Recensions

CURTIS A BRADLEY, dir, Custom’s Future: International Law in a Changing World, Cambridge, Cambridge University Press, 2016[Record]

  • Noémie Boivin

L’auteure est présentement étudiante à la maîtrise en droit international à l’Université du Québec à Montréal. Elle est titulaire d’un baccalauréat en relations internationales et droit international de la même université. Elle s’intéresse à la théorie générale du droit international public, au droit international des droits humains et aux théories critiques du droit international.

La conception traditionnelle du droit coutumier international fait face à une critique considérable depuis plusieurs années. Plusieurs académiciens ont tenté de chercher une meilleure compréhension de la nature du droit international coutumier et de la façon dont il opère dans le système international. L’ouvrage Custom’s Future: International Law in a Changing World, s’inspire d’un travail plus général du professeur Curtis A Bradley et de son collègue Mitu Gulati. Suite à une série de conférences et d’ateliers organisés sur le thème du droit et de la coutume et d’un article publié conjointement concernant le droit international coutumier, il a été proposé que le sujet soit développé dans le cadre d’un livre. Les professeurs Curtis A Bradley et Ingrid Wuerth, dont l’idée originale est venue, ont recruté plusieurs auteurs pour ce volume, et ont organisé une conférence en 2014 afin de favoriser le dialogue entre ces derniers. L’ouvrage final se veut une contribution à l’étude du droit international coutumier, lequel doit être repensé afin de lui permettre d’aller de l’avant. L’ouvrage est constitué de critiques à différents points de vue, des alternatives à la vision traditionnelle du droit international coutumier, ainsi que des critiques à ces mêmes alternatives. Les participants abordent des sujets variés du droit international, allant du droit international de l’investissement au droit humanitaire, passant par le droit pénal international et la protection des droits humains. L’ouvrage expose différentes positions théoriques et approches méthodologiques, qui permettent d’étudier le sujet sous des angles différents et de solliciter l’esprit critique du lecteur. Au fil de la lecture de l’ouvrage, on peut également noter un effort de dialogue entre les auteurs des différents chapitres. Le premier chapitre, intitulé Custom’s Past, est présenté par Emily Kadens. À l’aide d’une méthode historique, elle aborde dans ce chapitre le développement du concept de coutume. Elle avance que les juristes et juges médiévaux ont tenté de forcer la coutume à ressembler à ce qu’ils considéraient du droit, lequel était alors fortement influencé par la tradition formelle du droit romain, alors que la coutume est en soi un ensemble de règles précédant l’existence du droit. Elle nous sensibilise au fait qu’en acceptant la définition juridique de la coutume, on pose un acte de législation ou d’invention, et non un acte neutre d’articulation d’une coutume préexistante. Ce premier chapitre introduit efficacement l’ouvrage, puisqu’en comprenant l’état naturel de la coutume, ainsi que l’incapacité de sa définition juridique à capter son caractère originel, nous sommes mieux en mesure de décider comment nous voulons traiter les prétentions du droit international coutumier, ce qui fera l’objet des chapitres suivants. Le deuxième chapitre, intitulé Customary International Law Adjudication as Common Law Adjudication, est rédigé par le directeur de l’ouvrage collectif, Curtis A Bradley. Il avance que la vision traditionnelle du droit international coutumier comporte des difficultés normatives et conceptuelles, qui émergent en partie de la volonté de formuler une seule et unique conception du droit international coutumier qui servirait dans tous les contextes institutionnels. Or, selon lui, c’est en observant comment est abordé le droit international coutumier dans les décisions d’arbitrage international, et en le comparant avec le fonctionnement de la common law, qu’on peut trouver des pistes de solution à la fragmentation du droit international et des institutions, donc à la cohérence et à la légitimité du droit international dans son ensemble. L’auteur constate que les institutions, telles que la Cour internationale de justice, fonctionnent selon une approche de common law plutôt que selon la vision traditionnelle du droit international coutumier, bien qu’elles y fassent explicitement référence. Le troisième chapitre, intitulé Customary International Law as a Dynamic Process et …

Appendices