Article body

Daniel, pour commencer par la fin, quelle place accordes-tu au Concours Rousseau parmi les réalisations qui ont marqué ta carrière? Et pourquoi?

Comme universitaire, comme internationaliste, je pense que c’est ma réalisation la plus marquante. C’est la chose la plus importante que j’ai, je crois, réalisée dans ma vie universitaire, parce que je pense que c’est ce qui a le plus contribué à la formation des étudiantes et des étudiants qui s’intéressent au droit international. Pour beaucoup des participantes et participants au Concours, le droit international est devenu une profession. Nombres d’entre elles et d’entre eux sont devenus professeur.e.s, diplomates ou juges et pratiquent le droit international dans des cadres divers. C’est ce qui m’apporte le plus de satisfaction dans les retombées du Concours. L’idée de base était de créer un concours qui non seulement permettrait aux participants de mieux comprendre le droit international, mais qui leur donnerait aussi l’occasion de rencontres et d’amitiés durables. C’est clairement la réalisation dont je suis le plus fier comme internationaliste et comme professeur.

Pour en revenir au début, peux-tu nous rappeler quand et dans quelles circonstances le projet de créer le Concours Rousseau a vu le jour? Y avait-il d’autres complices impliqués avec toi à ce moment-là?

Au moment où j’ai j’entamé ma vie d’enseignant à l’Université de Montréal, au début des années 1980, j’ai proposé que la Faculté de droit participe au Concours Jessup. À l’époque, c’était, je crois, le seul concours de procès simulé ou de plaidoiries en droit international. L’Université de Montréal n’y avait jamais participé précédemment et j’avais convaincu le doyen de se lancer dans cette aventure. L’édition canadienne du Jessup venait de devenir bilingue, et l’équipe de l’UdeM avait obtenu la troisième place à la finale nationale, qui s’était déroulée à Calgary. L’un des membres de l’équipe de l'Université de Montréal, Jean G. Bertrand, est d’ailleurs devenu un avocat renommé et il a apporté par la suite un soutien constant à l’organisation d’épreuves nationales et internationales de divers concours de ce genre. Cette expérience m’a permis de réaliser à quel point la participation à ce type de manifestation recélait un potentiel formateur. Le Concours Jessup était déjà une grosse machine, dirigée depuis Washington. Les cas fictifs sur lesquels les étudiant.e.s étaient appelé.e.s à travailler s’inscrivaient dans un contexte très américain, axé davantage sur les Restatements of the Foreign Relations Law of the United States que sur le droit international à proprement parler. Ils étaient clairement pensés en langue anglaise et très orientés vers un public américain. Ceci dit, tout ça n’a toutefois pas empêché l’équipe de l’Université de Montréal de se qualifier pour l’épreuve internationale, à Washington, en 1984 ou 1985, et l’un des membres de l’équipe, Martin Desrosiers, y a même obtenu le prix du meilleur plaideur international. L’équipe comprenait également Heather Forton, qui est devenue une grande diplomate canadienne et Chantal Corriveau, aujourd’hui juge à la Cour supérieure du Québec. Il n’en restait pas moins que l’expérience n’était pas idéale, et c’est à ce moment-là qu’a commencé à germer l’idée de créer un équivalent francophone au Jessup.

Je n’envisageais toutefois pas d’en faire une initiative seulement québécoise. J’avais entendu une rumeur selon laquelle un professeur de droit international belge avait le même projet. Jean Salmon (professeur de droit international à l’Université libre de Bruxelles (ULB)) me l’a confirmé à l’occasion d’un colloque de la Société belge de droit international auquel je participais, et m’a invité à communiquer avec son collègue Eric David. La rencontre avec Eric, en 1983, a été un moment tout à fait déterminant. Je l’ai retrouvé devant son vélo, en train de changer un pneu, les doigts pleins de graisse, et nous nous sommes lancés dans la discussion. Eric était tout à fait enthousiaste et nous avons commencé à réfléchir à l’idée d’un projet pilote. Ce projet s’est concrétisé avec une première épreuve, qu’on a identifiée comme l’année zéro du Concours Rousseau, organisée en 1984 à l’Université de Sherbrooke où j’avais poursuivi mes études de premier cycle en droit. On y trouvait une très belle salle de procès simulé, qui m’était apparue comme un lieu tout désigné pour cette première édition qui a rassemblé l’Université libre de Bruxelles, l’Université de Montréal, l’Université de Lyon et McGill – ou était-ce l’Université Laval? En tout état de cause, deux équipes québécoises et deux équipes européennes. Ça a été un très beau succès.

Chaque institution participante assumait ses frais de déplacement, les organisateurs de l’épreuve prenant en charge les frais d’hébergement et de réception, selon un modèle qui s’est institutionnalisé par la suite et on avait réussi à réunir des juges de haut niveau. L’un d’entre eux, le regretté juge Jules Deschênes, qui présidait la finale de l’épreuve et qui a siégé par la suite au Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, nous a même causé une sacrée surprise lorsqu’il s’est trompé dans l’annonce des résultats, en proclamant victorieuse l’équipe qui avait en réalité perdu la finale. Comme on s’en doute, cela a causé pas mal d’émoi sur le moment et le juge Deschênes m’a transmis une lettre de deux pages dans laquelle il se confondait en excuses. En dépit de cet épisode, ce premier succès nous a donné l’envie de poursuivre l’initiative, en conviant davantage d’universités à participer au Concours. L’année suivante, c’est le professeur Christian Philip, qui avait aussi contribué au lancement du Concours, qui a accueilli l’épreuve internationale à Lyon. Charles Rousseau lui-même avait accepté de présider le jury de la finale, ce qui a évidemment été pour nous un motif de fierté tout particulier. Le juge Pescatore, de la Cour de Justice des Communautés européennes, y siégeait également.

Eric David et moi avions aussi décidé d’innover en rédigeant un jugement sur la base des argumentations écrites et orales qui avaient été présentées par les équipes. Nous nous sommes partagé le travail et y avons consacré l’essentiel de la nuit précédant la finale. C’est devenu, là aussi, un élément de la tradition du Concours – chaque fois, en tout cas, que l’on trouve des volontaires pour la rédaction – , et le jugement est toujours attendu avec beaucoup d’impatience par les étudiants, évidemment très curieux de voir l’impact de leurs arguments. À plus d’une occasion, le jugement final a même été accompagné d’opinions individuelles ou dissidentes produites par les membres des jurys. La troisième édition du Concours, organisée à Bruxelles par Eric David, a été un autre grand moment. Elle a été marquée par le début d’une autre tradition, celle du banquet final, qui a eu lieu cette année-là au château de Lembeek – la propriété de prestige de l’ULB – , en banlieue bruxelloise. Le banquet s’est vite imposé comme un moment fort de l’épreuve internationale. On y met en valeur l’excellence, et les meilleures performances y sont reconnues, sans complaisance. C’est là aussi qu’on a commencé à créer des prix pour les meilleurs mémoires, les meilleurs plaideurs, etc.

Une évidence : pourquoi le « Rousseau »? Quels liens cette appellation a-t-elle créés?

C’est moi qui ai proposé que le Concours prenne cette appellation. Lors de notre première discussion – pendant la réparation de son vélo – Eric David avait proposé que ce soit plutôt le « Concours Henri Rolin », et j’avais quant à moi suggéré le nom de Jacques-Yvan Morin, grand internationaliste québécois, qui était ministre à l’époque. Mais Charles Rousseau était indubitablement mieux connu dans la Francophonie, grâce à la Revue générale de droit international public, dont il a longtemps été le directeur, et plus particulièrement à sa chronique des faits internationaux, où il passait en revue tous les événements d’actualité sous l’angle du droit international. Les cinq volumes de son manuel constituaient alors aussi une référence centrale dans l’univers du droit international.

Le choix d’un éminent internationaliste français nous est également apparu comme plus unificateur et susceptible de mobiliser nos collègues français. J’ai donc fait une démarche officielle auprès du professeur Rousseau, et l’ai d’ailleurs rencontré à cette fin lors d’une conférence annuelle du Conseil canadien de droit international à Ottawa. Il a tout de suite accepté que son nom soit associé au Concours. C’est un choix qui, ceci dit, a parfois généré quelques confusions. Lors d’une des éditions du Concours qui s’est tenue à La Haye, au siège de la Cour internationale de Justice, les participants au Concours avaient été invités à une réception par le maire de la ville. Dans son discours, celui-ci n’a évidemment pas manqué de rappeler toute l’importance de la pensée de… Jean-Jacques Rousseau!

Ce qui est remarquable, c’est qu’après le décès de Charles Rousseau, le Concours a pu compter sur l’appui constant de son fils François. Depuis des années maintenant, ce dernier prélève des volumes dans la bibliothèque de son père et les remet comme prix au meilleur plaideur de l’épreuve internationale. C’est bien sûr là un geste qui marque beaucoup les participants. Tout ceci dit, Henri Rolin et Jacques-Yvan Morin n’ont pas été oubliés : c’est le prix Henri Rolin qui couronne les meilleurs mémoires et le prix Jacques-Yvan Morin qui est attribué au meilleur plaideur de l’épreuve internationale. On a également créé par la suite le prix Katia Boustany, qui récompense l’équipe finaliste de l’épreuve internationale, en hommage à notre collègue Katia, d’origine libanaise et qui fut professeure au département des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal. Elle fut une compagne de route fidèle du Concours, trop tôt disparue, un départ qui m’a beaucoup attristé, qui m’attriste toujours.

Comment ton implication personnelle dans le Concours a-t-elle évolué au fil des ans?

Au départ, j’ai été essentiellement impliqué dans l’organisation même du Concours et de ses épreuves internationales. Il s’agissait d’identifier le ou les collègue(s) qui accepterai(en)t d’organiser l’événement, d’assurer le financement, etc. Lorsque l’épreuve internationale avait lieu au Québec, je me chargeais de rédiger le cas et de recruter les juges, par exemple. Ces deux fonctions – celle de responsable du Concours en général et celle d’organisateur de l’épreuve internationale – ont graduellement été dissociées. De plus en plus de responsabilités ont été confiées à l’université hôte de l’épreuve internationale. Après un certain nombre d’années, ma fonction de président du comité d’organisation a été reprise, principalement, par toi, Pierre, par Daniel Dormoy, de l’Université de Sceaux (Paris-XI), et par François Dubuisson – de l’ULB encore – qui a joué ce rôle pendant dix ans. C’est maintenant notre collègue Valère Ndior, de l’Université de Bretagne Occidentale, qui a repris ce flambeau. Cela ne m’a pas empêché de continuer, sauf l’une ou l’autre rare exception, à participer aux épreuves internationales, en tant que juge ou correcteur de mémoires, en particulier. J’ai de fait assisté à toutes les épreuves internationales, à l’exception de certaines qui se sont tenues alors que je siégeais comme député à la Chambre des communes du Canada, puis à l’Assemblée nationale du Québec. Ma participation à l’épreuve internationale est aussi moins soutenue depuis quelques années. Sur le plan de l’organisation, la création du Réseau francophone de droit international (RFDI) par notre collègue Daniel Dormoy a clairement institutionnalisé le Concours et contribué à sa pérennité. Le RFDI a oeuvré à assurer un financement plus stable du Concours et a pris en charge une série de questions administratives. C’est une contribution majeure à cet égard.

Quel regard portes-tu sur ce qu’est devenu le Concours aujourd’hui? Son évolution répond-elle à tes attentes, tes espoirs? As-tu des regrets à cet égard?

Ce qui me paraît le plus important dans le Concours, c’est le fait qu’il met l’accent sur l’excellence en droit international, qu’il permet aux étudiant.e.s d’acquérir des habiletés de recherche et de rédaction de haut niveau, qu’il leur donne l’envie de faire au droit international une place majeure dans leur vie. Le remarquable développement qu’a connu le Concours en termes d’audience m’impressionne beaucoup également. On est manifestement sorti du pré carré traditionnel de la Francophonie occidentale (France, Suisse, Belgique et Canada/Québec) auquel il se limitait au début, avec la participation tout d’abord d’un nombre croissant d’universités de pays d’Afrique francophone, puis d’institutions provenant de pays aussi divers que la Russie, la République tchèque, la Colombie ou les États-Unis d’Amérique, pour ne mentionner que ceux-là. On reste évidemment loin du Jessup, ce qui n’est pas nécessairement un mal. C’est une occasion formidable de faire rayonner la langue française. Une langue dans laquelle les participants non francophones excellent d’ailleurs, à l’instar par exemple des deux étudiantes brésiliennes qui ont remporté l’épreuve internationale du Concours en battant l’équipe de l’Institut des hautes études internationales et du développement de Genève lors de l’édition qui s’est tenue à Cuba en 2016. Le Concours a également été l’occasion de rencontres extraordinaires et durables. Il reste une source de fierté pour les participant.e.s, qui m’en reparlent fréquemment bien des années plus tard.

Quant aux regrets, je n’en ai pas beaucoup. Les tensions, les déceptions, sont inévitables. Certaines éditions ont été moins agréables que d’autres, mais ces moins bonnes expériences sont malgré tout restées assez exceptionnelles. Le principal défi que je continue à identifier est celui de pérenniser le Concours en lui assurant des moyens financiers suffisants. Il reste encore à trouver le généreux mécène qui accepterait de lui apporter un tel soutien sur le long terme. On peut aussi regretter que le soutien apporté au Concours par l’Organisation internationale de la Francophonie, qui a été très significatif certaines années, ne se soit pas inscrit dans la durée.

Quels sont, à ton avis, les principaux points forts et points faibles du Concours à l’heure actuelle? Plus particulièrement, le modèle, axé sur une approche très formelle et institutionnelle du droit international (le règlement d’un différend interétatique devant une juridiction internationale, généralement la Cour internationale de Justice) te paraît-il toujours adapté au contexte actuel, sachant par exemple que d’autres concours ont suivi des évolutions très différentes à cet égard (le Concours Pictet en constituant sans doute l’illustration la plus parlante)?

Je pense en fait que le cadre de référence du Concours, même s’il reste très formel, est toujours pertinent, puisqu’il renvoie à une institution qui existe dans la réalité des choses. La Cour internationale de Justice est plus active aujourd’hui qu’elle ne l’a jamais été dans son histoire. Elle n’a d’ailleurs pas été le seul cadre de référence du Concours, puisqu’à diverses occasions les cas fictifs concernaient des litiges portés devant des juridictions comme le Tribunal international du droit de la mer – une édition du Concours s’est tenue au siège même du Tribunal, à Hambourg –, la Cour pénale internationale ou un tribunal arbitral.

On peut considérer que le Concours est un moyen unique de contribuer à la formation de celles et ceux qui seront peut-être un jour appelés à plaider devant ces juridictions. Ça a d’ailleurs été le cas de plusieurs anciens participants au Concours. Celui-ci est extrêmement formateur, même si ses modalités sont très différentes de celles qui ont cours devant la CIJ ou le Tribunal international du droit de la mer, par exemple, où les interactions entre le banc et les plaideurs sont particulièrement limitées. Ce n’est pas le cas du Concours, qui se caractérise par une tradition très « interventionniste ». Celle-ci a d’ailleurs fini par convaincre certains juges de la CIJ qui ont dans le passé accepté de faire partie du jury de finale de l’épreuve internationale du Concours et qui se sont engagés avec un enthousiasme croissant dans le jeu des questions adressées aux plaideurs. Je pense en particulier à l’ancien président de la Cour Gilbert Guillaume qui a également parrainé en 2014, en sa qualité de membre de la section « Législation, Droit public et Jurisprudence » de l’Académie des Sciences morales et politiques, la candidature du Réseau francophone de droit international au Prix Edouard Bonnefous afin de soutenir le Concours Charles-Rousseau et distinguer ses trente années de succès. La candidature a été retenue et le Prix Bonnefous permet aujourd’hui au RFDI de faire bénéficier les équipes de pays du Sud ou d’Europe centrale et orientale d’une prise en charge partielle de leurs frais de participation au Concours.

Le Rousseau se définit comme un concours de procès simulé, plutôt que de plaidoirie. Quelle différence faut-il faire entre ces deux termes?

L’évaluation des prestations des équipes dans le cadre du Concours est basée avant tout sur la qualité de la recherche et de l’argumentation écrite et orale. Même s’ils peuvent aussi jouer un rôle dans l’évaluation, ce ne sont pas les effets de toge et les seules qualités oratoires des plaideurs qui sont déterminantes à cet égard. Cela se reflète d’ailleurs dans la notation, où les mémoires se voient attribuer un poids prépondérant. Cet accent mis sur le fond, sur la qualité de l’argumentation, contraste clairement avec ce que l’on retrouve dans d’autres concours où ce sont les qualités formelles des plaidoiries qui occupent une place plus grande dans l’évaluation des prestations des équipes. On y voit parfois des participants remporter des prix de plaidoirie alors que leur connaissance du droit international est manifestement déficiente. Ce n’est clairement pas le type d’approche que l’on privilégie dans le cadre du Concours Rousseau. Les membres du jury prêtent autant d’attention aux qualités formelles des plaidoiries qu’à leur solidité sur le fond.

Paradoxalement, même si tu as créé un concours axé sur la défense de causes devant une juridiction internationale, tu n’as jamais été toi-même un plaideur, et ce, même si tu as pendant longtemps excellé dans le plaidoyer politique, à Ottawa, puis à Québec. Comment l’expliques-tu?

J’ai toujours rêvé de plaider devant la CIJ, mais l’occasion ne s’est jamais présentée. Je doute fort, eu égard à mon passé politique en tant que député du Bloc Québécois à la Chambre des communes, puis du Parti Québécois à l’Assemblée nationale, que le Canada me demande un jour de le représenter devant une juridiction internationale… C’est une expérience que j’apprécierais beaucoup, et j’avais évoqué cette possibilité avec plusieurs collègues qui sont régulièrement impliqués dans des affaires, mais elle ne s’est pas concrétisée à ce jour. J’ai été approché récemment par un avocat d’Ottawa, qui avait proposé au gouvernement du Somaliland de se présenter devant la CIJ pour régler un différend qui l’oppose à la Somalie. J’ai dû lui expliquer que les chances de réussite d’une telle action étaient inexistantes eu égard aux limitations aux possibilités de saisine de la Cour. Je continue donc à espérer qu’une telle occasion se présente pour moi, dans un contexte un peu plus favorable.

Dans un registre lié, on avait dans le passé évoqué la possibilité que les professeurs qui agissent en tant que juges dans le cadre du Concours soient eux-mêmes invités à plaider devant les participant.e.s à l’épreuve internationale. On ne l’a finalement jamais fait, mais c’est une perspective qui me semble pleine d’intérêt.

Ton expérience en tant que créateur et responsable du Concours Rousseau t’a-t-elle aidé dans ta vie professionnelle? Et si oui, comment?

Il est clair que mon rôle en tant que créateur et responsable du Concours m’a apporté une certaine notoriété dans le monde du droit international, particulièrement au sein de la Francophonie, aussi bien auprès des collègues que des étudiant.e.s. L’une des doctorantes dont je dirige actuellement les travaux, par exemple, est une ancienne du Concours auquel elle a participé comme membre de l’équipe d’une université française. Nous nous étions rencontrés à cette occasion. Ces années d’activité pour le Concours m’ont en réalité donné la possibilité de développer un réseau très appréciable et de très nombreux contacts. Elles m’ont aussi valu des invitations comme professeur visiteur à Lyon, à Nanterre, ou à Bruxelles, par exemple.

Quels sont les effets les plus inattendus du Concours que tu as pu observer?

Les plus beaux effets inattendus du Concours, ce sont les relations, parfois très durables, qui se sont amorcées dans ce cadre entre les participants. La semaine de l’épreuve internationale est un moment très intense. Les gens se voient, se parlent, vibrent pour une même passion, et les coups de foudre ne sont pas exceptionnels… Dans ce sens, d’ailleurs, de telles rencontres ne sont pas tout à fait un résultat inattendu. Si on rassemble pendant plusieurs jours des dizaines de personnes de la même tranche d’âge, animées par les mêmes intérêts, on peut s’attendre à de telles conséquences. Tout cela est sans doute renforcé par certains côtés du Concours, comme le banquet final, qui constitue sans doute l'un des moments les plus forts de l’épreuve internationale, et pour lequel toutes les participantes et tous les participants se retrouvent tiré.e.s à quatre épingles — parfois pour la première fois de leur existence d’ailleurs. Pour celles et ceux qui ont entamé une relation dans ce cadre, le Concours Rousseau reste évidemment un moment fondateur inoubliable. N’en êtes-vous pas d’ailleurs, vous deux, Johanne et Pierre, mes deux collègues que j’estime tant, la meilleure illustration[1]!