODIFICATION ET LA TERMINAISON DES FIDUCIES PAR LES TRIBUNAUX DU QUÉBEC »
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BUREAU, Marie-France
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BUSQUE, Julien