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Les Cahiers de droit

Direction : Mélanie Samson (Directrice), Baptiste Jouzier (Directeur adjoint et rédacteur en chef)

À propos

Présentation

Fondée en 1954 à la Faculté de droit de l’Université Laval, la revue Les Cahiers de droit a pour mission d'assurer la diffusion des travaux de recherche qui contribuent soit à une meilleure connaissance fondamentale du droit, soit à une évolution de celui-ci en fonction de la société. La revue s’adresse à un lectorat aux intérêts et aux besoins variés: chercheurs universitaires, légistes, juges et praticiens. En outre, elle atteint un lectorat externe à la communauté juridique et se fait le reflet de recherches pluridisciplinaires s'intéressant au droit. Tous les domaines juridiques y sont représentés, et une large place est accordée à la critique du droit et à la réforme des institutions. La revue publie essentiellement des textes en langue française, occasionnellement en langue anglaise.

Indexation

- Annuaire de jurisprudence du Québec

- Azimut (Soquij)

- Current Law Index

- HeinOnline

- Index à la documentation juridique au Canada

- Index to Canadian Legal Literature

- Index to Canadian Legal Periodical Literature

- Index to Foreign Legal Periodicals

- Index to Legal Periodicals & Books

- LegalTrac

- Lexis Nexis Canada (Quicklaw)

- Lexis Nexis Etats-Unis

- Public International Law

- Repère

Coordonnées

- Téléphone : 418 656-5253

- Courriel : Cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca

- Site Web : cahiersdedroit.fd.ulaval.ca

- Adresse:

Les Cahiers de droit
Faculté de droit
Université Laval
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines, bureau 2409
Québec (Québec) G1V 0A6

Accès

Un abonnement est requis pour l’accès aux numéros parus dans les 12 derniers mois de publication de cette revue. Les autres numéros sont disponibles en libre accès.

Abonnement numérique institutionnel : les institutions (bibliothèque, centre documentaire, établissement scolaire, etc.) ont la possibilité de s’abonner aux revues d’Érudit par titre ou par collection de titres. Pour obtenir plus d’informations, nous invitons les institutions à remplir notre formulaire d’abonnement.

Abonnement numérique individuel : les particuliers désirant s’abonner à la version numérique de la revue sont invités à communiquer directement avec la direction de la revue :

Téléphone : 418 656-5253

Courriel : Cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca

Abonnement à la version imprimée: Pour tout abonnement ou commande, veuillez consulter le site Web de la revue Les Cahiers de droit : www.cahiersdedroit.fd.ulaval.ca

Historique de la revue (233 numéros)

L’archivage pérenne des articles sur Érudit est assuré par Portico.

Politique éditoriale et éthique

À moins d’une entente écrite à l’effet contraire, la présentation d’un texte à la revue comporte l’engagement d’absence de publication antérieure et de démarches en vue d’une publication concurrente.

Les textes, rédigés en français ou en anglais, sont adressés à la direction de la revue : Les Cahiers de droit, Faculté de droit, Pavillon Charles-De Koninck, 1030, avenue des Sciences-Humaines, bureau 2409, Université Laval, Québec (Québec) Canada G1V 0A6. Ils peuvent aussi être envoyés par courriel à l’adresse suivante : cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca.

Les Cahiers de droit sont équipés du logiciel de traitement de texte Microsoft Office Word 2010, qui accepte encore les versions antérieures de Word. Les manuscrits ne sont pas retournés.

Un résumé d’au plus 150 mots en français et en anglais doit accompagner le texte. S’il y a lieu, la revue se chargera de sa traduction dans l’une ou l’autre langue.

Lors de la soumission des textes, quatre mots-clés doivent être précisés afin de cerner le sujet principal du texte. Ces mots-clés serviront principalement pour la recherche d’évaluateurs.

Un plan séparé, apparaissant après le résumé, doit énoncer les divisions et les subdivisions du corps du texte; l’ordre et l’importance relative de ces parties s’exprimera par le système décimal : 1, 1.1, 1.2, 1.2.1, et ainsi de suite. Ces divisions ne doivent pas excéder la quatrième décimale; l’introduction et la conclusion ne sont pas numérotées, mais elles pourront exceptionnellement contenir des divisions internes.

Les références juridiques, dont l’auteure ou l’auteur doit vérifier l’exactitude, doivent être conformes aux indications de Didier Lluelles, Guide des références pour la rédaction juridique (7e éd., Montréal, Les Éditions Thémis, 2008). De façon complémentaire, on pourra se reporter au mode de citation adopté par la source documentaire et au Manuel canadien de la référence juridique (7e éd., Toronto, Carswell, 2010). Il conviendra de présenter tous les éléments d’identification d’un jugement non intégralement publié dans un recueil usuel. Quant aux recensions bibliographiques, elles doivent comprendre en en-tête, dans l’ordre, le(s) prénom(s) et nom de l’auteure ou de l’auteur de l’ouvrage recensé, le titre complet de l’ouvrage, l’édition (s'il y a lieu), le lieu, la maison et l’année d’édition, le nombre de pages ainsi que le numéro ISBN.

Comité de rédaction

Comité de direction

  • le professeur Pier-Luc Bilodeau (Faculté des sciences sociales, Université Laval)
  • le professeur Karounga Diawara (Faculté de droit, Université Laval)
  • maître Florence Méthot (avocate)
  • le professeur Reza Moradinejad (Faculté de droit, Université Laval)
  • la professeur Marie-Claude Prémont (École nationale d'administration publique)
  • le juge Benoît Sabourin

Comité scientifique

  • le professeur Gary F. Bell (directeur de l'Asian Law Institute, Université nationale de Singapour)
  • le professeur Kevin Bouchard (Faculté de droit, Université Laval)
  • le professeur Eric Dewedi (Faculté de droit et de science politique du Centre universitaire de Tchaourou, Université Parakou, Bénin)
  • le professeur Jacques Fierens (Faculté de droit, Université de Namur)
  • le professeur Ali Filali (Université d'Alger 1)
  • le professeur Hugues Fulchiron (Faculté de droit, Université Lyon 3)
  • la professeure Gaële Gidrol-Mistral (Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal)
  • la juge Sophie Lavallée
  • la professeure Séverine Menétrey (Faculté de droit, Université du Luxembourg)
  • la professeure Fabiana de Menezes Soares (Faculdade de Direito, Universidade Federal de Minas Gerais)
  • la maîtresse de conférences HDR Mélanie Painchaux (Conservatoire national des arts et métiers)
  • la professeure Alexandra Popovici (Faculté de droit, Université de Sherbrooke)
  • la professeure Catherine Ribot (Faculté de Droit et de Science politique, Université de Montpellier)
  • la juge France Thibault (Cour d'appel du Québec)
  • la professeure Catherine Valcke (Faculté de droit, Université de Toronto)