Recensions

Claude Emanuelli, Les conflits armés et le droit, Montréal, Wilson & Lafleur, 2017[Record]

  • Olivier Grondin

Candidat à la maîtrise en droit international (LLM) à l’Université du Québec à Montréal.

Peu de domaines du droit international peuvent se vanter d’avoir une histoire aussi riche et complexe et de demeurer aussi vivement d’actualité que le droit international humanitaire (DIH). On peut aisément remonter l’histoire afin de mettre en lumière de nombreuses tentatives d’encadrement normatif de la conduite des hostilités et de la guerre. Pourtant, encore en 2017, les formulations générales et imprécises des conventions, ainsi que de nombreux conflits doctrinaux et interprétatifs produisent des zones d’incertitude pour les juristes qui étudient les interactions entre la guerre et le droit. De plus, il faut garder en tête qu’entre la bataille de Solférino, qui a stimulé la création du DIH contemporain, et la bataille actuelle dans le Rojava, qui oppose plusieurs groupes ethniques, religieux ainsi que des forces armées étatiques, le monde et les conflits armés ont changé et se sont complexifiés à un rythme effarant. En effet, avec le développement des technologies des communications, des équipements militaires, ainsi que l’évolution de la société internationale qui s’accompagne d’une remise en question progressive mais persistante des formes traditionnelles des États, de nombreuses questions émergent. Ces questions sont d’autant plus complexes qu’elles se penchent sur des conflits armés qui s’animent sur des théâtres d’opérations de plus en plus vastes et variés. Au demeurant, le développement de compagnies de sécurité privées occupant des fonctions d’appui et de soutien aux forces armées traditionnelles, l’émergence de groupes terroristes transnationaux et le déploiement d’opérations militaires conjointes contre des groupes armés qui contestent l’ordre westphalien ne sont pas des situations qui étaient envisagées lorsque les principaux traités de DIH ont été élaborés dans la première moitié du XXe siècle. C’est dans l’espoir de permettre au lecteur ou à la lectrice de s’orienter dans cet espace juridique qu’a été écrit ce dernier ouvrage du professeur Claude Emanuelli. Les conflits armés et le droit est un livre pédagogique qui permet à la fois la synthèse et la vulgarisation du DIH. Il s’inscrit dans la lignée de l’impressionnante bibliographie publiée par Emanuelli qui, rappelons-le, est professeur titulaire à la faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Dans une certaine mesure, ce livre semble être une forme de continuité, ou même une synthèse, de son ouvrage anglophone précédent, International Humanitarian Law publié en 2009. Soulignons également qu’Emanuelli a aussi rédigé plusieurs travaux en droit international public, privé et humanitaire. Cependant, si ce livre s’aventure parfois dans des discussions autour des tensions qui animent le DIH, ces aventures demeurent anecdotiques et le corps de l’oeuvre s’adresse plus aux néophytes qu’aux juristes aguerris et rompus à l’étude du DIH. Dans le premier titre, l’auteur présente une vue d’ensemble du DIH. Il clarifie dans un premier temps les enjeux de terminologie et pose le DIH comme un ensemble capable d’englober le DIH, le droit de la guerre et le droit des conflits armés. S’ensuit un retour historique sur les origines du droit des conflits armés avant de se pencher plus précisément sur les particularités propres à ce domaine du droit. Il poursuit ensuite en recensant et en commentant les différentes sources invoquées du DIH. Il termine ce titre en offrant une liste des acteurs et des sujets du DIH, avant de souligner les différentes considérations qui accompagnent la qualification des conflits armés. Le second titre est subdivisé en deux chapitres. Dans le premier, Emanuelli détaille les différentes règles de protection qui régissent les conflits armés alors que dans le second, il recense les différents signes distinctifs qui jouissent d’une protection particulière. Il énonce d’abord les règles fondamentales produites par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et les propose comme règles d’application potentiellement générales. Il poursuit en …

Appendices