Abstracts
Résumé
L’échéance de 2027 pour l’atteinte du bon état ou bon potentiel des masses d’eau, dans le cadre de la Directive cadre sur l’eau (DCE) de 2000, exacerbe les tensions sur certains territoires. En effet, l’atteinte du bon état repose sur la réalisation d’arbitrages entre des usages multiples qui mènent à de nouvelles répartitions sociale et spatiale des coûts et bénéfices. Nous avançons l’hypothèse que ces arbitrages ne peuvent être faits seulement à partir de critères d’efficacité écologique et de coûts économiques comme cela est proposé par la DCE, et doivent considérer (i) les interdépendances entre masses d’eau et usages associés ainsi que (ii) les logiques d’action sous-jacentes aux différents scénarios portés par les acteurs en présence. En nous appuyant sur l’évolution historique des masses d’eau de l’étang de Berre et de la Basse-Durance, nous montrons les connections hydrologiques, écologiques et socio-économiques qui existent entre ces territoires. Dans un deuxième temps, nous mettons en évidence les problématisations et les entreprises d’intéressement qui sous-tendent chaque scénario porté par les acteurs en présence, ainsi que leurs conséquences en termes de répartition des coûts et bénéfices pour les usagers. Enfin, nous discutons la capacité des différentes logiques d’action, en partie incompatibles, à s’imposer aux autres acteurs en présence et à influencer la décision future de la Commission européenne sur l’éventuelle révision à la baisse des objectifs écologiques du système Berre Basse-Durance.
Mots-clés :
- Directive cadre sur l’eau,
- logiques d’action,
- discours,
- étang de Berre,
- Basse-Durance
Abstract
In 2027 EU member countries are expected to achieve good status or good potential of water bodies in the context of the 2000 Water Framework Directive (WFD), exacerbating tensions in some territories. Indeed, the achievement of good status is based on achieving trade-offs between multiple uses, leading to a new social and spatial distribution of costs and profits. We suggest that these arbitrations cannot be based only on criteria of ecological efficiency and economic costs, as proposed by the WFD, and must consider (i) the interdependencies between water bodies and associated uses, as well as (ii) the logics of action underpinning the scenarios promoted by the various actors involved. Based on the historical evolution of the étang de Berre and the lower-Durance River basin, we unpack the hydrological, ecological and socio-economic connections between these territories. Secondly, we highlight the problematisation and interessement processes that underlie each of the scenario brought up by the players involved, as well as their consequences in terms of the distribution of costs and benefits. Finally, we discuss the ability of the different, and partly incompatible, logics of action to prevail and to influence the future decision of the European Commission regarding the possible downward revision of the ecological objectives in the étang de Berre / lower-Durance system.
Keywords:
- Water framework directive,
- logics of action,
- speeches,
- étang de Berre,
- lower-Durance
Download the article in PDF to read it.
Download
Appendices
Remerciements
Les auteurs souhaitent remercier la Dreal Paca et le ministère en charge de l’environnement pour leur soutien tout au long de cette étude, ainsi que Jean-Baptiste Narcy et les réviseurs anonymes pour leurs précieux commentaires.
Bibliographie
- Abrial, B. et D. Hucher, 2017, Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d’eau de mer (No. 011009-01). Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), 54 p.
- Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse (RMC), 2016, L’état des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et Corse, 28 p.
- Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse (RMC), 2020, Etat des lieux 2019 du SDAGE : évaluation du Risque de non atteinte du bon état écologique 2027, [en ligne] URL : https://eaurmc.lizmap.com/map/index.php/view/map/?repository=eaurmc&project=RNAOE_Actualisation_Etat_des_lieux, consulté le 5 février 2020.
- Agence française de la biodiversité, 2016, Eaux de transition. Glossaire sur l’eau et les milieux aquatiques, [en ligne] URL : http://www.glossaire.eaufrance.fr/fr/concept/eaux-de-transition, consulté le 9 janvier 2019.
- Akrich, M., M. Callon et B. Latour, 1988, A quoi tient le succès des innovations ? 1 : L’art de l’intéressement ; 2 : Le choix des porte-parole. Gérer et Comprendre. Annales des Mines, (11 & 12), pp. 4-17 & 14-29
- Aronson, J., F. Claeys, V. Westerberg, P. Picon, G. Bernard, J.-M. Bocognano et R. de. Groot, 2012, Steps Towards Sustainability and Tools for Restoring Natural Capital : Etang de Berre (Southern France) Case Study, Sustainability Science, New York, Springer, pp. 111-138
- Balland, P., P. Huet, E. Lafont, J.-P. Leteurtrois et P. Pierron, 2002, Rapport sur la Durance. Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d’intervention de l’État sur la gestion des eaux et du lit de la Durance. Contribution à un Plan Durance, 226 p.
- Barone, S. et G. Bouleau, 2011, La directive-cadre sur l’eau et ses traductions : que nous apprennent les sites « innovants » ? Pôle Sud, n° 35(2), pp. 43-58
- Barouch, G., 1988, Écologie et action publique : pour une démarche-qualité de type « système-acteur », Politiques et Management Public, 6(4), pp. 117-132
- Beaud, S. et F. Weber, 2010, Guide de l’enquête de terrain, Paris, La Découverte, 336 p.
- Bernard, G., P. Bonhomme et C. F. Boudouresque, 2005, Recovery of the seagrass Zostera marina in a disturbed Mediterranean lagoon (Etang de Berre, Bouches-du-Rhône, Southern France). Hydrobiologia, 539(1), pp. 157-161
- Bernard, G., C. F. Boudouresque et P. Picon, 2007, Long term changes in Zostera meadows in the Berre lagoon (Provence, Mediterranean Sea). Estuarine, Coastal and Shelf Science, 73(3-4), pp. 617-629
- Bertrandy, 1990, Etang de Berre, situation actuelle et évolution du milieu. Service Maritime des Bouches du Rhône, Cellule Qualité des Eaux Littorales, 167 p.
- Bouleau, G. et D. Pont, 2014, Les conditions de référence de la directive cadre européenne sur l’eau face à la dynamique des hydrosystèmes et des usages. Natures Sciences Sociétés, 22(1), pp. 3-14.
- Bouleau, G. et P. Deuffic, 2016, Qu’y a-t-il de politique dans les indicateurs écologiques ? VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 16 numéro 2 | septembre 2016, URL : http://journals.openedition.org/vertigo/17581 ; DOI : https://doi.org/10.4000/vertigo.17581
- Bouni, C., D. Abhervé, G. Chevillotte et J.-B. Narcy, 2011a, Analyse socio-économique de la réhabilitation de l’étang de Berre. Tome 1 : principaux résultats et méthode, 71 p.
- Bouni, C., D. Abhervé, G. Chevillotte et J.-B. Narcy, 2011b, Analyse socio-économique de la réhabilitation de l’étang de Berre. Tome 2 : notices d’évaluation des thèmes, 166 p.
- Bourblanc, M., 2016, Définir des indicateurs en milieu controversé : retour sur l’expertise scientifique « Algues vertes » en France, VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 16 numéro 2 | septembre 2016, URL : http://journals.openedition.org/vertigo/17601 ; DOI : https://doi.org/10.4000/vertigo.17601
- BRL ingénierie, 2015, Etude exploratoire de la nappe de la Durance. Phase 1 : État des lieux du fonctionnement de la nappe alluviale et des usages associés, sur la base des connaissances existantes, 421 p.
- Callon, M., 1986, Eléments pour une sociologie de la traduction : La domestication des coquilles Saint-Jacques et des marins-pêcheurs dans la baie de Saint-Brieuc, L’Année sociologique (1940/1948-), Troisième série, 3, pp. 169-208
- Callon, M., 2006, Pour une sociologie des controverses technologiques, Akrich et al., Sociologie de la traduction : Textes fondateurs, Presse des Mines, Paris, pp. 135-157.
- Challio,l B., 2008, La protection de la Durance va mobiliser 168 millions d’euros, Les Echos, [en ligne] URL : https://www.lesechos.fr/09/12/2008/LesEchos/20317-016-ECH_la-protection-de-la-durance-va-mobiliser-168-millions-d-euros.htm, consulté le 9 janvier 2019.
- Chapuis, M., 2012, Bed mobility in highly modified fluvial systems : keys for understanding river management (Durance River, South-Eastern France), Thèse de doctorat, Aix-Marseille Université, 252 p.
- Chapuis, M. et D. Collomb, 2012, La cicatrisation des rivières méditerranéennes françaises après les grandes perturbations de la seconde moitié du xxe siècle : réponses des systèmes fluviaux et stratégies de gestion Exemples de la Durance, du Var, de la Cèze. Méditerranée. Revue géographique des pays méditerranéens/Journal of Mediterranean geography, (118), pp. 65-74
- Charpentier, A., P. Grillas, F. Lescuyer, E. Coulet et I. Auby, 2005, Spatio-temporal dynamics of a Zostera noltii dominated community over a period of fluctuating salinity in a shallow lagoon, Southern France. Estuarine, Coastal and Shelf Science, 64(2), pp. 307-315
- Chase, R., 2017, Gipreb. Andréoni se rappelle, au bon souvenir d’Hulot, Maritima Médias, [en ligne] URL : https://www.maritima.info, consulté le 9 janvier 2019.
- Clements, F. E., 1936, Nature and Structure of the Climax, Journal of Ecology 24 (1), pp. 252-84
- Commission européenne, 2017, Communication from the Commission : Updating of data used to calculate lump sum and penalty payments to be proposed by the Commission to the Court of Justice in infringement proceedings, 3 p, [en ligne] URL : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/PDF/?uri=CELEX:52014XC0927(02)&from=EN, consulté le 21 janvier 2019.
- Conseil scientifique du comité de bassin Rhône-Méditerranée, 2017, Quel objectif atteignable en 2027 pour l’étang de Berre (au titre de la Directive Cadre sur l’Eau) ? Volet 1 de la réponse à la saisine du Préfet coordonnateur de bassin, 14 p.
- Daumalin, X., 2010, Émergence, représentation, instrumentalisation et régulation du risque chimique en Provence au début du XIXe siècle, Nicolas Stoskopf, L’industrie chimique en question, Paris, Picard, pp. 259-273
- Derolez, V., A. Fiandrino et A. D. Munaron, 2014, Bilan sur les principales pressions pesant sur les lagunes méditerranéennes et leurs liens avec l’état DCE (No. RST-LER/LR 14-20), Ifremer, 46 p.
- Derolez, V., V. Ouisse et A. Fiandrino, 2013, Analyse statistique des données du RSL Etude des trajectoires écologiques des lagunes entre 2001 et 2012 (No. RST-LER/LR 13-06), Ifremer, 43 p.
- Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-D’azur (Dreal Paca) et Agence de l’eau RMC, 2008, Diagnostic de la gestion quantitative de la ressource en eau de la région Paca, 143 p.
- Électricité de France (EDF) et Gipreb, 2016, Dossier de synthèse sur l’étang de Berre à destination du Conseil Scientifique du Comité de Bassin Rhône Méditerranée. Évolutions et perspectives du point de vue la DCE, 263 p.
- Espeland, W.N. et M. L. Stevens, 1998, Commensuration as a social process, Annual review of sociology 24(1), pp. 313-343
- Fernandez, S., G. Bouleau, S. Treyer, 2014, Bringing politics back into water planning scenarios in Europe, Journal of Hydrology, 518, pp. 17-27.
- Feuillette, S., H. Levrel, S. Blanquart, O. Gorin, G. Monaco, B. Penisson et S. Robichon, 2015, Évaluation monétaire des services écosystémiques. Un exemple d’usage dans la mise en place d’une politique de l’eau en France. Natures Sciences Sociétés, 23(1), pp. 14-26
- Fredefon, F., 2003, Valorisation économique d’une amélioration de la qualité de l’eau de l’étang de Berre, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, 30 p.
- Ghiotti, S., 2006, Les Territoires de l’eau et la décentralisation. La gouvernance de bassin versant ou les limites d’une évidence, Développement Durable et Territoires, 5(2006), pp. 1-25.
- Ghiotti, S., 2011, La directive cadre sur l’eau (DCE) et les pays méditerranéens de l’union européenne. Pole Sud, n° 35(2), pp. 21-42.
- Syndicat mixte gestion intégrée, prospective et restauration de l’Étang de Berre (Gipreb), 2017, Restaurer l’étang de Berre, Contrat d’Etang. Bilan saison 1, avenant saison 2, 30 p.
- Syndicat mixte gestion intégrée, prospective et restauration de l’Étang de Berre (Gipreb), 2018a, Visions d’Etang N° 8 : L’Effet Cocktail, retour sur la crise écologique de l’été 2018, 24 p.
- Syndicat mixte gestion intégrée, prospective et restauration de l’Étang de Berre (Gipreb), 2018b, État des lieux 2017. Observatoire du milieu, 42 p.
- Syndicat mixte gestion intégrée, prospective et restauration de l’Étang de Berre (Gipreb), 2018c, Restaurer l’étang de Berre, [en ligne] URL : https://etangdeberre.org/agir/restaurer-etang-de-berre/, consulté 9 janvier 2019.
- Goubert, E., 2018, Bernard Niccolini : « EDF assassine l’étang légalement », La Provence, [en ligne] URL : https://www.laprovence.com/article/papier/5154671/edf-assassine-letang-legalement.html, consulté le 21 janvier 2019.
- Guillet, F. et L. Mermet, 2017, How to make biodiversity knowledge compelling ? The case of mosquito control implementation in the Camargue (France), Environmental Science & Policy, https://doi.org/10.1016/J.ENVSCI.2017.05.004.
- Hajer, M.J. et W. Versteeg, 2005, A decade of discourse analysis of environmental politics : Achievements, challenges, perspectives. Journal of Environmental Policy and Planning 7(3), pp. 175-1884
- Hervé-Fournereau, N., 2005. Commentaire de l’arrêt de la Cour de Justice du 15 juillet 2004, C 213/03, Syndicat professionnel coordination des pêcheurs de l’étang de Berre et de la région et Électricité de France. Revue Juridique de l’Environnement, (2), 198-217
- Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), 1985, Etude régionale intégrée. Etang de Berre : bilan des connaissances écologiques, 125 p.
- Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer), 2010, Les herbiers de zostères, fiche de synthèse, 14 p.
- Keessen, A. M., J. J. H. van Kempen, M. van Rijswick, J. Robbe, C. W. Backes, 2010, European River Basin Districts : Are They Swimming in the Same Implementation Pool ? Journal of Environmental Law, 22(2), pp. 197-221
- Keller, F., 2006, Rapport d’information sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l’environnement. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Sénat, 99 p.
- Keller, F., 2008, Rapport d’information sur le suivi des procédures d’infraction au droit communautaire dans le domaine de l’environnement, Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Sénat, 56 p.
- Kiener, A. et R. Longuemare, 1967. Évolution de l’étang de Berre en fonction des grands travaux d’équipement de l’électricité de France sur la Durance. La Houille Blanche, (5), pp. 507-513
- La Provence, 2017, Politique et Législatives - Salon : le combat de la jeunesse entre LREM et FN, [en ligne] URL : https://www.laprovence.com/article/edition-salon/4497884/.html, consulté le 9 janvier 2019.
- Lascoumes, P., 1994, L’éco-pouvoir, Paris, La Découverte, pp. 37-58.
- Latour, B., 2004, Politiques de la nature, Comment faire entrer les sciences en démocratie ? Paris, La Découverte, pp. 179-244
- Laurenceau, M., 2018, Les logiques d’action pour la restauration écologique du système « Berre Basse-Durance » : différentes répartitions des coûts et bénéfices entre usages et territoires, Mémoire de Mastère Spécialisé Politiques Publiques et Stratégie pour l’Environnement, Agroparistech, 105 p.
- Le Fur, I., 2018, Rôle des macrophytes dans la restauration des milieux lagunaires : successions écologiques, thèse de doctorat, Université de Montpellier, 224 p.
- Lefort, P, 2008, Suivi morpho-dynamique en aval de Mallemort Remarques sur les évaluations : mars 2008 et antérieures, 12 p.
- Lefort, P, 2010, Suivi expérimental 2006-2009 des impacts des restitutions Remarques sur les rapports de synthèse, 16 p.
- Lefort, P. et M. Chapuis, 2012, Incidence des aménagements hydro- électriques sur la morphologie des tronçons court-circuités de la Durance et du Verdon, La Houille Blanche, 2, pp. 42-48
- Legrand, F., 2007, Serge Andréoni : « La dérivation vers le Rhône, seule solution », 20 minutes, [en ligne] URL : www.20minutes.fr/marseille/130612-20070105-serge-andreoni-la-derivation-vers-rhone-seule-solution, consulté le 9 janvier 2019.
- Leroy, M., 2004, Gestion stratégique des écosystèmes dans un contexte d’aide internationale : Engagements environnementaux et dispositifs de gestion dans la vallée du fleuve Sénégal. Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et Forêts, pp. 78-94
- L’Étang Nouveau, 2012, Pourquoi le GIPREB ne nous a jamais intégré, [en ligne] URL : https://letangnouveau.wordpress.com/2012/10/21/pourquoi-le-gipreb-ne-nous-a-jamais-integre/, consulté le 5 février 2020.
- L’Étang Nouveau, 2013, Communiqué : Etang de Berre, Durance, Crau, Camargue. L’eau de la Durance doit retrouver son cours naturel, 20 p.
- L’Étang Nouveau, 2018a, Contribution de l’association « L’Étang Nouveau » au débat public sur la révision de la Programmation Pluriannuelle de l’énergie prévu par la Loi de Transition énergétique, [en ligne] URL : http://www.letangnouveau.org/index.php/2-non-categorise/49-debat-public-energie-2018, consulté le 5 février 2020.
- L’Étang Nouveau, 2018b, Les résultats écologiques très limités des lâchers d’eau sur la Durance, [en ligne] URL : https://letangnouveau.wordpress.com/2018/12/02/les-resultats-ecologiques-tres-limites-des-lachers-deau-sur-la-durance/, consulté le 9 janvier 2019.
- Levain, A., C. Barthelemy, M. Bourblanc, J.-M. Douguet et A. Euzen, 2017, Les dynamiques sociales et politiques associées à l’eutrophisation et à sa prise en charge. Dans L’eutrophisation : manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Rapport d’Expertise scientifique collective, Rapport CNRS- Ifremer-INRA -Irstea (France), pp. 999-1024.
- Leveau, P. et M. Provansal, 1991, Construction deltaïque et histoire des systèmes agricoles, le cas d’un petit delta : l’Arc, Etang de Berre. Revue archéologique de Narbonnaise, 24(1), pp. 111-131.
- Loupsans, D., 2013, L’influence normative de l’OCDE sur la Directive-cadre européenne sur l’eau (DCE), VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 13 Numéro 3 | décembre 2013, URL : http://journals.openedition.org/vertigo/14377 ; DOI : https://doi.org/10.4000/vertigo.14377
- Minas, M., 1976, Production organique primaire dans un milieu saumâtre eutrophe (Etang de Berre). Effets d’une forte dilution (dérivation des eaux de la Durance). Marine Biology, 35(1), pp. 13-29.
- Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, 2014, Guide méthodologique de justification des dérogations prévues par la directive cadre sur l’eau, 40 p.
- Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, 2015, Programmation Pluriannuelle de l’Énergie, synthèse, 27 p.
- Molle, F., 2012, La gestion de l’eau et les apports d’une approche par la political ecology. Dans L’approche Political Ecology : Pouvoir, savoir, environnement , D. Gautier, Benjaminsen T. A., Paris, Quae, pp. 219-240
- Narcy, J.-B., 2003, Nouvelles justifications pour une gestion spatiale de l’eau, Nature Sciences Sociétés, 11(2), pp. 135-145
- Olivier de Sardan, J.-P, 1995, La politique du terrain : Sur la production des données en anthropologie. Enquête, 1, pp. 71-109
- Paoletti, M., 1996, Le référendum local en France, Revue française de science politique 46 (6), pp. 883-913
- Pasqualini, V., V. Derolez, M. Garrido, V. Orsoni, Y. Baldi, S. Etourneau et N. Malet, 2017, Spatiotemporal dynamics of submerged macrophyte status and watershed exploitation in a Mediterranean coastal lagoon : Understanding critical factors in ecosystem degradation and restoration, Ecological Engineering, 102, pp. 1-14.
- Perrel, M., 2017, Modification des restitutions de la chaîne hydroélectrique Durance à Mallemort Point d’avancement à mi-parcours de la phase 2, Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Provence-Alpes-Côte-D’azur, 5 p.
- Picon, P., 2002, Etang de Berre. État de Santé du Milieu, Bilan des Connaissances, Gipreb, 189 p.
- Pôle-relais lagunes méditerranéennes, 2018, Etang de Berre, [en ligne] URL : https://pole-lagunes.org/les-lagunes/cartographie-interactive/etang-de-berre-2/, consulté le 9 janvier 2019.
- Puech, D. et J.-M. Boisson, 1995, Eau-ressource et eau-milieu. Une interdépendance croissante impliquant une évolution des modalités de gestion, dans : Eau-ressource et eau-milieu. Vers une gestion durable, Les cahiers de l’économie méridionale, n1, pp. 5-47
- Radakovitch, O., 2017, Conseil Scientifique du Gipreb. Réponses à la saisine soumise par le Comité syndical du GIPREB en date du 2 février 2016, 6 p.
- Schramm, W., 1999, Factors influencing seaweed responses to eutrophication : some results from EU-project EUMAC. Journal of Applied Phycology, 11(1), p. 69
- Truilhé-Marengo, E., 2011, Le contentieux devant la CJCE et ses suites : Quel rôle pour le droit européen de l’environnement ? Présenté à LAGUN’R - Rencontres scientifiques autour de l’étang de Berre 14-15 mars 2011 Aix-en-Provence éditeur : Gipreb (2013), pp. 39 - 55.
- Union française de l’Électricité, 2016, Livre blanc de l’hydroélectricité. L’hydroélectricité à la croisée des chemins : donnons un nouvel élan à la première des énergies renouvelables, 28 p.
- Viaroli, P., M. Bartoli, G. Giordani, M. Naldi, S. Orfanidis et J.-M. Zaldivar, 2008, Community shifts, alternative stable states, biogeochemical controls and feedbacks in eutrophic coastal lagoons : a brief overview. Aquatic Conservation : Marine and Freshwater Ecosystems, 18(S1), pp. 105-117
- Warner, R. F., 2012, Environmental impacts of hydroelectric power and other anthropogenic developments on the hydromorphology and ecology of the Durance channel and the Etang de Berre, southeast France. Journal of Environmental Management, 104, pp. 35-50