Stéphane Rousseau, Droit des valeurs mobilières : théorie et pratique, Montréal, Thémis, 2023, 824 p., ISBN 978-2-89400-489-0.

Depuis quelques années, la littérature juridique québécoise en droit des affaires s’enrichit régulièrement de monographies ou d’ouvrage collectifs en langue française consacrés à des sujets tournés vers la pratique du droit canadien ou consacrés à des thématiques incontournables de recherche. Les maisons d’édition Yvon Blais – Thomson Reuters, Wilson & Lafleur, LexisNexis, auxquelles il faut ajouter des éditeurs plus spécialisés dans la production universitaire comme Thémis (Université de Montréal) ou les Presses de l’Université Laval (PUL), démontrent un dynamisme certain. À l’automne 2023, la bibliothèque juridique québécoise et canadienne de droit des affaires a accueilli un nouveau venu : Droit des valeurs mobilières : théorie et pratique. Point fort de cet ouvrage de quasiment 900 pages, sa rédaction provient de la plume d’un expert reconnu sur les scènes nationales et à l’échelle internationale : le professeur Stéphane Rousseau, de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Ainsi que ce dernier l’écrit dans son avant-propos, cet ouvrage est le fruit des réflexions qu’il a menées au cours de trois décennies à travers ses enseignements et sa recherche (p. viii). Nous appuyant sur cette prémisse, autant l’avouer d’entrée de jeu, nous considérons que le riche contenu de cet ouvrage reflète parfaitement la « haute densité normative » (p. viii) qui caractérise le droit des valeurs mobilières. Pour traiter d’une matière juridique devenue fondamentale tant elle est au coeur de la transition de la finance qui s’opère progressivement (une finance ayant la durabilité comme ADN), le professeur Rousseau a adopté un plan en douze chapitres. Ceux-ci lui permettent de partager sa vision panoramique du droit des valeurs mobilières en traitant des points suivants : Si ce plan est relativement traditionnel (et qu’il se révèle linéaire), l’auteur laisse voir une certaine originalité dans son approche en offrant un chapitre sur la gouvernance des émetteurs assujettis et sur les règles spécifiques régissant la tenue de leurs assemblées annuelles. Comme cette façon de faire est rarement adoptée dans d’autres ouvrages de droit des valeurs mobilières, nous saluons ce choix que le professeur Rousseau justifie impeccablement en ces termes : « la multiplicité des foyers de normativité n’est pas sans soulever des préoccupations » (p. 383, par. 71). Pour les amatrices et les amateurs de droit des sociétés par actions (branche indissociable du droit des valeurs mobilières), ce chapitre dense est idéal en vue de compléter leurs connaissances sur le droit s’appliquant aux assemblées d’actionnaires des sociétés cotées. En outre, l’actualité et la maîtrise des sujets abordés et présentés par l’auteur sont incontestables. Il traite avec un souci évident de clarté et en les accompagnant de riches références doctrinales et jurisprudentielles (puisées tant au Québec qu’au Canada et aux États-Unis) de thèmes aussi variés que les catastrophes financières, l’innovation dont le marché est le témoin et sa réception par le droit (tels les jetons et les cryptoactifs), l’efficience informationnelle, les fameux travaux de Rafael La Porta, Florencio Lopez-de-Silanes, Andrei Shleifer et Robert W. Vishny (LLSV) à la fin des années 90, l’intégration des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), le débat entre règles et principes, les répercussion de la pandémie de COVID-19, la problématique des mesures défensives en cas d’offre publique d’achat, la place et les pouvoirs du tribunal des marchés financiers, les programmes d’alerte… Pour ce qui est des critiques, nous en avons peu à émettre. À vrai dire, nous devons reconnaître que la lecture de cet ouvrage a été séduisante. Incontestablement, il fait partie de ceux qui devraient figurer dans la bibliothèque de tout juriste de droit des affaires qui se respecte. Il en va ainsi d’autant plus que, en …