Le titre aborigène : émergence d’une figure nouvelle et durable du foncier autochtone ?

Résumé

L’auteur analyse dans l’article qui suit les principales questions soulevées par la reconnaissance du titre aborigène ou ancestral des peuples autochtones par le droit étatique. Il examine successivement les sources du titre aborigène, ses conditions d’existence et ses attributs en tentant d’offrir des réponses aux nombreuses questions encore irrésolues. S’agissant des sources du titre, l’auteur fait ressortir l’approche stato-centrique de la jurisprudence dans la défnition des droits ancestraux et avance notamment que la doctrine de continuité du droit précolonial revêt un sens métaphorique plutôt qu’opérationnel. Quant aux conditions d’existence du titre, l’auteur conclut qu’elles restent encore suffsamment indéterminées pour créer une situation d’insécurité foncière et permettre aux juges d’opérer, sous le couvert d’une appréciation du dossier historique, des arbitrages socioéconomiques contemporains entre autochtones et non-autochtones. Finalement, l’étude des attributs du titre aborigène met en exergue l’incertitude qui perdure relativement à plusieurs enjeux fondamentaux, dont l’identité même du détenteur du patrimoine ancestral. Cette indétermination du droit, ainsi que la difficulté qu’éprouve la Cour suprême du Canada à inscrire la tenure autochtone dans la modernité foncière, laissent également planer le doute sur la capacité des autochtones de mettre en valeur leurs terres en fonction de leurs priorités de développement.

Abstract

In the following paper, the author analyzes the central issues raised by the recognition of aboriginal title under State law. He offers answers to the many unresolved issues concerning the sources of aboriginal title, its conditions of existence and attributes. Concerning the sources of aboriginal title, the author highlights the Supreme Court’s stato-centric approach to the defnition of aboriginal rights and argues, in particular, that the doctrine of continuity of pre-colonial law has more of a metaphoric rather than operational meaning. As for the conditions of the title’s existence, the author concludes that they still remain sufficiently undetermined as to generate legal insecurity and allow judges to conduct, under the guise of an assessment of the historical record, contemporary socio-economic arbitrations between indigenous peoples and the non-indigenous majority. Finally, the analysis of the attributes of aboriginal title brings to light the uncertainty which persists with regard to several fundamental issues, such as, for example, the identity of the holder of title. This uncertainty of the law, as well as the failure of the Supreme Court of Canada to reconcile aboriginal title with modernity, cast doubt on the capacity of indigenous peoples to develop their lands according to their contemporary priorities.