Peter Van den Bossche et Denise Prévost, Essentials of WTO Law, 2e éd, Cambridge, Cambridge University Press, 2021

À l’aube des tensions et des troubles qui minent son fonctionnement, l’Organisation internationale du commerce (OMC) nous apparait alors vitale au système économique international, notamment sur des questions de règlement de différends et de multilatéralité des échanges. Considérée autrefois comme une institution internationale efficiente et où les conclusions des différends étaient respectées, son enrayement aux suites de l’opposition américaine — notamment au renouvellement des postes vacants des juges au sein de l’Organe d’appel (OA) — laisse l’Organisation perplexe devant ses principes et ses objectifs. L’exhortation d’un retour aux fondements se fait entendre pour saisir à la fois l’ampleur du débat qui ponctue l’actualité et le vide que son engourdissement peut signifier pour la structure des échanges mondiaux et des liens commerciaux. L’ouvrage Essentials of WTO Law a pour principale ambition de reprendre les bases du système et du fonctionnement de l’OMC. Il s’agit d’une monographie corédigée par Peter Van den Bossche et Denise Prévost, respectivement professeur titulaire et professeure affiliée de droit économique international à l’Université de Maastricht. Monsieur Van den Bossche est par ailleurs un ancien juge de l’Organe d’appel à l’OMC et président de la Société internationale de droit économique, alors que madame Prévost a été stagiaire aux divisions des affaires légales du secrétariat de l’OMC et consultante sur le développement de modules de l’OMC auprès de gouvernements. Ainsi, contribuant activement à la doctrine sur le commerce en droit international (DI) et sur l’OMC, ces auteurs nous offrent à nouveau la chance de nous plonger dans les « essentiels » de l’organisation lors d’une seconde édition qui poursuit de près l’actualité sur l’immobilisme et l’état de crise des plus importantes institutions de l’OMC. Les auteurs s’assurent de s’adresser avec bienveillance aux lecteurs débutants en matière de commerce international, prenant un ton didactique et présentant avec soin les sujets composant l’organisation, notamment en les regroupant en thèmes distincts. Ainsi, ils y construisent le narratif de l’ouvrage en bloc de huit chapitres, chacun présentant un aspect de l’OMC. L’ouvrage débute par une liste d’acronymes, en plus d’une table de jurisprudence pour une référence rapide aux fins d’exploration. Des bibliographies thématiques sont proposées à la conclusion de chaque chapitre. De plus, des ressources et des banques de données sont insérées en annexes avant un index des concepts cardinaux de l’ouvrage. Le premier chapitre s’attarde à conjuguer la pertinence de l’organisation au sein du commerce international. Dans son introduction, les auteurs présentent sa nécessité, ses lacunes et ses plus récents détracteurs. Ils distinguent les formes que peut prendre le DI sur le commerce, où ils se permettent d’énumérer les sources de l’OMC et leur valeur contraignante. Ils précisent que les règles sur le commerce international font partie de l’ensemble du DI : les normes coutumières et les principes généralement acceptés en DI sont aussi sources de l’OMC. Ainsi, ils y établissent la crédibilité de l’Organisation, le droit généré à l’OMC étant généralement compris comme faisant partie de l’ensemble du DI, non pas comme un élément distinct. Les auteurs concluent en faisant un survol nécessairement léger des obligations des membres et de l’atterrissage du droit de l’OMC dans les ordres juridiques nationaux. Le second chapitre pose les principales instances et divisions composant l’OMC. En présentant ses objectifs et en introduisant notamment ses fonctions, les auteurs nous rappellent l’importance d’une interprétation évolutive des principaux buts de l’OMC. Un espace essentiel pour l’assistance technique marque l’importance qu’accordent les professeurs aux conditions et à l’environnement entourant les pays en voie de développement (PED) au sein de l’organisation. La structure institutionnelle est brièvement abordée par les auteurs, imagée par un simple graphique. Ils distinguent l’OMC des autres …