Scale and Profit Commission Carryforwards Accounting for Limitations and Changing Reinsurers

Résumé

La participation aux bénéfices est chose courante chez les réassureurs et la plupart des traités de réassurance proportionnelle prévoient des commissions sur bénéfice réalisé ou à échelle. Toutefois, assureurs et réassureurs ont souvent du mal à s’entendre sur la méthode de calcul. Ainsi, le report de perte (ou de bénéfice) prospectif, par exemple, est rendu plus complexe par la limite de trois années sur le report et par les changements de réassureurs. Les méthodes comptables utilisées et la résiliation des traités peuvent elles aussi faire qu’il devient difficile de saisir les principes fondamentaux qui régissent les traités de participation aux bénéfices. Nous avons utilisé ici quelques exemples simples pour décrire le système des commissions sur bénéfice réalisé et à échelle. Nous avons mis l’accent sur les problèmes qui surviennent lors des discussions entre les services de comptabilité des assureurs et ceux des réassureurs. Les solutions proposées reposent sur un libellé de contrat très précis ou, à défaut, sur les principes fondamentaux généralement appliqués au Canada en matière de participation aux bénéfices, en réassurance.