Abstracts
Résumé
L’apparition récente de situations familiales inédites et de demandes de reconnaissance associées à ces situations entraîne un réexamen des notions de parenté, de parentalité et de filiation. Qu’est-ce que la filiation? Quel en est le sens? Et la parenté, en quoi diffère-t-elle de la filiation? Quant à la parentalité, comment la situer au regard de la parenté et de la filiation? Le présent texte examine ces questions du point de vue des enfants. Il brosse un tableau des réalités et des courants de pensée qui ont cours à ce sujet dans le monde occidental, en accordant une attention particulière à la situation canadienne.
Abstract
The recent emergence of unusual family situations and calls for their recognition entails a re-evaluation of the concepts of parent, parenthood and filiation. What is filiation? What meaning should it hold? And how does "parent" differ from "filiation"?* As for parenthood, how does that fit in with the notions of "parent" and "filiation"? The present text considers these questions from the child's standpoint. It provides a picture of the realities and tendencies that are attached to the subject in the western world, and more particularly in Canada.
Appendices
Bibliographie
- Baudouin, Jean-Louis, et Catherine Labrusse-Riou (1987), Produire l’Homme : de quel droit? Étude juridique et éthique des procréations artificielles, Paris, Presses universitaires de France.
- Bleiklie, Ivar, Goggin, Malcolm L., and Christine Rothmayr (eds) (2004), Comparative Biomedical Policy: Governing assisted reproductive technologies, London, Routledge.
- Boisclair, Claude (1978), Les droits et les besoins de l’enfant en matière de garde : réalité ou apparence? Sherbrooke, Éditions de la Revue de droit.
- Gavarini, Laurence (2001), La passion de l’enfant, Paris, Éditions Denoël.
- Habermas, Jurgen (2002), Vers un eugénisme libéral?, Paris, Gallimard.
- Joyal, Renée (1999), L’Enfant, la société et l’état au Québec, 1608-1989. Jalons, Montréal, Éditions Hurtubise HMH.
- Joyal, Renée (1999), Précis de droit des jeunes, tome I, Droit civil de l’enfance et de l’adolescence, Cowansville, Éditions Yvon Blais.
- Lavallée, Carmen (2005), L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption, Regards sur le droit français et le droit québécois, Montréal, Wilson & Lafleur.
- Legendre, Pierre (1985), L’Inestimable objet de la transmission. Étude sur le principe généalogique en Occident, Paris, Fayard.
- Legendre, Pierre, et Alexandra Papageorgiou-Legendre (1990), Filiation. Fondement généalogique de la psychanalyse, Paris, Fayard.
- Poirier, Donald (1998), La Famille, Cowansville, Éditions Yvon Blais.
- Schiffino, Nathalie, et Frédéric Varone (dir.) (2003), Procréation médicalement assistée : régulation publique et enjeux bioéthiques, Bruxelles, Bruylant.
- Somerville, Margaret (2003), Le canari éthique. Science, société et esprit humain, Montréal, Liber.
- Tahon, Marie-Blanche (2004), Vers l’indifférence des sexes? Union civile et filiation au Québec, Montréal, Boréal.
- Théry, Irène (1998), Couple, filiation et parenté aujourd’hui. Le droit face aux mutations de la famille et de la vie privée, Paris, Odile Jacob.
- Apollon, Willy, « Qui a le droit… et au nom de quoi? », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 359.
- Azoux-Bacrie, Laurence, « Accès à la connaissance des origines personnelles et médiation », Procréation et droits de l’enfant (Gérard Teboul, dir.), Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 33.
- Cadoret, Anne, « Constructions familiales et engagement », Familles en mouvance. Quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 89.
- Diatkine, René, « Fécondation in vitro, congélation d’embryons et mères de substitution. Le point de vue d’un psychanalyste », Génétique, procréation et droit, Paris, Actes Sud, 1985, p. 279.
- Goubau, Dominique, « Open adoption au Canada », Parents de sang. Parents adoptifs (Agnès Fine et Claire Neirinck, dir.), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2000, p. 63.
- Goubau, Dominique, et Claire O’Neill, « L’adoption, l’Église et l’État. Les origines tumultueuses d’une institution légale », L’évolution de la protection de l’enfance au Québec. Des origines à nos jours (Renée Joyal, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université du Québec, 2002, p. 97.
- Hauser, Jean, « Mariage et couples homosexuels », (2005) Revue trimestrielle de droit civil, p. 574.
- Heifetz-Hollinger, Joan, « L’adoption ouverte aux États-Unis », Parents de sang. Parents adoptifs (Agnès Fine et Claire Neirinck, dir.), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2000, p. 45.
- Joyal, Renée, « La filiation homoparentale, rupture symbolique et saut dans l’inconnu. Quelques réflexions à la lumière de l’évolution récente du droit de la filiation», (Pierre-Claude Lafond et Brigitte Lefebvre, dir.), L’union civile. Nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21 ème siècle), Cowansville, Éditions Yvons Blais, 2003, p. 307.
- Joyal, Renée, « La prise en compte du point de vue de l’enfant dont la garde est contestée : examen des principaux dispositifs utilisés », (Richard Cloutier et Marie-Christine Saint-Jacques, dir.), Séparation conjugale : pour qui les gains, pour qui les pertes?, Québec, Université Laval, Centre de recherche sur l’adaptation des jeunes et des familles à risque, 2002, p. 111.
- Joyal, Renée, « Comment et pour qui modifier les lois, ou l’art d’oublier le quoi et le pourquoi. L’exemple récent des modifications au droit québécois de la parenté et de la filiation », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Québec, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 157.
- Julien, Danielle, « Trois générations de recherches empiriques sur les mères lesbiennes, les pères gais et leurs enfants », L’union civile, nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21 ème siècle (Pierre-Claude Lafond et Brigitte Lefebvre, dir,), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 359.
- Kelly, Fiona, « Nuclear Norms or Fluid Families? Incorporating Lesbian and Gay Parents and their Children into Canadian Family Law », (2004) 21 Canadian Journal of Family Law, p. 133.
- Labrusse-Riou, Catherine, « Don et utilisation de sperme et d’ovocytes. Le point de vue d’une juriste », Génétique, procréation et droit, Paris, Actes Sud, 1985, p. 255.
- Le Bris, Sonia, « Procréation médicalement assistée et parentalité à l’aube du 21ème siècle », (1994) 1 Revue de perfectionnement du Notariat, p. 645.
- Le Gall, « Discours et vécu de femmes en situation pluriparentale », Familles en mouvance. Quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Sainte-Foy, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 69.
- Libchaber, Rémy, « L’adoption par des homosexuels et le principe d’égalité : une nouvelle rhétorique dans le débat public, (2002) Revue trimestrielle de droit civil, p. 611.
- Meulders-Klein, Marie-Thérèse, « Le droit de l’enfant face au droit à l’enfant et les procréations médicalement assistées », (1988) 87 Revue trimestrielle de droit civil, p. 611.
- Moore, Benoît, « Les enfants du nouveau siècle (libres propos sur la réforme de la filiation) », Barreau du Québec, Développements récents en droit familial, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 75.
- Moore, Benoît, « Quelle famille pour le 21ème siècle?: perspectives québécoises », (2003) 20 Canadian Journal of Family Law, p. 57.
- Morin, Michel, « La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe », L’union civile, nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21 èmesiècle (Pierre-Claude Lafond et Brigitte Lefebvre, dir.), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 63.
- Mykitiuk, Roxanne, « Beyond Conception : Legal Determination of Filiation in the Context of Assited Reproductive Technologies », (2001) 39 Osgoode Hall Law Journal, p. 771.
- Philips-Nootens, Suzanne, « De l’enfant conçu à l’enfant programmé : quand la liberté s’égare », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Québec, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 177.
- Pratte, Marie, « L’homoparenté en droit québécois : questions et inquiétudes à propos d’une réforme inachevée », Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (Françoise-Romaine Ouellette, Renée Joyal et Roch Hurtubise, dir.), Québec, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 193.
- Shenfield, Françoise, « Don de gamètes et d’embryons. L’anonymat du don en question : la position britannique » Procréation et droits de l’enfant (Gérard Teboul, dir.), Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 109.
- Vandelac, Louise, « La famille reconstituée par la biologie : des flous du droit au droit floué? », (1999) 33 Revue juridique Thémis, p. 373.
- Commission de réforme du droit du Canada (1992), La procréation médicalement assistée, Document de travail no 65, Ottawa, Approvisionnements et services Canada.
- Commission royale d’enquête sur les nouvelles techniques de reproduction (1993), Un virage à prendre en douceur, Ottawa, Approvisionnements et services Canada.
- Étude de législation comparée numéro 100, janvier 2002, Sénat de la République française, en ligne.
- Génétique, procréation et droit, Actes du colloque tenu à la demande du Président de la République, Paris, Actes Sud, 1985.