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Le 17 décembre 1939, E. Sutherland, sociologue américain et président de l’American Sociological Society, présente une communication devant l’assemblée générale intitulée White-Collar Criminality, qui sera publiée quelques mois plus tard dans l’American Sociological Review. Dans cette communication, il trace les premières lignes pour le développement d’un nouveau champ de recherche criminologique focalisé sur la criminalité des cols blancs. Il publie dix ans plus tard l’ouvrage White Collar Crime. Vu la notoriété dont ce sociologue bénéficie – il a publié Criminology en 1924, qui deviendra Principles of Criminology, et est déjà à sa quatrième réédition en 1947, et a publié the Professional Thief en 1937 –, il ne peut en aucun cas être considéré comme un savant fou, un doux rêveur ou un révolutionnaire. Pour Sutherland, il est impératif de s’intéresser aux transgressions des hommes d’affaires. Cet objet présente un intérêt scientifique manifeste, mais il s’agit de surcroît d’une obligation éthique.
En effet, pour Sutherland (1983), sur le plan scientifique, la discipline criminologique fait fausse route en associant conduites criminelles et pauvreté. La criminologie s’est développée en se focalisant uniquement sur les transgressions des groupes sociaux les plus pauvres, celles qui conduisaient le plus fréquemment devant les tribunaux et dans les prisons parce qu’elles étaient vraisemblablement perçues comme les principales menaces contre l’ordre public[1]. Pour lui, travailler sur les conduites transgressives des personnes socialement bien intégrées permettrait dès lors d’élargir le champ de connaissance criminologique, de mieux comprendre le passage à l’acte et de « tester » des théories générales du « crime » (dont la sienne, c’est-à-dire la théorie de l’association différentielle) afin d’appréhender plus finement l’objet de la discipline.
Mais pour Sutherland (1983), au-delà de ce projet scientifique, s’intéresser à cet objet comporte également une dimension éthique importante car ces transgressions sont financièrement et socialement plus dommageables pour la collectivité et sapent, quoi qu’on en pense à l’époque, la moralité de la société.
Pourtant, la légitimité de cette démarche a été (et est toujours) remise en question. La censure dont a fait l’objet l’ouvrage White Collar Crime, du même auteur et paru en 1949, en témoigne. Celui-ci n’est paru dans sa version intégrale que 35 ans plus tard, c’est-à-dire en 1983. Ce champ de recherche reste aujourd’hui encore relativement peu investigué en comparaison d’autres thématiques plus prisées par la criminologie et la sociologie de la déviance (Lynch, McGurrin, Fenwick, 2004 ; Shichor, 2009), telles que la délinquance juvénile, les drogues, plus récemment les délinquances sexuelles, le terrorisme, les victimes… C’est donc un objet de recherche « rare » qui témoignerait du peu d’intérêt politique, médiatique, social et judiciaire voué à la criminalité économique et financière au sens large. Quel que soit le champ envisagé, ce type de comportements transgressifs ne semble pas s’ancrer durablement dans les consciences sociales. Un soubresaut le fait parfois passer à la une de l’actualité pendant un bref instant, mais cet intérêt est souvent aussi vif qu’éphémère (Lascoumes et Nagels, 2014).
Il n’en est pas moins vrai que depuis Sutherland de nombreux scientifiques en ont fait leur terrain de recherche privilégié et ont construit un savoir pertinent sur le sujet. Ce numéro spécial vise en quelque sorte à investiguer l’état des connaissances dans ce domaine de recherche particulier en partant de l’hypothèse que même si le champ criminologique a tendance à considérer cet objet comme le parent pauvre de la discipline, les connaissances scientifiques et les approches éthiques propres à cet objet ont en fait largement contribué au développement de la discipline criminologique dans son ensemble. Le voeu de Sutherland qui voulait propulser cet objet dans l’espace criminologique s’est ainsi, en partie, réalisé.
En effet, ce champ d’investigation élargit et affine les approches théoriques existantes (les théories de l’anomie et des tensions, les approches culturalistes, les théories du choix rationnel, les savoirs autour des techniques de neutralisation, les théories critiques, les théories interactionnistes, etc.), entre autres en les associant (Lascoumes et Nagels, 2014).
Certains chercheurs construisent des perspectives théoriques plus audacieuses qui aboutissent parfois à l’élaboration de nouvelles approches théoriques telles que la micro-macro connexion théorisée, entre autres, par Vaughan (1992, 2002, 2007), qui s’avère particulièrement pertinente pour appréhender les conduites transgressives qui se déroulent dans des organisations complexes telles que les grandes entreprises ou les multinationales. En effet, plusieurs chercheurs estiment que l’objet « criminalité en col blanc » (WCC) se prête bien à l’analyse conjointe des conduites individuelles (micro) qui se déroulent dans un cadre particulier qu’est l’entreprise, organisation ayant sa propre intelligibilité (méso), ces deux niveaux devant être compris dans un cadre sociétal global (macro). Ces théorisations peuvent ensuite être utilisées pour l’analyse d’autres types d’organisations plus petites ou moins formalisées telles que les familles (Vaughan, 2002), les groupes de jeunes, etc.
Les questionnements autour des techniques de neutralisation mobilisées par les cols blancs concernent la définition même de ces techniques. Certains vont considérer que ce processus a un préalable : pour que l’on puisse parler de neutralisation, il faut que l’auteur ait conscience d’avoir transgressé une norme. Si l’événement est vécu comme une situation routinière, faisant partie de la vie quotidienne, on ne peut pas parler de neutralisation, faute de tension à neutraliser. En effet, de nombreux chercheurs mettent en avant que beaucoup de criminels en col blanc ne se sont pas perçus comme des criminels et qu’il a fallu une réaction sociale forte, une intense publicisation des événements pour qu’ils prennent conscience de la transgression (Geis, 1977 ; Vaughan, 2007). Pour d’autres chercheurs, les techniques de neutralisation sont des mécanismes inconscients qui font partie intégrante du passage à l’acte (Cressey, 1953/1971). Si les escrocs que Cressey a interrogés s’étaient perçus comme des voleurs et non comme des individus qui « empruntaient » de l’argent, ils ne seraient, selon lui, jamais passés à l’acte.
Souvent, même à la suite d’une réaction sociale intense, la majorité des criminels en col blanc continuent à rejeter l’étiquette infamante de « délinquant » (Dhami, 2007). C’est pourquoi il faut considérer qu’intégrer complètement l’étiquette de délinquant ou la rejeter revient en fait au même : on reste déviant. Cela permet de réfléchir autrement aux théories de la stigmatisation (Goffman, 1975), mais aussi d’affiner des concepts développés en sociologie de la déviance tels que les cérémonies de dégradation théorisées par Garfinkel (1961) qui se voient par exemple contrebalancées par des rituels de restauration théorisés par Lascoumes (2013). Quand une personne « respectable » est mise en cause, plusieurs dynamiques vont contrecarrer efficacement le processus d’étiquetage et créer une entité paradoxale, le « coupable-innocent ».
Les théories criminologiques et leur arsenal conceptuel ont donc été (et continuent à être) remis en question et réactualisés grâce aux apports de ce champ particulier de recherche. Mais les débats autour de la définition même de l’objet (Friedrichs, 1992) permettent aussi de remettre en question les limites de la discipline criminologique et les choix épistémologiques qui s’y jouent.
Ainsi, s’agit-il, dans ce domaine particulier, d’analyser les transgressions d’acteurs spécifiques, c’est-à-dire les élites ? C’est la position défendue par l’approche centrée sur le délinquant (offender based approach) dont se revendiquent entre autres les criminologues radicaux (Hillyard et Tombs, 2007 ; Reiman, 1998 ; Snider, 1990, 1997), mais aussi des auteurs tels que Shover et Hochstetler (2006) qui épousent une perspective de « choix rationnel » et pour qui la position sociale des transgresseurs est une caractéristique essentielle de l’objet. D’autres par contre le définissent à partir des caractéristiques liées à une catégorie d’actes (corruption, délit d’initiés, etc.). C’est l’approche centrée sur le délit (offense based approach) défendue, entre autres, par Shapiro (1990), pour qui le propre de ce type de comportements renvoie à la confiance déléguée à certains individus dans un milieu professionnel (par exemple entre les actionnaires et l’équipe dirigeante d’une entreprise) et sur la rupture de cette délégation de confiance par les comportements transgressifs.
Une autre polémique qui a trait à la définition de l’objet concerne le niveau d’analyse à privilégier. S’agit-il d’analyser des conduites individuelles ou des conduites organisationnelles ? Pour certains (Cressey, 1988 ; Shover, 2007), derrière chaque acte transgressif se trouvent toujours un ou plusieurs individus qui prennent des décisions pour lesquelles ils peuvent être tenus responsables et pour lesquelles ils sont capables de rendre des comptes. Pour d’autres chercheurs cependant (Braithwaite et Fisse, 1990), une organisation (entreprise, parti politique) a des statuts, respecte des procédures, émet des projets qui se voient formalisés et qui peuvent parfois être très éloignés des décisions que chaque membre de l’organisation pourrait prendre individuellement. La dimension organisationnelle est alors prépondérante dans l’analyse. Favoriser l’analyse des interactions entre le cadre organisationnel et des choix individuels semble aujourd’hui pour de nombreux chercheurs l’angle d’approche à privilégier.
Une dernière controverse concernant la définition de l’objet porte sur le type de pratiques à analyser. Ainsi, le chercheur doit-il s’intéresser uniquement à des pratiques pénalement répréhensibles ou élargit-il son objet à des pratiques qui sont éthiquement condamnables, mais ne peuvent pas faire l’objet d’une réaction pénale ? Ce dilemme structure les questionnements de ce champ de recherche particulier et sa délimitation depuis sa constitution. En effet, dès la parution de son article en 1940, Sutherland est fortement critiqué parce que dans son analyse, il inclut l’analyse de comportements qui ne peuvent pas faire l’objet d’une réaction pénale. C’est une des raisons pour lesquelles son ouvrage sera censuré. Tappan (1947) estimera pour sa part qu’il est impensable de qualifier de « crime » des comportements qui n’ont pas été dûment condamnés par un juge, laissant entendre que seul cet acteur détient le pouvoir de décider ce qu’est ou non un vrai crime. Entre ces deux positions, une troisième manière de poser le débat est de distinguer l’existence (ou non) de l’incrimination d’un comportement de la réaction sociale effectivement mise en oeuvre relativement au comportement transgressif.
Les questions méthodologiques soulevées pour appréhender ce terrain permettent aussi de penser différemment le terrain d’enquête et les rapports « enquêteur-enquêté » (Pinçon et Pinçon-Charlot, 2009) et d’interroger la validité scientifique d’autres démarches. Comment travailler sur les élites dont une des particularités est de vivre à l’abri des regards indiscrets ? Que faire d’un savoir essentiellement construit sur la base d’études de cas, de surcroît souvent d’abord révélées par les médias (Lippens, 2003) ?
Sur le plan éthique cette fois, cet objet scientifique a largement contribué à faire évoluer les manières de penser et de réfléchir l’objet criminologique. Faisant éclater les frontières pénales du « crime », la criminalité en col blanc élargit ce concept à des comportements non sanctionnés pénalement mais réfléchit aussi à l’objet en termes de dommages sociaux. En ce sens, certains auteurs abandonnent le concept de crime pour lui préférer celui de tort social (social harm) et conceptualisent l’objet de la discipline autrement (Hillyard et Tombs, 2007). De même, les recherches qui portent sur la réaction sociale à la criminalité en col blanc peuvent regretter le peu de réaction pénale à ce type de transgressions, mais peuvent aussi mettre en doute la réaction pénale à d’autres types de « délits » autrement. Si l’État semble en mesure de réagir de manière souple et non stigmatisante à certaines transgressions, on peut imaginer des réactions sociales plus respectueuses des intérêts de la personne transgressive dans d’autres domaines de la vie sociale (Nagels, 2012).
Dans la continuité de ce qui précède, il est pertinent dans cette introduction de livrer le témoignage d’un chercheur, Pierre Lascoumes, ayant investigué cet objet depuis la fin des années 1970 et qui est aujourd’hui à la retraite. Tout au long de ses années de recherche, ses intérêts de recherche se sont déplacés. Néanmoins, c’est bien toujours le rapport particulier que les élites dirigeantes entretiennent avec les normes qu’il a investigué. Il revient dans le témoignage suivant sur ses questionnements successifs.
Ce numéro de la revue Criminologie consacré au « crime économique » voudrait l’explorer comme un objet qui participe activement au développement des connaissances scientifiques et des réflexions éthiques dans le domaine des sciences sociales, et plus particulièrement celles qui s’intéressent à la « déviance » et à sa prise en charge institutionnelle. Les articles qui le composent répondent chacun à leur façon à ce défi. Ils visent cependant chacun à éclairer d’autres types de connaissances.
Anthony Amicelle, travaillant sur les dispositifs de lutte contre le blanchiment d’argent, montre comment des problèmes publics peuvent se réactualiser non pas en intégrant à une catégorie générique de « problèmes publics » déjà existante un nouveau fait social, comme il est généralement observé, mais en associant deux problèmes publics au départ distincts, le trafic de drogues illicites et les mécanismes de blanchiment d’argent. Cette association oriente, ce faisant, durablement les manières de penser et d’agir des professionnels du policing financier chargés de lutter contre l’argent sale, qui considèrent qu’ils luttent contre les trafiquants de drogue, non contre l’argent sale, problème public secondaire.
L’article d’Albert Desmazières montre comment dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon (la LAC), les partenariats public-privé, les PPP, s’articulent différemment que pour d’autres types de contentieux. Les logiques contradictoires de la lutte contre le crime et de la rentabilisation économique souvent pointées dans les PPP semblent ici pouvoir s’exprimer de manière simultanée dans le chef de nombreux acteurs, allant des magistrats qui ne poursuivent la contrefaçon que si cela s’avère rentable, jusqu’aux victimes, les marques, qui ne portent plainte qu’après évaluation des pertes potentielles, l’édifice de la LAC se maintenant grâce à un bureau d’investigation privé (BIP) dont l’objet est de lutter contre la contrefaçon afin de garantir sa survie économique.
Alexis Spire et Katia Weidenfeld explorent le fonctionnement des tribunaux pénaux qui jugent les affaires de fraude fiscale en France. Ils montrent que les magistrats, bien que convaincus qu’il faille lutter contre ce type de délinquance, se contentent bien souvent de « récupérer » les sommes dues et rechignent à utiliser d’autres moyens répressifs qu’ils mobilisent pourtant de plus en plus souvent pour répondre à la petite délinquance. Au lieu de privilégier le statut social des auteurs ou la particularité du délit pour expliquer ce constat, comme c’est généralement le cas dans les analyses criminologiques, les deux auteurs estiment que c’est la combinaison de ces deux approches qui permet le mieux de rendre compte de cette indulgence judiciaire qui fonctionne en quelque sorte comme un inconscient d’institution.
Alors que les victimes de la criminalité de rue ont acquis une place importante dans les dispositifs publics, les victimes de la criminalité en col blanc peinent à se voir reconnaître une certaine légitimité sur la place publique. Gudrun Vande Walle montre dans son article que tant la particularité de cette victimisation que les réponses traditionnellement apportées aux victimes d’infraction ne permettent pas aux victimes de la criminalité d’entreprise d’acquérir le statut de victime légitime ni de résoudre leur problème de manière satisfaisante. Plus que pour les infractions traditionnelles, elle estime que la mise en oeuvre d’une justice réparatrice permettrait aux acteurs prenant part à ce type de conflit de revenir aux fondements de celui-ci, de reconnaître les attentes de toutes les parties et de négocier sa résolution.
Les deux articles qui suivent se situent à contre-courant des idées reçues. Le premier, que l’on doit à Maxime Reeves-Latour, se penche sur l’origine des lois et des organismes de contrôle censés encadrer les pratiques des élites professionnelles, autrement dit, sur le processus de criminalisation primaire peu exploré dans ce domaine de recherche. Contrairement à ce qui est généralement affirmé, les réformes législatives et institutionnelles sont importantes au Québec depuis les années 2000 et sont à relier à des évolutions sociales, technologiques et économiques (financiarisation de l’économie, révolution des technologies de communication) qui sensibilisent de manière accrue la population à ces pratiques transgressives qui enjoint ses dirigeants à prendre leurs responsabilités et à agir.
Pour sa part, João Velloso, empruntant le concept d’illégalismes privilégiés à Acosta (1988), montre que les crimes de rue autant que les crimes en col blanc se font happer par d’autres systèmes judiciaires (civils et administratifs) que le système pénal. Cependant, ce contrôle social institutionnel vise à punir plus (rapidement et certainement) que si la réponse n’avait été que pénale. Contrairement à ce que l’on soutient en général, les réponses administratives et civiles ne sont donc pas nécessairement plus douces. Le terrain de recherche investiguant les crimes en col blanc permet dès lors d’élargir le champ d’investigation de la criminologie en s’intéressant plus particulièrement aux réponses plurinormatives apportées à tout type de « crime » et à leurs effets particuliers.
Carla Nagels investigue comment les questionnements autour de la définition du crime en col blanc et de sa prise en charge spécifique participent au déplacement des frontières du savoir criminologique et de la définition de son objet. Elle pose l’hypothèse que depuis la formulation du concept d’illégalismes par Foucault (1975) et sa théorisation, les savoirs sur la « criminalité des élites » ont toujours participé au développement de connaissances criminologiques.
Jean Bérard clôture ce numéro spécial en montrant comment les travaux récents des sociologues et économistes critiques mobilisent aujourd’hui les catégories discursives de « vol ; extorsion ; violence » pour désigner les pratiques jugées illégitimes, voire intolérables, des classes dominantes et réclament des sanctions qui dépassent cependant le cadre strictement pénal. Il y voit un regain d’intérêt possible pour des analyses qui lient explicitement structure sociale (et domination) et illégalismes (et leur prise en charge institutionnelle), cette fois non pas pour s’intéresser au bas de la hiérarchie sociale mais pour analyser le haut de la pyramide sociale.
Ces différents articles amènent chacun à leur façon à réfléchir autrement le rapport entre l’activité transgressive, le transgresseur et la réaction sociale à cette activité. Ils déplacent les frontières de l’objet crime et des savoirs qui se construisent à son sujet. Ils témoignent ainsi de la vitalité d’un champ de recherche.
Parties annexes
Note
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[1]
E. Ferri (1893), représentant de l’École positiviste italienne, résume bien cette position. Il affirme dans La sociologiecriminelle, ouvrage à succès à l’époque, que « nous pouvons distinguer les couches sociales en trois catégories analogues ; celle plus élevée, qui ne commet pas de crimes, organiquement honnête, retenue par la seule sanction du sens moral, des sentiments religieux, de l’opinion publique, avec la transmission héréditaire des habitudes morales (…). Une autre catégorie, la plus basse, se compose d’individus réfractaires à tout sentiment d’honnêteté, parce que, sans aucune éducation, retenus toujours par leur misère matérielle et morale dans les formes primitives d’une lutte brutale pour l’existence, ils héritent de leurs parents et transmettent à leurs descendants une organisation anormale qui à la dégénérescence et à la pathologie unit le retour atavistique à l’humanité sauvage » (p. 199-200).
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