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Quand l’imprescriptibilité prend corps — la notion de préjudice corporel au regard des violences sexuelles, conjugales et infantiles

  • Michaël Lessard and
  • Marie-Andrée Plante

Michaël Lessard est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Ses travaux portent principalement sur le droit des personnes, le droit animalier, le droit des familles, le sexisme linguistique et le traitement des victimes de violences sexuelles et conjugales. L’auteur aimerait remercier Claudie-Émilie Wagner-Lapierre pour la discussion qu’il et elle ont eue en 2018 et qui a motivé ce projet de recherche.

Marie-Andrée Plante est professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Ses intérêts de recherche incluent notamment la théorie du droit et l’histoire des idées, le droit constitutionnel et les droits et libertés de la personne, la théorie féministe du droit, les violences sexuelles et conjugales, le droit animalier et l’éducation juridique.

L’auteur et l’autrice remercient Philippe Grenier pour son aide à la recherche ainsi que Daniel Gardner, Patrick Forget, Charlie Arsenault-Jacques, Frédéric Levesque et les personnes évaluatrices anonymes de la Revue générale de droit pour leurs commentaires généreux et constructifs sur les versions antérieures de ce texte. Il et elle remercient l’Association du Barreau canadien, qui, par l’intermédiaire de son Fonds pour le droit de demain, a subventionné le projet de recherche dont plusieurs publications sont issues, notamment celle-ci, ainsi que la Fédération des maisons d’hébergement pour femmes, avec laquelle ce projet de recherche a été élaboré.

Mise en garde : Cet article contient des mentions de violences sexuelles, conjugales et infantiles. Il contient des descriptions de violences sexuelles dans la partie III.

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Cover of Volume 53, Number 2, 2023, pp. 257-488, Revue générale de droit